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491 résultats pour « Basin »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

Trib. de Commerce

69b3832ecdc6046d477cbe4c

Commerce

17 janvier 2025

17 janvier 2025

DIX-SEPT JANVIER DEUX MILLE VINGT-CINQ CHAMBRE DES PROCÉDURES COLLECTIVES N° de PC : 2024RJ56 Prononcée en audience publique du 17/01/2025 par Monsieur Xavier HOSPITAL Président, Monsieur Emmanuel BAZIN

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69b3833ecdc6046d477cbf50

Commerce

17 janvier 2025

17 janvier 2025

DIX-SEPT JANVIER DEUX MILLE VINGT-CINQ CHAMBRE DES PROCÉDURES COLLECTIVES N° de PC : 2024RJ72 Prononcée en audience publique du 17/01/2025 par Monsieur Xavier HOSPITAL Président, Monsieur Emmanuel BAZIN

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69b38665cdc6046d477cf33c

Commerce

17 janvier 2025

17 janvier 2025

DIX-SEPT JANVIER DEUX MILLE VINGT-CINQ CHAMBRE DES PROCÉDURES COLLECTIVES N° de PC : 2024RJ44 Prononcée en audience publique du 17/01/2025 par Monsieur Xavier HOSPITAL Président, Monsieur Emmanuel BAZIN

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69b38674cdc6046d477cf430

Commerce

17 janvier 2025

17 janvier 2025

DIX-SEPT JANVIER DEUX MILLE VINGT-CINQ CHAMBRE DES PROCÉDURES COLLECTIVES N° de PC : 2024RJ46 Prononcée en audience publique du 17/01/2025 par Monsieur Xavier HOSPITAL Président, Monsieur Emmanuel BAZIN

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69cd4666cdc6046d47c07421

Commerce

3 avril 2025

3 avril 2025

TRIBUNAL DE COMMERCE DE THONON LES BAINS JUGEMENT DU 03/04/2025 REPUBLIQUE FRANCAISE Au nom du peuple français La cause a été entendue à l'audience publique du tribunal de commerce de Thonon les Bains

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69eb59e0cdc6046d475f29ee

Commerce

23 avril 2026

23 avril 2026

2026R00006 - 2611300004/1 TRIBUNAL DE COMMERCE DE THONON LES BAINS ORDONNANCE DE REFERE DU 23/04/2026 Numéro d'inscription au répertoire général : 2026R6 Nature de l'affaire : Demande en exécution ou

Source officielle
TCOM

.

69df67a9cdc6046d474fa252

Commerce

8 avril 2026

8 avril 2026

a été prononcée la Liquidation judiciaire de la SAS SFM RENOV - ayant exercé une activité de réalisation de travaux de plâtrerie, peinture, revêtements de sols, aménagement de cuisine et de salle de bain

Source officielle
TCOM

chambre 1-5

69cfd7dacdc6046d47fd4f21

Commerce

28 janvier 2025

28 janvier 2025

FRANCAIS TRIBUNAL DES ACTIVITES ECONOMIQUES DE PARIS JUGEMENT EN DATE DU 28/01/2025 CHAMBRE 1-5 RG : 2024021354 ENTRE : SAS BIOLOGISITIC, dont le siège social est 1B Boulevard Cotte 95880 Enghien-les-Bains

Source officielle
TCOM

MERCREDI

69aaff40cdc6046d47be433f

Commerce

7 janvier 2026

7 janvier 2026

BORDEAUX (2016 B 36), a pour activité déclarée au registre du commerce et des sociétés de Bordeaux : En France et à l'étranger, la commercialisation de biens d'aménagements de la maison (cuisine, salle de bains

Source officielle
TCOM

Audience Publique de 14 h: Clôtures/Prorogations - Impécuniosités, mainlevées, prorogat° états des créances

69f9bdb6cdc6046d47a63835

Commerce

28 avril 2026

28 avril 2026

délai pour la clôture de la procédure de liquidation judiciaire de : Page 1/2 [J] [P] [R] [D] [Adresse 3] RCS A 429457500 (2001A00398) Activité : Achat et vente de cuisines intégrées, [Localité 2] de bains

