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2 354 résultats pour « identite »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

Chambre 03

6a0c8a97cdc6046d4733bbfd

Commerce

19 mai 2026

19 mai 2026

A l'appui de ses demandes, la partie demanderesse verse aux débats 4 pièces : Cartes d'embarquements, Attestation d'annulation, Carte d'identité / passeport, Mise en demeure du 29 juillet 2025.

Source officielle
TCOM

Chambre 03

6a0c8ad4cdc6046d4733bfd8

Commerce

19 mai 2026

19 mai 2026

A l'appui de ses demandes, la partie demanderesse verse aux débats 8 pièces : Cartes d'embarquements, Attestation d'annulation, Carte d'identité / passeport, Courrier du 25 juillet 2025 de la société Transavia

Source officielle
TCOM

Chambre 03

6a0c8b21cdc6046d4733c43f

Commerce

19 mai 2026

19 mai 2026

A l'appui de ses demandes, la partie demanderesse verse aux débats 4 pièces : Cartes d'embarquements, Attestation d'annulation, Carte d'identité / passeport, Mise en demeure du 19 août 2025.

Source officielle
TCOM

Chambre 03

6a0c8b63cdc6046d4733c809

Commerce

19 mai 2026

19 mai 2026

A l'appui de ses demandes, la partie demanderesse verse aux débats 5 pièces : Cartes d'embarquements, Attestation d'annulation, Carte d'identité / passeport, Courrier du 21 juillet 2025 de la société Transavia

Source officielle
TCOM

Chambre 03

6a0c8b83cdc6046d4733ca0a

Commerce

19 mai 2026

19 mai 2026

A l'appui de ses demandes, la partie demanderesse verse aux débats 4 pièces : Cartes d'embarquements, Rapport de vol, Carte d'identité, Mise en demeure du 19 août 2025.

Source officielle
TCOM

Chambre 03

6a0c8ba4cdc6046d4733cbfe

Commerce

19 mai 2026

19 mai 2026

A l'appui de ses demandes, la partie demanderesse verse aux débats 6 pièces : Contrat de cession de créance, Carte d'identité du passager, Réservation confirmée pour chaque passager/Carte d'embarquement

Source officielle
TCOM

Chambre 03

6a0c8c0bcdc6046d4733d20f

Commerce

19 mai 2026

19 mai 2026

A l'appui de ses demandes, la partie demanderesse verse aux débats 8 pièces : Contrat de cession de créance, Carte d'identité du passager, Carte d'embarquement, Extrait flightstat, Echanges avec la compagnie

Source officielle
TCOM

Chambre 03

6a0c8cf3cdc6046d4733e065

Commerce

19 mai 2026

19 mai 2026

A l'appui de ses demandes, la partie demanderesse verse aux débats 4 pièces : Cartes d'embarquements, Attestation d'annulation, Carte d'identité, Mise en demeure du 21 août 2025.

Source officielle
TCOM

R E F E R E

69a59cb5cdc6046d47418e06

Commerce

28 janvier 2026

28 janvier 2026

S'entourer de tous renseignements, à charge d'en indiquer la source, en entendant toute personne en qualité de sachant, à charge de reproduire ses dires et son identité, et en demandant s'il y a lieu l'avis

Source officielle
TCOM

LUNDI

69fb10e5cdc6046d47c7a3f8

Commerce

4 mai 2026

4 mai 2026

GROUPE [O] ; Dans l'hypothèse où la société BATC aurait procédé à la revente des marchandises à un sous-acquéreur, * ENJOINDRE à la société BATC de communiquer toute information utile relative à l'identité

Source officielle
TCOM

AFFAIRE NOUVELLE

69f32c17cdc6046d47126fe7

Commerce

29 avril 2026

29 avril 2026

Dans cette plainte, Monsieur [N] [Y] indique avoir travaillé au [Adresse 3] à [Localité 1], y avoir rencontré Madame [O] [L], amie du propriétaire qui lui a demandé copie de sa carte d'identité, de sa

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69ba3431cdc6046d470c9f94

Commerce

19 janvier 2026

19 janvier 2026

La société CAVALLO a fait intervenir la société TECH-O pour effectuer une recherche de fuites afin d'identifier les causes du dégât des eaux qu'elle subit.

