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394 résultats pour « Marcelle FAURE »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL

69a75ac8cdc6046d476a3535

Commerce

9 janvier 2026

9 janvier 2026

DECLARATION DE CESSATION DES PAIEMENTS ALC NEW (SARL) [Adresse 1] REPRESENTANT: Mme [M] [D], gérante COMPOSITION DU TRIBUNAL LORS DES DEBATS ET DU DELIBERE : PRESIDENT : KERBOURC'H Mikaël JUGE(S) : MARTEL

Source officielle

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Annonces BODACC17 résultats

Journal officiel
Radiations

FAURE, Nicole Marcelle, JANET

SIREN 671974400Greffe du Tribunal de Commerce de Périgueux

02/06/2026

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Modifications diverses

FAURE, Agnès, Marcelle, Henriette, Faure

SIREN 480594100Greffe du Tribunal de Commerce d'Aubenas

02/02/2026

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Créations

FAURE, Marie, Marcelle, Delilas, COMPAGNON

SIREN 808510168Greffe du Tribunal des Activités Economiques d'Avignon

25/09/2025

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Modifications diverses

Aux Bonnes Saveurs, FAURE, Agnès, Marcelle, Henriette, Faure

SIREN 480594100Greffe du Tribunal de Commerce d'Aubenas

23/11/2023

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Créations

Aux Bonnes Saveurs, FAURE, Agnès, Marcelle, Henriette, Faure

SIREN 480594100Greffe du Tribunal de Commerce d'Aubenas

03/08/2023

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TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL

69a75b56cdc6046d476a405d

Commerce

9 janvier 2026

9 janvier 2026

[D] [J], gérant COMPOSITION DU TRIBUNAL LORS DES DEBATS ET DU DELIBERE : PRESIDENT : KERBOURC'H Mikaël JUGE(S) : MARTEL Jean : SAUTREUIL Sophie GREFFIER : Maître PIAU Julien MINISTERE PUBLIC AUQUEL

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL

69a75b66cdc6046d476a41a4

Commerce

9 janvier 2026

9 janvier 2026

Nicolas JANNES, dirigeant COMPOSITION DU TRIBUNAL LORS DES DEBATS ET DU DELIBERE : PRESIDENT : KERBOURC'H Mikaël JUGE(S) : MARTEL Jean : SAUTREUIL Sophie GREFFIER : Maître PIAU Julien MINISTERE PUBLIC

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69af1030cdc6046d47105dfb

Commerce

8 avril 2025

8 avril 2025

Convocation lui a été adressée le 01 avril 2025 La cause a été entendue en Chambre du Conseil à l'audience du 08 avril 2025 à laquelle siégeaient : * Monsieur Christophe DESTOMBES, Président, * Madame Maryelle

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL

69c189dbcdc6046d47afa861

Commerce

4 juillet 2025

4 juillet 2025

Adresse 2] REPRESENTANT(S) : Madame [A] représentant Monsieur [Y] [M] [A] Madame [N], interprète COMPOSITION DU TRIBUNAL LORS DES DEBATS ET DU DELIBERE : PRESIDENT : KERANGOUAREC Eric JUGE(S) : VINCENT Marc

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL

69c1aa89cdc6046d47b27357

Commerce

17 octobre 2025

17 octobre 2025

J], [O], gérant de la SARL DOVESIAMO Madame, [T], [P], représentante des salariés Maître, [S], [K] COMPOSITION DU TRIBUNAL LORS DES DEBATS ET DU DELIBERE : PRESIDENT : KERBOURC'H Mikaël JUGE(S) : MARTEL

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69c5bf54cdc6046d47188eac

Commerce

8 avril 2025

8 avril 2025

Convocation lui a été adressée le 25 mars 2025 La cause a été entendue en Chambre du Conseil à l'audience du 08 avril 2025 à laquelle siégeaient : * Monsieur Christophe DESTOMBES, Président, * Madame Maryelle

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69af0a3fcdc6046d470feb4f

Commerce

8 avril 2025

8 avril 2025

affaire par assignation en date du 13/03/2025 La cause a été entendue à l'audience de chambre du conseil du 08 avril 2025 à laquelle siégeaient : * Monsieur Christophe DESTOMBES, Président, * Madame Maryelle

Source officielle
TCOM

Chambre 2

69bd2416cdc6046d47502e17

Commerce

28 janvier 2026

28 janvier 2026

Faute de paiement, la SA LYONNAISE DE BANQUE a assigné la société et son gérant devant le tribunal de commerce de NICE.

