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292 résultats pour « blessures »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

Trib. de Commerce

69d76749cdc6046d479f5645

Commerce

8 avril 2026

8 avril 2026

procédure et moyens des parties : Le 14 novembre 2013, la SARL GIBIS ETABLISSEMENTS GUILLIOUD a souscrit un abonnement de fourniture d'électricité auprès de la SA ELECTRICITE DE FRANCE (EDF) en tarif bleu

Source officielle

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TCOM

Chambre 3

6a16cdc9cdc6046d4717f4ef

Commerce

26 mai 2026

26 mai 2026

un kilométrage de 243.583 kms ; Suivant rapport d'expertise du 29 Juillet 2025, il est apparu un blocage moteur à 243.583 kms ; L'expertise a également constaté que les bielles étaient fortement bleuies

Source officielle
TCOM

DELIBERE AUDIENCE PUBLIQUE JUGE

69e7d805cdc6046d470f6a36

Commerce

21 octobre 2025

21 octobre 2025

Faits, procédure et prétentions des parties : La société [W] [Q] rappelle qu'elle a commandé à la société EDWINGTON deux véhicules : 1/Un véhicule Audi R8 bleu livré et payé.

Source officielle
TCOM

Référé prononcé vendredi

69d0a982cdc6046d47118c6f

Commerce

3 janvier 2025

3 janvier 2025

courrier du 20 décembre 2023 fait part de nombreux griefs, et notamment en lien avec divers défauts de paiement et autres défauts de gestion, comme par exemple des frais importants réalisés par carte bleue

Source officielle
TCOM

Chambre 17

69a3d48bcdc6046d471c3ff0

Commerce

8 janvier 2026

8 janvier 2026

subi ; * CONDAMNER la société RESIDENCE HOTEL RESIDELLA à relever et garantir la société [I] de toutes sommes qui pourraient être mises à sa charge au titre de la dette locative due à la SCI L'ANGE BLEU

Source officielle
TCOM

AFFAIRE COURANTE

69a3051ccdc6046d470bc818

Commerce

21 janvier 2025

21 janvier 2025

SUR QUOI La SA ELECTRICITE DE FRANCE, évoque une relation contractuelle avec la SAS TEEPY par le biais de la souscription d'un abonnement tarif bleu le 24 mars 2017, ainsi que l'établissement et l'envoi

Source officielle
TCOM

Audience publique de contentieux (1er ETAGE)

69a865d2cdc6046d47815e9a

Commerce

8 janvier 2026

8 janvier 2026

Monsieur [L] établit une facture de 200 € comme convenu avec Madame [P], facture réglée par carte bleue par le fils de Madame [P].

Source officielle
TCOM

REFERES DELIBERE M. SALAUN

69aad582cdc6046d47b9b049

Commerce

18 novembre 2025

18 novembre 2025

La société [T] [S] EURL a, en outre, adhéré au contrat d'assurance groupe « Bleu Pro » pour un montant mensuel de 29,25 € HT et souscrit un abonnement « Packs services Simplifiés » pour un montant mensuel

Source officielle
TCOM

Chambre 1

69e596f0cdc6046d47dabde6

Commerce

6 janvier 2026

6 janvier 2026

termes de laquelle, il déclarait : * 1.800,00 € de salaire mensuel, * deux prêts immobiliers souscrits à titre personnel avec sa conjointe pacsée, * un patrimoine de 250.000,00 €, * des livrets bleus

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69ca991ccdc6046d4785416b

Commerce

17 juillet 2025

17 juillet 2025

les bons de décharge, alors que le volume de terre à évacuer accepté au devis est quantifié à 265 mètres cubes et est facturé à 200 mètres cubes, soit en deçà du devis ; Attendu que le poste « gaine bleu

Source officielle
TCOM

référés - première chambre

69bcdbe0cdc6046d47496ceb

Commerce

22 janvier 2026

22 janvier 2026

pour un montant total de 2.499,83€, n'est accompagné d'aucun justificatif » ; Dans sa demande de délai de paiement à titre subsidiaire, elle expose qu' « Il convient de rappeler que la SAS LA VOILE BLEUE

Source officielle
TCOM

Référés

69f00425cdc6046d47c7b94e

Commerce

1 avril 2025

1 avril 2025

société [Localité 1], a signé avec la société HEXAPAGE FINANCE deux contrats de location, le premier n°47612 en date du 15 octobre 2022 pour la location d'un Iphone 13 de marque « APPLE » « PRO MAX 128 GO BLEU

Source officielle
TCOM

1ère chambre

69e8c7bacdc6046d4721e260

Commerce

15 janvier 2025

15 janvier 2025

DIFFERENDS » figure en lettres majuscules de couleur bleue de taille très supérieure au reste du texte.

Source officielle
TCOM

référés - première chambre

69a1c27dcdc6046d47f15f23

Commerce

9 janvier 2025

9 janvier 2025

Boulevard Beausite 06400 CANNES, les lots suivants : * Lot numéro cent cinquante-deux (152) : Une RESERVE au sous-sol, zone A, d'une superficie de 28 mètres carrés environ, déterminée par un liseré bleu

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TCOM

Trib. de Commerce

69a0f37ecdc6046d47ddd3e4

Commerce

11 juillet 2025

11 juillet 2025

Que par ailleurs Monsieur [G] s'est versé la somme de 8500 € entre Mars et Avril 2021, qu'il a réglé de nombreuses dépenses en carte bleue sans contact, les rendant ainsi non identifiables.

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TCOM

CHAMBRE 02

69dece55cdc6046d47419c07

Commerce

23 janvier 2026

23 janvier 2026

Les modes de paiement suivants peuvent être utilisés: par cartes bancaires : Visa, MasterCard, American Express, autres cartes bleues, par chèque bancaire ou en espèces dans la limite des dispositions

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TCOM

1ère chambre

69e8ffeacdc6046d4727ba5a

Commerce

2 juillet 2025

2 juillet 2025

date et l'heure du sinistre … En retour, nous nous engageons à informer l'assuré de la procédure qu'il conviendra de suivre et qui variera selon qu'il y a ou non des dommages au véhicule assuré ou des blessés

Source officielle
TCOM

4ème chambre

69e8d949cdc6046d47237821

Commerce

21 mars 2025

21 mars 2025

[W] rapporte qu'elle est dirigeante des sociétés ALPRO INTERIM ALLIANCE PROFESSIONNELLE INTERIM, ALPHA EXPRESS HOLDING, ALPHA SWING, AVIT MAINTENANCE ENERGIE, ainsi que des sociétés AVENIR, SAVAL et BLEU

Source officielle
TCOM

1ère chambre

69e90149cdc6046d4727dc7e

Commerce

2 juillet 2025

2 juillet 2025

date et l'heure du sinistre … En retour, nous nous engageons à informer l'assuré de la procédure qu'il conviendra de suivre et qui variera selon qu'il y a ou non des dommages au véhicule assuré ou des blessés

Source officielle
TCOM

DELIBERE

69c4ec94cdc6046d4702fc67

Commerce

27 janvier 2026

27 janvier 2026

au chantier : retraits antérieurs à avril 2023, effectués dans différents magasins, certaines références indiquent "Appartement Timoty" ou "BC CLIENT: Tim", achats de novembre 2023 incluant 3 stores bleu

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