CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

475 résultats pour « Thibault »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

Trib. de Commerce

69a77337cdc6046d476c269a

Commerce

15 janvier 2025

15 janvier 2025

A l'égard de : SAS A&B LOC LUX 30 [Adresse 1] FIXE au 15/07/2023 la date de cessation des paiements DÉSIGNE Monsieur PERISSÉ Thibault en qualité de juge commissaire titulaire et Monsieur ARTZ Olivier

Source officielle

Page 14 sur 24

← PrécédentSuivant →
TCOM

Trib. de Commerce

69a77ab7cdc6046d476c9e78

Commerce

22 janvier 2025

22 janvier 2025

A l'égard de : SASU MC [Adresse 1] FIXE au 01/10/2024 la date de cessation des paiements DÉSIGNE Monsieur PERISSÉ Thibault en qualité de juge commissaire titulaire et Madame CALMELS Cécile en qualité

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69a7a629cdc6046d476f03c3

Commerce

2 juillet 2025

2 juillet 2025

A l'égard de : SASU EM ELEC IMPASSE DE L'AVENIR [Adresse 3] FIXE au 01/01/2024 la date de cessation des paiements DÉSIGNE Monsieur PERISSÉ Thibault en qualité de juge commissaire titulaire et Madame

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69b38f76cdc6046d477d872b

Commerce

17 janvier 2025

17 janvier 2025

DU DIX-SEPT JANVIER DEUX MILLE VINGT-CINQ CHAMBRE DES PROCÉDURES COLLECTIVES N° de PC : 2025RJ2 Prononcé le 17/01/2025 par Monsieur Xavier HOSPITAL Président, Monsieur Emmanuel BAZIN, Monsieur Thibault

Source officielle
TCOM

DECLARATIONS DE CESSATION DES PAIEMENTS

69a4ec32cdc6046d4733a57c

Commerce

20 janvier 2026

20 janvier 2026

COMPOSITION DU TRIBUNAL Lors des débats et du délibéré, Monsieur Laurent THENAULT, Président, Messieurs William ZEGHBIB et Jérémie LUCAS, Juges, Assistés lors des débats par Madame Alicia BITAUD, Commis-Greffier

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69a50ec0cdc6046d4735c783

Commerce

15 avril 2025

15 avril 2025

articles ou produits ayant trait à l'habillement, toute vente d'articles dans le domaine de l'orthopédie Dirigeant(s) : Madame [C] [Q] Comparution : représenté(e) par la SELARL ALCIAT-JURIS - Maître THIAULT

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69a5188dcdc6046d47366331

Commerce

13 janvier 2026

13 janvier 2026

Localité 1] Inscrit au RCS sous le numéro 840 613 624 RCS [N] Activité : Restaurant brasserie bar traiteur Dirigeant(s): Monsieur [V] [T] Comparution : assisté(e) de la SELARL ALCIAT-JURIS - Maître THIAULT

Source officielle
TCOM

Ouvertures - chambre du conseil

69b62a65cdc6046d47b714eb

Commerce

14 avril 2025

14 avril 2025

Greffier d'audience : Maître Thibaut HOUZE de l'AULNOIT, Ministère Public : Absent avisé La minute du présent jugement est signée par Monsieur [Y] [N] faisant fonction de Président d'Audience et Maître

Source officielle
TCOM

Ouvertures - chambre du conseil

69b62cf6cdc6046d47b73e4d

Commerce

14 avril 2025

14 avril 2025

Greffier d'audience : Maître Thibaut HOUZE de l'AULNOIT, Ministère Public : Absent avisé La minute du présent jugement est signée par Monsieur [L] [T] faisant fonction de Président d'Audience et Maître

Source officielle
TCOM

AFFAIRES COURANTES PREMIERE CHAMBRE

69ab667fcdc6046d47c78a65

Commerce

7 juillet 2025

7 juillet 2025

Par courrier en date du 18/06/2025, Me Thibaut GAILLARD, Conseil de Me [O] [K] et de la SAS R-BATIMENT a sollicité de Monsieur Le Président d'audience, la possibilité de rouvrir les débats afin qu'un débat

