CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV

917 résultats pour « Badr »

Tous
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
CC
CE
TA
CAA
CA
CPH
TJ
TCOM
CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
BOFIP
IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL : RJ - LJ

69ada5f6cdc6046d47f45540

Commerce

6 janvier 2026

6 janvier 2026

Rôle général : 2025 002204 Jugement du 06.01.2026 TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT MALO JUGEMENT DE MAINTIEN DE LA PERIODE D'OBSERVATION SAS RESTAURANT L'ABSINTHE Bar, Restaurant [Adresse 1] [Localité

Source officielle
TCOM

7ème chambre

69e99a92cdc6046d473628f4

Commerce

7 janvier 2025

7 janvier 2025

Le débiteur, ayant son siège 24 Quai de Dion Bouton 92800 Puteaux, est immatriculé au registre du commerce et des sociétés de Nanterre sous le n° 851516161 et exploite un fonds de commerce de: .café bar

Source officielle
TCOM

PROCEDURE COLLECTIVE

69eb41bdcdc6046d475d1792

Commerce

22 avril 2026

22 avril 2026

REPRESENTE LORS DES DEBATS PAR : Mme Marie-Isabelle BAUDOUIN, magistrat à titre temporaire près le tribunal judiciaire de Béziers N° ROLE 2026 002877 DEFENDEUR : L'IMPASSE TEMPS (SARL) [Adresse 1] Bar

Source officielle
TCOM

PROCEDURE COLLECTIVE

69a32e8acdc6046d470ffb83

Commerce

29 octobre 2025

29 octobre 2025

2025 TRIBUNAL DE COMMERCE DE NARBONNE DEUXIEME CHAMBRE JUGEMENT DU 29/10/2025 rendu par mise à disposition au Greffe LIQUIDATION JUDICIAIRE SIMPLIFIEE DEFENDEUR(S) : [Adresse 1] (SARL) [Adresse 2], bar

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69a79f95cdc6046d476ea6f2

Commerce

9 juillet 2025

9 juillet 2025

09/07/2025 JUGEMENT DU NEUF JUILLET DEUX MILLE VINGT-CINQ Numéro de Rôle : 2025F823 Date d'audience : 09/07/2025 Procédure : SAS JpCo Siren : 949624266 Activité : toute activité d'exploitation de bar

Source officielle
TCOM

DECISIONS RENDUES PAR MISE A DISPOSITION

69a7e770cdc6046d47747e12

Commerce

27 janvier 2025

27 janvier 2025

procédure de redressement judiciaire à l'égard de la SAS DELIRIUM CAFE [Localité 1] [Adresse 1] [Localité 2] [Adresse 2] Activité : Acquisition, création, exploitation de tous fonds de commerce de bar

Source officielle
TCOM

Procédures Collectives

69ade516cdc6046d47f98c60

Commerce

21 janvier 2025

21 janvier 2025

Tribunal de Commerce de Tours Audience publique du 21/01/2025 à 10:00 LE TRIBUNAL, ATTENDU qu'à la date du 09/01/2025, l'entreprise ci-après nommée : SAS LE CERELIS [Adresse 1] Activité : Restauration - bar

Source officielle
TCOM

Procédures Collectives

69adf462cdc6046d47fa9765

Commerce

1 avril 2025

1 avril 2025

Commerce de Tours Audience publique du 01/04/2025 à 10:00 LE TRIBUNAL, ATTENDU qu'à la date du 27/03/2025, l'entreprise ci-après nommée : Sàrl MI-FAIM MI-RAISIN [Adresse 1] Activité : restauration, café, bar

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69b2d8b6cdc6046d476c60d7

Commerce

7 octobre 2025

7 octobre 2025

La société ALL STARS SARL est immatriculé(e) au RCS de [Localité 1] sous le numéro 849 672 647, et exploite un fonds de commerce de restauration japonaise, sur place ou à emporter, bar, brasserie, traiteur

