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675 résultats pour « véhicule d'occasion »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

Clôture Procédure Collective

69b0095acdc6046d472561ae

Commerce

2 avril 2025

2 avril 2025

rendu dans le cadre de la procédure de liquidation judiciaire simplifiée de la SARL AMBIANCE NOSTALGIE GARAGE [Adresse 1] [Localité 1] Activité : Carrosserie, peinture, tôlerie automobile, vente de véhicules

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL Salle N°7

69e691b2cdc6046d47f1924d

Commerce

9 avril 2026

9 avril 2026

fabrication de bennes, moulage de résine, réparation caisse isotherme travaux hydraulique, mécanique générale, électricité, peinture auto, tôlerie, réparation tôlerie, achat vente matériel agricole, véhicules

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69e74955cdc6046d47ff5f2d

Commerce

15 avril 2026

15 avril 2026

Adresse 1] [Adresse 2] Inscrit au RCS sous le numéro 392 975 454 RCS [Localité 1] Activité : Distribution de tous produits de consommation, d'entretien et de loisirs ; achat et vente, import export de véhicules

Source officielle
TCOM

Clôture Procédure Collective

6a0b90a7cdc6046d4720a513

Commerce

6 mai 2026

6 mai 2026

Références : Rôle n° 2026L00088 / Procédure n° 2023J00028 Jugement rendu dans le cadre de la procédure de liquidation judiciaire de la SAS STANDING AUTOS [Adresse 1] Activité : Vente et revente de véhicules

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL

69fef560cdc6046d47223578

Commerce

5 mai 2026

5 mai 2026

La vente de véhicules neufs et d'occasions à des particuliers et professionnels. La location de courte et longue durée de véhicules.

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL ASSIGNATION EN RJ

69a2dde0cdc6046d47085154

Commerce

2 avril 2025

2 avril 2025

Attendu que [C] ET FILS (SAS) exerce l'activité de réparation de voitures neuves et d'occasion achat vente location de véhicules neufs et d'occasions achat et vente de pièces détachées carburants lubrifiants

Source officielle
TCOM

Audience publique de contentieux (1er ETAGE)

69a8257ecdc6046d4779e9e4

Commerce

13 janvier 2026

13 janvier 2026

[U] [S], entrepreneur individuel, acquiert un véhicule utilitaire d'occasion de marque Volkswagen, immatriculé [Immatriculation 1], auprès de la société SAS EL COCHE, avec une garantie commerciale de 6

Source officielle
TCOM

Chambre 1 : Procédures collectives

69e9df73cdc6046d473bd805

Commerce

20 avril 2026

20 avril 2026

CE, LE TRIBUNAL, Sur l'ouverture de la procédure de liquidation judiciaire L'EI Monsieur [T] [B] a déclaré exercer l'activité suivante : garage automobile, mécanique automobile, achat et vente de véhicules

Source officielle
TCOM

audience ordinaire

69e2c9a2cdc6046d47a1def6

Commerce

28 octobre 2025

28 octobre 2025

Et : SASU LES MILLE BORNES « FEU [Localité 1] [Localité 2] » Réparations automobiles, ventes d'accessoires autos, achat vente entretien et réparation de motocyclettes cyclomoteurs cycles et tous véhicules

Source officielle
TCOM

Chambre 2-3

69d68e44cdc6046d478aa945

Commerce

15 octobre 2025

15 octobre 2025

contradictoire en premier ressort, Sur l'avis du ministère public, Proroge la période d'observation dans le cadre du redressement judiciaire de la : SARLEUROCARS [Adresse 1] Activité : Négoce de tous véhicules

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69e086f5cdc6046d476b4361

Commerce

10 avril 2025

10 avril 2025

pour tous types de véhicules, entretien, réparation et dépannage de tous types de véhicules, achat, revente de véhicules neufs et occasions, nettoyage détaillé intérieur et extérieur de tous types de

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69a6f656cdc6046d475dc660

Commerce

10 avril 2025

10 avril 2025

juge-commissaire, Vu les articles L. 622-10 et L. 640-1 du code de commerce, PRONONCE LA LIQUIDATION JUDICIAIRE à l'égard de [P] TRANSPORT SAS, adresse : [Adresse 2], activité : Transport de marchandises avec véhicule

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69a77b32cdc6046d476ca643

Commerce

22 janvier 2025

22 janvier 2025

Attendu que la SARL ENTREPRISE COMMERCIALE LANGUEDOCIENNE est inscrite au RCS de [Localité 2] depuis le 11/12/2001, sous le numéro 440 318 178 pour l'activité de négoce de tous véhicules neufs, occasions

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL

69b802afcdc6046d47db2d3f

Commerce

28 janvier 2026

28 janvier 2026

procédure de redressement judiciaire conformément aux articles L.631 et suivants du code de commerce (Livre VI) à l'égard de : COOL AUTO 62 (SARL) [Adresse 2] Activité : Négoce de voitures et de tous véhicules

Source officielle
TCOM

DEBATS EN CHAMBRE DU CONSEIL - CHAMBRE 2

69e343f0cdc6046d47aad0b3

Commerce

10 avril 2026

10 avril 2026

640-1, L 640-4 et R 631-1 du code de commerce, BDCARS [T] [Adresse 1] a fait au greffe de ce tribunal la déclaration de cessation de ses paiements, BDCARS [T] exploite une activité de Négoce de véhicules

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69ae8143cdc6046d4703c72a

Commerce

9 avril 2025

9 avril 2025

L'IMPOSSIBILITE MANIFESTE D'UN REDRESSEMENT ET PRONONCE L'OUVERTURE DE LA PROCEDURE DE LIQUIDATION JUDICIAIRE SIMPLIFIEE DE La SARL BRILLANCE AUTOS [Adresse 1] Société à responsabilité limitée Négoce de véhicules

Source officielle
TCOM

Ouvertures - chambre du conseil

69b6b000cdc6046d47c04480

Commerce

12 janvier 2026

12 janvier 2026

L'achat, l'entrepôt et la vente de véhicules neufs ou d'occasions; l'achat et la vente de fournitures, de produits et accessoires ayant trait à l'activité automobile en général; conseil en gestion de parcs

Source officielle
TCOM

Audience des référés

69fdc83ecdc6046d47093913

Commerce

5 mai 2026

5 mai 2026

l'audience publique du 24/03/2026 Dépens de greffe liquidés à la somme de 57,72 euros TTC Exposé du litige Au terme d'un contrat de leasing, la SASU [Adresse 4] DU CRESTET est devenue propriétaire du véhicule

Source officielle
TCOM

Procédures Collectives

69ae12c5cdc6046d47fccd28

Commerce

21 octobre 2025

21 octobre 2025

une procédure de Liquidation Judiciaire simplifiée, à l'égard de la : Sàrl GARAGE DUPONT [Adresse 2] Activité : Garage auto, réparations, carrosserie, mécanique, tôlerie, atelier peinture, vente véhicules

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL

6a1aa515cdc6046d477829e2

Commerce

28 mai 2026

28 mai 2026

en date du 13 novembre 2025, ce Tribunal a ouvert une procédure de redressement judiciaire à l'égard de la société SG CAR (SARL) - [Adresse 1], ayant pour activité l'achat, la vente, la location de véhicule

Source officielle

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