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69af47e4cdc6046d47153823

Commerce

8 janvier 2026

8 janvier 2026

Après quoi le Président en a délibéré pour rendre ce jour la présente décision : ENTRE - la société JB FINANCES [Adresse 1] [Adresse 2] [Localité 2] DEMANDEUR - représenté par : Maître Thibaut PLATEL

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69fc514fcdc6046d47e70f19

Commerce

6 mai 2026

6 mai 2026

A l'égard de : SARL PAOLENA [Adresse 1] FIXE au 06/11/2024 la date de cessation des paiements DÉSIGNE Monsieur PERISSÉ Thibault en qualité de juge commissaire titulaire et Madame CALMELS Cécile en qualité

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69fc52d1cdc6046d47e7438a

Commerce

6 mai 2026

6 mai 2026

A l'égard de : SARL [T] [Adresse 1] FIXE au 06/11/2024 la date de cessation des paiements DÉSIGNE Monsieur PERISSÉ Thibault en qualité de juge commissaire titulaire et Monsieur ARTZ Olivier en qualité

Source officielle
TCOM

Contentieux n°2 - audience publique

69b5bedbcdc6046d47afa41e

Commerce

8 avril 2025

8 avril 2025

Monsieur Xavier GUILBERT, Juges, Madame Laurence DUBOIS Commis Greffier, 2023016885 - ENTRE - La SA LA BOVIDA [Adresse 1] la SAS ETABLISSEMENTS LAROCHE [Adresse 2] demanderesses représentées par Maître Thibaud

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

6a04902bcdc6046d4799ab01

Commerce

5 mai 2026

5 mai 2026

confiseries, chocolaterie, de boissons non alcoolisées, de pâtisserie sans fabrication - traiteur accessoirement Dirigeant(s) : Monsieur [A] [V] Comparution : assisté(e) de la SELARL ALCIAT-JURIS - Maître THIAULT

Source officielle
TCOM

Chambre 20

69f2a4c3cdc6046d470718ae

Commerce

7 janvier 2025

7 janvier 2025

Thibaut CAZENAVE, Président, [Adresse 3] non comparant non comparant FORMATION Président : M. Philippe MARIN assisté de Me Dominique DA Greffier.

Source officielle
TCOM

AUDIENCE DE DELIBERE

69a6a366cdc6046d4756a93e

Commerce

3 juillet 2025

3 juillet 2025

judiciaire Montant principal du titre exécutoire : 143.119,41€ IDENTIFICATION DU DEMANDEUR : IDENTIFICATION DU DEFENDEUR : SAS [K] ET CIE [Adresse 1] SAS GP.BTP [Adresse 2] Représentée par : Me [Y] Thibaut

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69b9a2aacdc6046d4701f5c0

Commerce

15 janvier 2025

15 janvier 2025

Désigne Monsieur [M] [J] en qualité de juge commissaire et Monsieur MORENO Germain en qualité de juge commissaire suppléant, Nomme Maître [A] [L] [Adresse 2] en qualité de liquidateur, Commet SELARL THIBAUT

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69b9a3b1cdc6046d47020635

Commerce

22 janvier 2025

22 janvier 2025

TERROIR, Désigne Monsieur [Z] [Y] en qualité de juge commissaire et Monsieur [O] [K] en qualité de juge commissaire suppléant, Nomme Maître [U] [H] [Adresse 2] en qualité de liquidateur, Commet SELARL THIBAUT

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69c0379bcdc6046d47925800

Commerce

7 octobre 2025

7 octobre 2025

] Inscrit au RCS sous le numéro 400 246 450 RCS [Localité 2] Activité : Gîte chambres d'hôtes Et Monsieur [P] [Y] [Adresse 2] [Localité 1] Comparution : Assistés de la SELARL ALCIAT-JURIS - Maître THIAULT

Source officielle