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426 résultats pour « Emilie VAN »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

Chambre 01

69f59556cdc6046d474c2a52

Commerce

8 juillet 2025

8 juillet 2025

La société LOXAM MODULE a mis en demeure la société VAMC de solder les 16 factures impayées, en vain. Ainsi est née la présente instance.

Source officielle

Page 14 sur 22

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Annonces BODACC218 résultats

Journal officiel
Radiations

VANDEVELDE, Emilie, Michèle

SIREN 843986316Greffe du Tribunal de Commerce de Blois

19/08/2026

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Dépôts des comptes

EMILIE VANY

SIREN 449739796Greffe du Tribunal des Activités Economiques de paris

14/08/2026

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Dépôts des comptes

EMILIE VANY

SIREN 449739796Greffe du Tribunal des Activités Economiques de paris

14/08/2026

Voir →

Dépôts des comptes

EMILIE VANY

SIREN 449739796Greffe du Tribunal des Activités Economiques de paris

14/08/2026

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Dépôts des comptes

SELARL DU DOCTEUR EMILIE VANDEVELDE

SIREN 832266233Greffe du Tribunal de Commerce de lille métropole

05/08/2026

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TCOM

Chambre 03

69f5d197cdc6046d47506aa3

Commerce

21 octobre 2025

21 octobre 2025

L'acte de délégation prévoyait que la société [C] lui règle directement le montant des factures émises à 45 jours.

Source officielle
TCOM

VENDREDI

69f080afcdc6046d47d1cf04

Commerce

24 avril 2026

24 avril 2026

Certaines de ses factures n'ayant pas été payées, la société [B] [A] SARL a mis en demeure la société S.M.C MECANIQUE SARL le 4 décembre 2024 de régulariser la situation, en vain.

Source officielle
TCOM

Référés

69dd22f4cdc6046d471aa6ee

Commerce

2 juillet 2025

2 juillet 2025

intervenant le premier du mois suivant la signification de l'Ordonnance ; Entre l'assignation et l'audience de plaidoiries, les parties ont obtenu du juge des référés plusieurs renvois pour tenter, en vain

Source officielle
TCOM

AUDIENCE CONTENTIEUX Salle N°5

69e62a43cdc6046d47e65667

Commerce

19 janvier 2026

19 janvier 2026

Le 10 février 2023, l'entreprise individuelle [L] [C] a règlé la première facture mensuelle émise par [R] mais n'a pas réglé les factures suivantes, Le 1 er juin 2023 l'entreprise individuelle [L] [C]

Source officielle
TCOM

6ème chambre

69e87225cdc6046d471acdaa

Commerce

8 janvier 2025

8 janvier 2025

Toujours selon Engie, BNP cesse de régler les factures émises par elle à compter de son courrier du 8 janvier 2021.

Source officielle
TCOM

DELIBERE REFERES

69c4e304cdc6046d4702282e

Commerce

10 avril 2025

10 avril 2025

Deux factures ont ainsi été émises par la SAS ADDITI COM à destination de la société ABIVERT pour un montant total de 7 081,51 € TTC conformément aux bons de commande validés : * Facture 240503691B du

Source officielle
TCOM

Contentieux général - chambre 5 (délibérés)

69bfc3bbcdc6046d478821fd

Commerce

21 janvier 2026

21 janvier 2026

Cet effet est resté vain. Le 09/09/2025, le conseil de la société K.I.L. [N] a mis en demeure la SAS L'AGORA-ODYSSEE de s'acquitter de sa dette. Cet effet est également resté infructueux.

Source officielle
TCOM

REFERE Salle N°8

69e640dacdc6046d47e83420

Commerce

30 juin 2025

30 juin 2025

de 4 000 euros, immatriculée au RCS de [Localité 1] sous le n° 977 944 545, dont le siège social est [Adresse 2] [Localité 2], Ayant pour Avocat Maître Christophe BORÉ de la SELARL AKPR, Barreau du Val

Source officielle
TCOM

1ère chambre

69e8b129cdc6046d47200c87

Commerce

9 avril 2025

9 avril 2025

Le 9 novembre 2023, par lettre recommandée avec avis de réception, CONNECT AIDE met en demeure ALIASYS de lui régler les deux factures impayées pour un montant total de 5 568,31 €, en vain.