Source officielle
TCOM

Chambre 03

69f59095cdc6046d474bd61e

Commerce

20 janvier 2026

20 janvier 2026

En particulier, la société FINTECTURE lui a alors transmis toutes ses données et informations nécessaires confidentielles, comprenant ses identités numériques, ses codes confidentiels, aux fins de mises

Source officielle
TCOM

Audience publique de contentieux (1er ETAGE)

69fafb9bcdc6046d47c41dcd

Commerce

5 mai 2026

5 mai 2026

huit jours de l'audience constitue une violation du contradictoire (CPC art. 15-16) ; * Déclarer irrecevable et écarter des débats, les pièces n° 12 et 13 (échanges WhatsApp ou autres impossibles à identifier

Source officielle
TCOM

Chambre 07

69f1ff25cdc6046d47f6836e

Commerce

27 mai 2025

27 mai 2025

Elle conteste la cession de créance entre monsieur [P] [O] et la société JANCARTHIER VOYAGES pour absence de communication de la copie de la pièce d'identité du Passager, ne permettant pas l'identification

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69da4f62cdc6046d47e0d460

Commerce

8 janvier 2025

8 janvier 2025

AMATRANS déclare qu'il n'existe pas de contestation sérieuse en prenant en compte plusieurs points : L'usurpation d'identité, à condition d'être dument prouvée, conduirait à considérer qu'il n'y a pas

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69bc6371cdc6046d47409d3e

Commerce

17 octobre 2025

17 octobre 2025

Le fraudeur, se faisant passer pour un agent du service fraude de la banque, aurait usé d'une technique de manipulation dite de spoofing, en usurpant l'identité de la banque, pour obtenir d'elle des données

Source officielle
TCOM

MERCREDI

69f463f3cdc6046d4730e210

Commerce

15 avril 2026

15 avril 2026

assermenté, Par jugement en date du 28 mai 2025, le Tribunal a prononcé l'ouverture de la procédure de redressement judiciaire à l'encontre de la société COBAT SAS, au capital de 500.000,00 euros, identifiée

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

6a112159cdc6046d47a3f4cc

Commerce

21 mai 2026

21 mai 2026

d'actif à hauteur de 839201,09 €, ou telle autre somme qu'il plaira au Tribunal de fixer, et à payer le montant des condamnations à La SELARL RM MANDATAIRES ès qualités en raison des fautes de gestion identifiées

Source officielle
TCOM

MERCREDI

69e88a8bcdc6046d471cc4b8

Commerce

8 avril 2026

8 avril 2026

dispositions des articles L 621-1 et R 622-10 du Code de commerce, a été avisé de la date de l'audience et du fait que les débats devaient avoir lieu en sa présence, La société JF INGENIERIE SAS, qui est identifiée

Source officielle

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Journal officiel
Dépôts des comptes

SARL IDENTITES

SIREN 518508130Greffe du Tribunal de Commerce de clermont-ferrand

15/09/2026

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Dépôts des comptes

DE VISU REVELATEUR D'IDENTITE

SIREN 479465494Greffe du Tribunal des Activités Economiques de nanterre

08/09/2026

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Dépôts des comptes

P & L IDENTITE SERVICES S.A.S.

SIREN 451543128Greffe du Tribunal des Activités Economiques de lyon

03/09/2026

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Créations

IDENTITE & OBJET

SIREN 108155243Greffe du Tribunal de Commerce d'Evry

30/08/2026

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Dépôts des comptes

IDENTITES 49

SIREN 488743642Greffe du Tribunal de Commerce d'angers

19/08/2026

Voir →