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69b2d9facdc6046d476c7c28

Commerce

7 octobre 2025

7 octobre 2025

code de commerce La société LA MAGDELEINE SCOPARL est immatriculé(e) au RCS de [Localité 1] sous le numéro 930 871 363, et exploite un fonds de commerce d'activité de restauration traditionnelle et de bar

Source officielle
TCOM

Chambre Procédures Collectives 2

69e5cd0bcdc6046d47deaac0

Commerce

16 juillet 2025

16 juillet 2025

SARL LE SMOOTH a déclaré exercer l'activité suivante : L exploitation sous toutes ses formes et par tous moyens de toutes activités de restauration, restauration rapide, ventes à emporter, brasserie, bar

Source officielle
TCOM

Chambre Procédures Collectives 3

69e60280cdc6046d47e332b0

Commerce

21 janvier 2026

21 janvier 2026

SUR CE, LE TRIBUNAL La SARL THE FAMILY 85 a déclaré exercer l'activité suivante : Restaurant, activité de bar licence Iv, traiteur, vente de produits d'épicerie fine, bouteilles de vins ou spiritueux,

Source officielle
TCOM

Procédures Collectives

69c51a06cdc6046d47078c40

Commerce

21 janvier 2025

21 janvier 2025

le débiteur est immatriculé au Registre du Commerce et des Sociétés tenu au greffe du tribunal de commerce de Tours sous le numéro : B 799145099 (2013B01225) pour exercer une activité de l'activité de bar

Source officielle
TCOM

AUD CH. DU CONSEIL LUNDI A 14H00

69c78554cdc6046d4744596d

Commerce

7 juillet 2025

7 juillet 2025

des entreprises, Attendu qu'il a été déposé, le 01/07/2025, une déclaration de cessation des paiements au Greffe du Tribunal de Commerce de CHERBOURG par : CDA CHERBOURG (SARL) [Adresse 1] Activité : bar

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL

69e200d9cdc6046d478dcc13

Commerce

2 avril 2026

2 avril 2026

* EN AYANT DELIBERE- Par jugement en date du 09 MARS 2023, ce Tribunal a prononcé la liquidation judiciaire de [Y] [N] - [Adresse 1], Bar restaurant traiteur.

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL

69c991b6cdc6046d4770ca32

Commerce

28 janvier 2026

28 janvier 2026

* EN AYANT DELIBERE- Par jugement en date du 01 FÉVRIER 2024, ce Tribunal a prononcé la liquidation judiciaire de A LA GUINGUETTE (SAS) -, [Adresse 1] Restauration traditionnelle, bar.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69b3ac28cdc6046d47801a89

Commerce

4 avril 2025

4 avril 2025

REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS TRIBUNAL DE COMMERCE DE BAR-LE-DUC 04/04/2025 JUGEMENT DU QUATRE AVRIL DEUX MILLE VINGT-CINQ Prononcé le 04/04/2025 par Monsieur Yves TRONCHE Président

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL

69b84624cdc6046d47e16726

Commerce

29 janvier 2025

29 janvier 2025

* EN AYANT DELIBERE- Par jugement en date du 15 JUIN 2023, ce Tribunal a prononcé la liquidation judiciaire de LE BURON (SAS) - [Adresse 1] Bar, restaurant, discothèque Ce Tribunal a désigné Monsieur

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL

69b8587ccdc6046d47e467a5

Commerce

29 janvier 2025

29 janvier 2025

* EN AYANT DELIBERE- Par jugement en date du 01 FÉVRIER 2024, ce Tribunal a prononcé la liquidation judiciaire de A LA GUINGUETTE (SAS) - [Adresse 1] Restauration traditionnelle, bar.

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL

69b8940fcdc6046d47e9011d

Commerce

16 juillet 2025

16 juillet 2025

* EN AYANT DELIBERE- Par jugement en date du 28 JUILLET 2023, ce Tribunal a prononcé la liquidation judiciaire de [R] (SARL) - [Adresse 1], Café, bar, snack Ce Tribunal a désigné Monsieur [D] [M] en

Source officielle

Page 15 sur 46

← PrécédentSuivant →