Source officielle
TCOM

PROCEDURE COLLECTIVE

69e2457fcdc6046d4793b7e5

Commerce

1 juillet 2025

1 juillet 2025

l'audience, rendu et signé par Monsieur Alain PECOU Président d'audience, ayant assisté aux débats, au délibéré, conformément aux dispositions de l'article 456 du Code de Procédure Civile, et par Marielle

Source officielle
TCOM

REFERES DELIBERE M. Yves LALANNE

6a0b444bcdc6046d4717b94c

Commerce

12 mai 2026

12 mai 2026

SCI CAMILLE ET MAXIME C/ [F] [V] [U] DEMANDERESSE * SCI CAMILLE ET MAXIME, [Adresse 1], Comparaissant par Maître Marie BAZOGE, Avocat au Barreau de Bordeaux, à la décharge de Maître Thierry FIRINO MARTELL

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL

69a75b37cdc6046d476a3e18

Commerce

9 janvier 2026

9 janvier 2026

DECLARATION DE CESSATION DES PAIEMENTS [Adresse 1] REPRESENTANT: Présent, accompagné de son épouse COMPOSITION DU TRIBUNAL LORS DES DEBATS ET DU DELIBERE : PRESIDENT : KERBOURC'H Mikaël JUGE(S) : MARTEL

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TCOM

Trib. de Commerce

69aed868cdc6046d470b0456

Commerce

14 janvier 2025

14 janvier 2025

redressement de la société T.C.M.CARRELAGES La cause a été entendue en chambre du conseil à l'audience du quatorze janvier deux mille vingt-cinq : * Monsieur François COUTURIER, Président, * Madame Maryelle

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69aeda51cdc6046d470b2cc1

Commerce

8 avril 2025

8 avril 2025

de plan de redressement de la société KYLA La cause a été entendue en chambre du conseil à l'audience du huit avril deux mille vingt-cinq : * Monsieur Christophe DESTOMBES, Président, * Madame Maryelle

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69aef52bcdc6046d470e2d61

Commerce

14 janvier 2025

14 janvier 2025

Convocation lui a été adressée le 31 décembre 2024 La cause a été entendue en Chambre du Conseil à l'audience du 14 janvier 2025 à laquelle siégeaient : * Monsieur François COUTURIER, Président, * Madame Maryelle

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69aef545cdc6046d470e2eef

Commerce

14 janvier 2025

14 janvier 2025

Convocation lui a été adressée le 08 janvier 2025 La cause a été entendue en Chambre du Conseil à l'audience du 14 janvier 2025 à laquelle siégeaient : * Monsieur François COUTURIER, Président, * Madame Maryelle

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TCOM

Trib. de Commerce

69af0da5cdc6046d47102d8f

Commerce

8 avril 2025

8 avril 2025

Convocation lui a été adressée le 25 mars 2025 La cause a été entendue en Chambre du Conseil à l'audience du 08 avril 2025 à laquelle siégeaient : * Monsieur Christophe DESTOMBES, Président, * Madame Maryelle

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69af104ccdc6046d47105f86

Commerce

8 avril 2025

8 avril 2025

Convocation lui a été adressée le 26 mars 2025 La cause a été entendue en Chambre du Conseil à l'audience du 08 avril 2025 à laquelle siégeaient : * Monsieur Christophe DESTOMBES, Président, * Madame Maryelle

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69af1069cdc6046d47106150

Commerce

8 avril 2025

8 avril 2025

Convocation lui a été adressée le 31 mars 2025 La cause a été entendue en Chambre du Conseil à l'audience du 08 avril 2025 à laquelle siégeaient : * Monsieur Christophe DESTOMBES, Président, * Madame Maryelle

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69af109ecdc6046d4710649d

Commerce

8 avril 2025

8 avril 2025

Convocation lui a été adressée le 03 avril 2025 La cause a été entendue en Chambre du Conseil à l'audience du 08 avril 2025 à laquelle siégeaient : * Monsieur Christophe DESTOMBES, Président, * Madame Maryelle

Source officielle