Source officielle
TCOM

1ère chambre

69e8b161cdc6046d472012b7

Commerce

9 avril 2025

9 avril 2025

Le 9 novembre 2023, par lettre recommandée avec avis de réception, CONNECT AIDE met en demeure CIEL MON ORDI de lui régler les deux factures impayées pour un montant total de 2 861,76 €, en vain.

Source officielle
TCOM

5ème chambre

69e8548ecdc6046d471858be

Commerce

21 janvier 2025

21 janvier 2025

Par courrier en date du 3 juillet 2023, Maître [D] es-qualités réitère sa mise en demeure, en vain.

Source officielle
TCOM

contentieux - première chambre

69bcaf01cdc6046d47460e41

Commerce

9 octobre 2025

9 octobre 2025

Eric ASTEGIANO, Président, Mme Nathalie LE DIRACH, Mme Karen LANNIEE, Assesseurs, Assistés de MIle Mélanie CASTELLACCI Commis- Greffier de la SELAS VAN SANT, présent uniquement lors des débats.

Source officielle
TCOM

contentieux - première chambre

69bcaf2fcdc6046d47461124

Commerce

9 octobre 2025

9 octobre 2025

Eric ASTEGIANO, Président, Mme Nathalie LE DIRACH, Mme Karen LANNIEE, Assesseurs, Assistés de MIle Mélanie CASTELLACCI Commis- Greffier de la SELAS VAN SANT, présent uniquement lors des débats.

Source officielle
TCOM

Chambre 01

69f9f151cdc6046d47aa8c3b

Commerce

5 mai 2026

5 mai 2026

La société B ART ayant cessé de payer les échéances de ce contrat, la société CONSUMER FINANCE l'a mise demeure de s'acquitter des sommes dues, en vain. Ainsi est née la présente instance.

Source officielle
TCOM

6ème chambre

69e81eb6cdc6046d4714720b

Commerce

8 janvier 2025

8 janvier 2025

En vain. LA PROCEDURE C'est dans ces circonstances que par acte de commissaire de justice remis à personne morale le 28 décembre 2022 que Bert Notte a assigné BC.n devant ce tribunal.

Source officielle
TCOM

chambre 1-14

69d104eacdc6046d47178b8c

Commerce

4 avril 2025

4 avril 2025

dispositions de l'article 659 du CPC ; qu'il apparait que parmi les diligences, le commissaire de justice a tenté à plusieurs reprises de contacter monsieur [C] par téléphone et a laissé des messages en vain

Source officielle
TCOM

6ème chambre

69ea667ecdc6046d474b9242

Commerce

21 janvier 2026

21 janvier 2026

Le 28 mai 2025, MKA2 adresse à NSS [F] une sommation de lui régler la somme de 26 815,30 € TTC, en vain.

Source officielle
TCOM

DELIBERE JUGEMENTS CONTENTIEUX

69a35a32cdc6046d4713f904

Commerce

7 avril 2025

7 avril 2025

[Y] [L] adresse une mise en demeure à [H] [X], en vain. Le 05 juin 2024, M. [Y] [L] assigne [H] [X] et c'est ainsi qu'est venue cette affaire à l'audience du 24 février 2025 pour être plaidée.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69a50e24cdc6046d4735bdd9

Commerce

1 juillet 2025

1 juillet 2025

Les factures correspondantes n° 2019/2/422, 2019/2/497, 2019/2/594 et 2019/2/729 émises concomitamment aux livraisons en date des 30 août, 11 septembre, 3 octobre et 30 octobre 2019, pour un montant respectif

Source officielle