Jean PICHOT, M. Nicolas DUAULT, M.

Jean PICHOT, M. Nicolas DUAULT, M.

du 19/02/2019 : étude de réhabilitation des salles existantes (traitement des façades et des toitures), création d'hébergements et d'espaces de coworking (chalets), d'un restaurant, d'un parking sur pilotis

Jean PICHOT, M. Nicolas DUAULT, M.

Jean PICHOT, Juges, Greffier d'audience lors des débats : Mme Noémie MAHE FAITS ET PROCÉDURE Le 24 mars 2014, la société AMS EVENEMENTS représentée par M.

Jean PICHOT, Juges, Greffier d'audience lors des débats : Me Gaëlle BOHUON FAITS ET PROCÉDURE En août 2024, Mme [L] [F], ingénieure en reconversion a projeté de créer à [Localité 2] un salon de thé

En ce qui concerne les travaux effectués dans le sens [Localité 1] – [Localité 2] - ci-après « Catalans » , GENDRY a effectué un tir pilote qui a été interrompu le 18 février 2022 car il a été constaté

S.I.F.T. » [Adresse 2] Représentée par la SELAS BRUZZO-DUBUCQ, Avocat au Barreau d'Aix en Provence Composition du Tribunal : Lors des débats et lors du délibéré : Président de Chambre : Mme Rosine PICHOT

Composition du Tribunal : Lors des débats et lors du délibéré : Président de Chambre : Mme Rosine PICHOT Juges : Mme Aurélie ROSMINI et Mme Catherine COËFFIC Assistés de Me O.

Jean PICHOT, Juges, Greffier d'audience lors des débats : Mme Noémie MAHE Copie exécutoire délivrée à Me Aude-Emmanuelle CAMBONI le 3 avril 2025 FAITS ET PROCEDURE La société [Localité 1] (ci après

Jean PICHOT, M. Christophe DE VEYRAC, M. Bernard CHAFFIOTTE, M.

[H] s'est rapproché de la société NASKEO ENVIRONNEMENT, laquelle a proposé de piloter l'ensemble de l'opération dans le cadre d'une architecture contractuelle combinant un contrat de construction « clés

élévateur : celles-ci se lèvent mais ne se rabaissent pas, elles continuent à se lever et ne répondent pas aux commandes ; Un seul mouvement se produit : elles se lèvent mais ne peuvent redescendre ou pivoter

Jean PICHOT, M. Nicolas DUAULT, M.

Jean PICHOT, M. Nicolas DUAULT, M.

Jean PICHOT, Juges, Greffier d'audience lors des débats : Mme Noémie MAHE Copie exécutoire délivrée à Me Sandra PELLEN le 21 octobre 2025 FAITS ET PROCEDURES La société, [Z], [O] exerce l'activité

Aussi, les 12.000 pharmacies qui utilisent quotidiennement la plateforme peuvent piloter leur activité en toute autonomie et ainsi permettre aux délégués pharmaceutiques de faire évoluer leur métier notamment

Jean PICHOT, M. Nicolas DUAULT, M.

Jean PICHOT, Juges, Greffier d'audience lors des débats : Me Gaëlle BOHUON Copie exécutoire délivrée à Me Gwendal BIHAN le 29 Janvier 2026 FAITS ET PROCÉDURE M., [Q], [Y] et Mme, [U], [L], (ci-après

CONSTRUCTION SASN Monsieur [M] [T] ait piloté des activités, ou initié des contrats dans le département des [Localité 1].