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312 résultats pour « Architecte »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

Audience publique de contentieux (1er ETAGE)

69c1f37bcdc6046d47b7c1fe

Commerce

15 juillet 2025

15 juillet 2025

Elle s'est engagée envers la société VERDIE AUTOCARS dans un projet fondé sur une architecture logicielle dépendante d'un matériel tiers, sans avoir sécurisé cet aspect fondamental, ce qui caractérise

Source officielle
TCOM

1ère chambre

Page 16 sur 16

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69e840cdcdc6046d47168390

Commerce

9 avril 2025

9 avril 2025

La « Valeur à neuf » est égale à la valeur de reconstitution (reconstruction ou remplacement) au prix du neuf au jour du Sinistre, sans déduction de vétusté, d'honoraires d'architectes, et de tous hommes

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

6a117267cdc6046d47aa2d9d

Commerce

22 mai 2026

22 mai 2026

SECURITE PRIVEE a signé le 29 novembre 2021 un procès-verbal de livraison et de conformité, portant sur le site internet « vsp-paris.fr », aux termes duquel elle a reconnu avoir défini le contenu et l'architecture

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69cd3727cdc6046d47bf34e0

Commerce

23 janvier 2025

23 janvier 2025

partie des dommages ; Les termes de de l'annexe 6 intégrée au contrat de maîtrise d'œuvre définissant les missions de la SARL Atelier Vies-Ages stipulent que l'assistance technique et économique à l'architecte

Source officielle
TCOM

5ème chambre

69e8728ecdc6046d471ad58a

Commerce

14 avril 2026

14 avril 2026

Page : 12 Affaire : 2023F02346 L'article 1793 du code civil dispose que : « Lorsqu'un architecte ou un entrepreneur s'est chargé de la construction à forfait d'un bâtiment, d'après un plan arrêté et convenu

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69a6c0f3cdc6046d475915de

Commerce

22 janvier 2025

22 janvier 2025

SECURITY a répondu aux différentes remarques de la SAS SH, et a procédé au changement de la caméra installée à l'extérieur des bâtiments ; ATTENDU que la SAS ITQ SECURITY a suggéré de modifier l'architecture

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TCOM

DELIBERE 3EME CHAMBRE

69ace1e2cdc6046d47e5f8b8

Commerce

10 avril 2025

10 avril 2025

quatre phases : * phase de conception du 24 mai au 21 juin 2021 (cahier des charges avec maquettes graphiques et spécifications techniques), * phase de réalisation du 21 juin au 23 août 2021 (architecture

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TCOM

chambre 1-8

69ce5bb9cdc6046d47daa351

Commerce

10 avril 2025

10 avril 2025

entre CART-NID en période d'essais et CART-NID définitive car ce dispositif n'est pas prévu dans les Règles du mécanisme de capacité qui prévalent sur le contrat, * RTE a changé unilatéralement l'architecture

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TCOM

3ème chambre

6a1ab5bacdc6046d47794e94

Commerce

28 mai 2026

28 mai 2026

[Z] [V], pour la réalisation d'une mission back-end / php de conception, architecture et développement, au tarif journalier de 590 euros hors taxes.

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TCOM

Chambre 10

6a0b0787cdc6046d4712bc11

Commerce

13 mai 2026

13 mai 2026

En tout état de cause, il ressort des dispositions de l'article 1 du CGV que « le locataire déclare avoir librement défini le contenu et l'architecture du site web répondant à ses besoins en fonction des

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TCOM

AFFAIRES COURANTES

69a5d35ecdc6046d4746cb62

Commerce

19 janvier 2026

19 janvier 2026

Ce n'est évidemment pas le cas d'un site internet professionnel, nettement personnalisé selon les spécifications du client, sur lequel les équipes techniques ont travaillé plusieurs heures (architecture

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TCOM

DECISIONS RENDUES PAR MISE A DISPOSITION

69a86092cdc6046d4780bf48

Commerce

8 juillet 2025

8 juillet 2025

utilisés par la Société et ses préposés, * L'intégralité du ou des sites internet utilisés par la Société (comprenant notamment les bases de données, la charte graphique, le contenu éditorial, l'architecture

Source officielle