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351 résultats pour « Boit »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

LUNDI

69c2d498cdc6046d47cbea75

Commerce

2 février 2026

2 février 2026

VOIZARD, Greffier assermenté, J U G E M E N T FAITS ET PROCEDURE La société VIET NAM 33 DISTRIBUTION SARLU a contracté le 28 mai 2019 avec la société ENR PRO SARL en vue d'installer dans ses locaux un boîtier

Source officielle

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TCOM

1ère chambre

69fc8f3ecdc6046d47ec4bf2

Commerce

6 mai 2026

6 mai 2026

en bout de la marchandise depuis [Localité 13] vers [Localité 1] au Togo.

Source officielle
TCOM

DELIBERE JUGEMENTS CONTENTIEUX

69be8d84cdc6046d476fbf62

Commerce

15 juillet 2025

15 juillet 2025

Concernant le boîtier VESDA pour 6 828 € TTC, il s'agit d'une dégradation d'un boîtier due aux interventions de la société DECATHLON (exploitant du site) qui ne saurait être mise à la charge de EES INDUS

Source officielle
TCOM

chambre 1-11

69d15432cdc6046d4720f05b

Commerce

13 janvier 2025

13 janvier 2025

60690 Sachets framboise MAISON ALPEREL 50960 Sachets chocolat noir MAISON ALPEREL 40120 Sachets fraise MAISON ALPEREL 39512 Sachets citron menthe MAISON ALPEREL 34680 Sachets coco MAISON ALPEREL 32670 Boite

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU LUNDI DELIBERE - AUDIENCE PUBLIQUE

69bb5540cdc6046d47273993

Commerce

8 avril 2025

8 avril 2025

référence, à comparaitre à la demande de la société, [V], [T] CONSEIL ET DEVELOPPEMENT SARL et délivrée à la société CHEZ MARCELLE SARL, en date du 26/12/2023 par dépôt d'un avis de passage dans sa boîte

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU LUNDI DELIBERE - AUDIENCE PUBLIQUE

69bb55eecdc6046d472744a4

Commerce

8 avril 2025

8 avril 2025

expressément fait référence, à la demande de la société, [G], [Q] CONSEIL ET DEVELOPPEMENT (SARL) à la société Ô PONTS NEUFS (SAS), signifiée en date du 26/12/2023 par dépôt d'un avis de passage dans sa boîte

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU LUNDI DELIBERE - AUDIENCE PUBLIQUE

69bb561ecdc6046d47274799

Commerce

8 avril 2025

8 avril 2025

il est expressément fait référence, à la demande de la société, [O], [Y] CONSEIL ET DEVELOPPEMENT SARL à la société NAUVI SARL, signifiée en date du 26/12/2023 par dépôt d'un avis de passage dans sa boîte

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU LUNDI DELIBERE - AUDIENCE PUBLIQUE

69bb5647cdc6046d47274a28

Commerce

8 avril 2025

8 avril 2025

il est expressément fait référence, à la demande de la société, [Z], [A] CONSEIL ET DEVELOPPEMENT SARL à la société LUCK SARL, signifiée en date du 26/12/2023 par dépôt d'un avis de passage dans sa boîte

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69f1c2b1cdc6046d47f125b1

Commerce

28 avril 2026

28 avril 2026

mission, notamment, de : « Fournir son avis sur l'origine et la cause des désordres exposés dans l'assignation et définir si la cause des désordres est antérieure ou postérieure à la livraison des boîtiers

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TCOM

MARDI

69a994c9cdc6046d479bc8ee

Commerce

7 octobre 2025

7 octobre 2025

S'agissant du dysfonctionnement du boîtier d'eau, il n'est pas démontré qu'il n'existait pas lors de la prise en charge par la société STELLANTIS & YOU FRANCE SAS, de sorte qu'il ne peut lui en être fait

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TCOM

DELIBERE REFERE

69a3557ccdc6046d47139e02

Commerce

19 mai 2025

19 mai 2025

FUMITEC découvre alors, sur la boite mail professionnelle de monsieur [F], que ce dernier a envoyé à un client récurrent, la société TRIANGLE, un devis à en-tête NALVOM.

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TCOM

Trib. de Commerce

6a0c9b50cdc6046d473515e5

Commerce

6 mai 2026

6 mai 2026

EXPOSE DU LITIGE : La SARL Eco Construction Rénovation, dont l'objet social est la construction en bois et rénovation, a été immatriculée au registre du commerce et des sociétés le 12 février 2019 et

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TCOM

chambre 03

69bf14c7cdc6046d477bce06

Commerce

12 janvier 2026

12 janvier 2026

qualité de service demeurent au niveau prévu par les normes en vigueur en particulier au sein de l'UIT et de l'ETSI, notamment pour ce qui concerne les taux de disponibilité et les taux d'erreur de bout

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TCOM

3ème chambre

6a197696cdc6046d475b7aea

Commerce

28 mai 2026

28 mai 2026

l'article 700 du code de procédure civile Constater que STEAM'O a gravement manqué à ses obligations contractuelles, en particulier en ne fournissant pas, dans les délais et quantités requis, les boîtiers

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TCOM

Trib. de Commerce

69f0308ecdc6046d47ca8ad0

Commerce

10 juillet 2025

10 juillet 2025

la demande de paiement d'une provision de 2102,65 € formulée par IOT EXPRESS DISTRIBUTION est infondée ; * Dire et juger que la demande de restitution de l'ensemble du matériel sous astreinte, des boîtiers

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TCOM

R E F E R E et Procédure accélérée au fond

69ac9b2ccdc6046d47e14b6e

Commerce

8 janvier 2026

8 janvier 2026

devra faire entretenir et au besoin remplacer les équipements et installations à son usage personnel, ainsi que fenêtres, portes et volets, glaces, vitres, parquets, carrelage, revêtements de sol, boiseries

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TCOM

Chambre 06

6a17f8ebcdc6046d4734e828

Commerce

26 mai 2026

26 mai 2026

Signalétique résiduelle : Maintien de panonceaux extérieurs, mentions sur des boîtes aux lettres ou des panneaux de parking.

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TCOM

Audience quatrième chambre (procédures collectives)

6a1ab1dccdc6046d47790b1d

Commerce

27 mai 2026

27 mai 2026

successeur, les archives commerciales, devis, dossiers de production, sous quelque format que ce soit (numérique ou papier), les empreintes numériques : site Internet, nom de domaines et dérives (boite

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TCOM

VENDREDI

69f082a6cdc6046d47d1f74b

Commerce

24 avril 2026

24 avril 2026

octobre 2025, Prononcer la nullité la clause de non-concurrence mentionnée au contrat de location gérance, Ecarter des débats les pièces issues de la violation par la SARL TENTATION TRAITEUR de la boite

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TCOM

Trib. de Commerce

69a6dfa5cdc6046d475b996d

Commerce

2 avril 2025

2 avril 2025

services de la SAS [Q] ne pouvaient soupçonner ce faux identifiant et s'obligeaient à respecter les instructions contenues dans le mail reçu à 9h58 ; Attendu que ce faux mail résulte du piratage de la boîte

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