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294 résultats pour « orientales »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

Chambre 03

69f37031cdc6046d4718ed25

Commerce

11 avril 2025

11 avril 2025

structures composant le pôle de santé, de sorte qu'aucune structure ne peut espérer continuer son exploitation sans le soutien des deux autres ; * L'issue des procédures des deux autres structures s'orientant

Source officielle
TCOM

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Annonces BODACC711 résultats

Journal officiel
Dépôts des comptes

ORIENTALES RESTAURATIONS SERVICES

SIREN 437990062Greffe du Tribunal de Commerce de créteil

28/07/2026

Voir →

Dépôts des comptes

LES SPECIALITES ORIENTALES

SIREN 310288105Greffe du Tribunal des Activités Economiques de versailles

28/07/2026

Voir →

Dépôts des comptes

KAUFMAN & BROAD PYRENEES-ORIENTALES

SIREN 828704742Greffe du Tribunal des Activités Economiques de nanterre

07/07/2026

Voir →

Modifications diverses

CAISSE REGIONALE DE CREDIT AGRICOLE MUTUEL SUD-MEDITERRANEE (ARIEGE ET PYRENEES ORIENTALES)

SIREN 776179335Greffe du Tribunal de Commerce de Perpignan

07/07/2026

Voir →

Dépôts des comptes

IMMOBILIERE COMMERCIALE DES INDES ORIENTALES "IMMOCIO"

SIREN 501031330Greffe du Tribunal des Activités Economiques de paris

02/07/2026

Voir →

AFFAIRE COURANTE

69a30d49cdc6046d470c8563

Commerce

21 janvier 2025

21 janvier 2025

L'affaire a été enrôlée à l'audience d'orientation du 05 novembre 2024 à 14h30, puis fixée à l'audience de plaidoiries du 19 novembre 2024.

Source officielle
TCOM

Rendu de décisions

69cbceb8cdc6046d479eb4d8

Commerce

9 avril 2025

9 avril 2025

Le tribunal considère que les conclusions de l'expert présentent plusieurs limites : * Elles semblent avant tout orientées par l'objectif fixé par la SA GAN ASSURANCES : engager la responsabilité du donneur

Source officielle
TCOM

5ème chambre

69e80cfbcdc6046d4713626a

Commerce

8 juillet 2025

8 juillet 2025

prouver que les parties au litige ont des activités entrant en concurrence, ce qui n'est pas le cas en l'espèce ; * qu'il est flagrant qu'OS Consultech est une entreprise de services informatiques, orientée

Source officielle
TCOM

Chambre 03

69f36ececdc6046d4718d1ad

Commerce

11 avril 2025

11 avril 2025

structures composant le pôle de santé, de sorte qu'aucune structure ne peut espérer continuer son exploitation sans le soutien des deux autres ; * L'issue des procédures des deux autres structures s'orientant

Source officielle
TCOM

AFFAIRES COURANTES

69c40f08cdc6046d47eb8edd

Commerce

26 janvier 2026

26 janvier 2026

rappelant qu'un juge ne peut fonder sa décision exclusivement sur une telle expertise non judiciaire, même réalisée en présence des parties, La divergence des conclusions techniques : certains documents orientant

Source officielle
TCOM

REFERES DELIBERE M. PASSAULT

69a97c93cdc6046d4798d40b

Commerce

15 avril 2025

15 avril 2025

cédée et le registre du personnel de RTC, et procéder comme précédemment avec les clients « communs », à l'identification des salariés qui auraient démissionné de la SAS cédée, et qui se seraient orientés

Source officielle
TCOM

CHAMBRE A PROCEDURES COLLECTIVES

69e741c0cdc6046d47feb9d0

Commerce

20 avril 2026

20 avril 2026

En l'absence de perspectives de redressement, la période d'observation s'est orientée vers une recherche de repreneurs.

Source officielle
TCOM

2ème chambre

69e8a124cdc6046d471ebefa

Commerce

21 avril 2026

21 avril 2026

») qui (…) regroupe les activités liées à la commercialisation des produits du Groupe, sur le marché mondial et plus particulièrement sur les trois Zones Amériques, Asie- Pacifique, Europe - Moyen Orient

Source officielle
TCOM

Chambre 06

69bef793cdc6046d4779c128

Commerce

1 juillet 2025

1 juillet 2025

La société PAEC souligne que l'internaute, pensant cliquer sur un lien lié à la société PAEC ou au SANIBIO, est orienté vers des produits sans lien avec cette entreprise, ce qui constitue un détournement

Source officielle
TCOM

AFFAIRES COURANTES

69b82246cdc6046d47ddfcd7

Commerce

23 janvier 2025

23 janvier 2025

4127-90 du Code de la Santé Publique ne vise que les médecins de même discipline ; Que par même discipline il faut entendre les disciplines reconnues par le règlement de qualification et non les orientations

Source officielle
TCOM

Chambre 1

69bd0153cdc6046d474d2481

Commerce

7 janvier 2025

7 janvier 2025

ses soins (adresses, e-mails, téléphones, …); Déclarer que dans les faits Monsieur [V] [U], sans aucune habilitation, a directement démarché les clients de la société SORO PATRIMOINE puis, les a orientés

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

6a11730ccdc6046d47aa37ae

Commerce

22 mai 2026

22 mai 2026

optimiser (et auditer) le référencement naturel (SEO) du site internet par ses techniciens experts en s'appuyant, pour ce faire, sur les contenus communiqués par le client, référencement naturel (SEO) orienté

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69da4968cdc6046d47e0589e

Commerce

10 avril 2026

10 avril 2026

LES FAITS ET LA PROCEDURE Le 16 mars 2022, le PBC passait commande auprès de SELECT TIMBER COMPANY d'un lot de bois en provenance du Brésil. Le transport maritime est confié par le chargeur à la com

Résumé IA — à vérifier