Source officielle
TCOM

Chambre 09

69f3dca7cdc6046d4725f2b2

Commerce

28 octobre 2025

28 octobre 2025

Adresse 2] FRANCE Activité : travaux de menuiserie bois et pvc la pose de revêtements comprenant le revêtement de surface en matériaux souples et parquets agencement de lieux de vente cuisine salle de bain

Source officielle
TCOM

Procédures Collectives

69b2bfdbcdc6046d476a0705

Commerce

8 janvier 2026

8 janvier 2026

liquidation judiciaire de : Sarl [U] 3CF [Adresse 3] [Adresse 4] [Localité 2] RCS B 821885704 (2016B00214) Activité : Toute activité de pose et négoce de menuiserie, de vérandas, cuisine, salle de bains

Source officielle
TCOM

Chambre Procédures Collectives 1

69e5801ecdc6046d47d95306

Commerce

1 octobre 2025

1 octobre 2025

clôture fixée au 01/04/2026 à 14H15, la procédure de Liquidation Judiciaire simplifiée de : SARL ARTIJE [Adresse 1] Activité : Négoce de tous meubles, literie, dressing, séjours, cuisines et salles de bains

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69b9a159cdc6046d4701d573

Commerce

22 janvier 2025

22 janvier 2025

L'ATELIER DU BOIS [Adresse 1] Activité : Fabrication et pose de menuiserie bois pvc et alu, agencement intérieur et extérieur, fabrication et pose d'escalier bois, de meubles de cuisine et salle de bain

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69c68affcdc6046d472b97f8

Commerce

16 juillet 2025

16 juillet 2025

DELAI D'EXAMEN DE CLÔTURE DEBITEUR : SARL CREAGENCEMENT, [Adresse 1] Inscrit au RCS sous le numéro 444 044 390 Activité : Fabrication, vente et installation de tous éléments de cuisinés et salles de bains

Source officielle
TCOM

Audience Publique de 14 h: Clôtures - Prorogations - Impécuniosités - Divers (Mainlevées, prorogat° états des créances...)

69c80aabcdc6046d474dda4f

Commerce

14 octobre 2025

14 octobre 2025

de liquidation judiciaire de : Page 1/2 Société par actions simplifiée, [Adresse 3] RCS B 410642979 (1997B00041) Activité : Vente et installation de cuisines intégrées, électroménagers, salle de bains

Source officielle
TCOM

Chambre 02 (chargement)

69aa0038cdc6046d47a71c00

Commerce

8 juillet 2025

8 juillet 2025

favorable au renouvellement exceptionnel de la période d'observation, La société EURL [G] [S] SARL dûment convoquée en Chambre du Conseil, a comparu par son représentant légal, assistée de Maître Basile

Source officielle
TCOM

Chambre 02 (chargement)

69aa006bcdc6046d47a71f6c

Commerce

8 juillet 2025

8 juillet 2025

la période d'observation, La société LOGISTIQUE-REPARATION-MAINTENANCE DE DISPOSITIFS MEDICAUX SARL dûment convoquée en Chambre du Conseil, a comapru par son représentant légal, assistée de Maître Basile

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TCOM

Chambre 02 (chargement)

69aa0a25cdc6046d47a7c53a

Commerce

28 octobre 2025

28 octobre 2025

mandataire judiciaire, donne un avis favorable à la poursuite de l'activité, La société RE HOTEL CAGNES SASU dûment convoquée en Chambre du Conseil, s'est présentée à l'audience assistée de Maître Basile

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69b382d2cdc6046d477cb804

Commerce

17 janvier 2025

17 janvier 2025

DIX-SEPT JANVIER DEUX MILLE VINGT-CINQ CHAMBRE DES PROCÉDURES COLLECTIVES N° de PC : 2024RJ90 Prononcée en audience publique du 17/01/2025 par Monsieur Xavier HOSPITAL Président, Monsieur Emmanuel BAZIN

Source officielle

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