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293 résultats pour « touring »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

chambre 1-4

69ce5eefcdc6046d47dae31a

Commerce

2 avril 2025

2 avril 2025

MONNIER, ci-après dénommée MONNIER, ayant pour gérant la société TROIKA IMMOBILIER, a entrepris la réhabilitation d'un hôtel, sis 14 Rue Henry Monnier, à Paris, 9 ème pour le transformer en résidence de tourisme

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

6a118410cdc6046d47ab55a0

Commerce

22 mai 2026

22 mai 2026

une connaissance de longue date de Monsieur [D] (2013), et aucun contrat n'a été conclu entre la société de Mme [M] et GP CONCEPTS, * Les courriers de résiliation des sociétés SIVOLIERE, OFFICE DU TOURISME

Source officielle
TCOM

Chambre 07

69f19f91cdc6046d47ee506e

Commerce

16 décembre 2025

16 décembre 2025

la société M.S.G.V, un prêt d'un montant de 39 603,76 euros au taux annuel de 4,81%, pour les besoins de son activité professionnelle et ayant pour objet le financement de l'achat d'un véhicule de tourisme

Source officielle
TCOM

6ème chambre

69e8ea5ccdc6046d4725138d

Commerce

1 octobre 2025

1 octobre 2025

Mme [G] (ci-après Mme [I]) exerce une activité d'hébergements touristiques et autres hébergements de courte durée dans un immeuble situé [Adresse 4].

Source officielle
TCOM

Audience publique de contentieux (1er ETAGE)

69fc5536cdc6046d47e76f31

Commerce

6 mai 2026

6 mai 2026

Les demandeurs, en ayant eu connaissance de cette difficulté et de cet aléa juridique, auraient pu se tourner vers un autre assureur couvrant ce risque, voir aurait fait, si celuici ne peut être couvert

Source officielle
TCOM

AFFAIRE COURANTE

69b21382cdc6046d4759e044

Commerce

6 février 2025

6 février 2025

, au sens de l'article L. 211-2 du code du tourisme ; 6° Les contrats portant sur les contrats d'utilisation de biens à temps partagé, les contrats de produits de vacances à long terme et les contrats

Source officielle
TCOM

Chambre 2-2

69d1d687cdc6046d472995f5

Commerce

20 janvier 2025

20 janvier 2025

HST est la société de tête d'un petit groupe à vocation immobilière détenant et exploitant plusieurs actifs immobiliers à des fins touristiques situés dans la commune de [Localité 1].

Source officielle
TCOM

Chambre 2-2

69d3f140cdc6046d475350e7

Commerce

14 avril 2025

14 avril 2025

. : P202501461 société de tête de ce petit groupe à vocation immobilière détenant et exploitant plusieurs actifs immobiliers à des fins touristiques situés dans la commune de [Localité 1].

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69fdbfe7cdc6046d4708abdf

Commerce

7 mai 2026

7 mai 2026

en détail, l'accréditation et la labellisation de transports à la voile, le conseil en transition énergétique et en développement maritime durable et l'organisation d'évènements promotionnels et touristiques

Source officielle
TCOM

DELIBERE JUGEMENTS CONTENTIEUX

69a34e1fcdc6046d471327d7

Commerce

1 juillet 2025

1 juillet 2025

Elle a principalement pour partenaires des acteurs de l'hôtellerie, de la restauration, du tourisme, de la logistique, de la grande distribution, du retails, des startups, etc.

Source officielle
TCOM

chambre 1-12

69d9217ccdc6046d47c78926

Commerce

29 janvier 2025

29 janvier 2025

Certains des véhicules achetés par la Société CASTING AUTOMOBILES sont, préalablement à leur cession, donnés en location afin d'être utilisés dans le cadre de tournages d'œuvres cinématographiques.

Source officielle
TCOM

Chambre 06

6a04718ecdc6046d47967779

Commerce

12 mai 2026

12 mai 2026

D'ailleurs la société ASD DISTRIBUTION avait formulé une proposition d'acquisition pour un matériel de 250 000 € mais a finalement préféré se tourner vers un autre fournisseur.

Source officielle
TCOM

Chambre 03

69f59095cdc6046d474bd61e

Commerce

20 janvier 2026

20 janvier 2026

conformer aux délais réglementaires imposés par l'A.C.P.R., elle a informé la société DILIGENCE SOFTWARE qu'elle ne donnerait pas suite à la Proposition Contractuelle et qu'elle avait décidé de se tourner

Source officielle

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