CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV

456 résultats pour « Chaumaz »

Tous
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
CC
CE
TA
CAA
CA
CPH
TJ
TCOM
CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
BOFIP
IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

Chambre 2-5

69d24056cdc6046d4730b98d

Commerce

16 janvier 2025

16 janvier 2025

Vente, installation, maintenance et dépannage de systèmes de climatisation, pompe à chaleur, chaudière et tous systèmes de chauffage et de ventilation, climatisation.

Source officielle
TCOM

Référés

69f17604cdc6046d47ea1ef9

Commerce

3 avril 2026

3 avril 2026

Faits La SAS M&N Energy a pour activité les travaux de rénovation énergétique, de pose et installation de panneaux photovoltaïques et de plomberie et chauffage.

Source officielle
TCOM

Référés

69f17624cdc6046d47ea20f0

Commerce

3 avril 2026

3 avril 2026

Faits La SAS M&N Energy a pour activité les travaux de rénovation énergétique, de pose et installation de panneaux photovoltaïques et de plomberie et chauffage.

Source officielle
TCOM

Chambre 04

69f69b5dcdc6046d47649aeb

Commerce

1 octobre 2025

1 octobre 2025

Elle a déclaré exercer une activité commerciale de nettoyage, vente de tous produits non réglementés tus corps d'état, climatisation et chauffage, location de véhicule sans chauffeur pratiquée sous la

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69a75d5bcdc6046d476a68c3

Commerce

21 janvier 2026

21 janvier 2026

V], Mandataire Liquidateur en son rapport ; PROROGE le délai au terme duquel la clôture de la liquidation judiciaire devra intervenir de : SARL FG MAINTENANCE, exerçant une activité de plomberie, chauffage

Source officielle
TCOM

DECISIONS RENDUES PAR MISE A DISPOSITION

69a8a6c1cdc6046d47875298

Commerce

6 octobre 2025

6 octobre 2025

d'ouverture, en date du 23/09/2025, d'une procédure de liquidation judiciaire de : la SAS OVALIE ENERGIES, [Adresse 3], N° siren : 833 295 140 - N° gestion : 2017B04427 « électricité, plomberie, chauffage

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69b03929cdc6046d472a5f23

Commerce

8 janvier 2025

8 janvier 2025

JUDICIAIRE SIMPLIFIEE DEBITEUR : La SARL HVAC SOLUTIONS [Adresse 1] Inscrit au RCS sous le numéro 894 800 671 Activité : L'exploitation d'un fonds artisanal de plomberie, zinguerie, sanitaire, chauffage

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69b453c4cdc6046d478fddc2

Commerce

3 octobre 2025

3 octobre 2025

le 08/01/2021 ; En conséquence, ouvre une procédure de liquidation judiciaire à l'égard de : [Localité 2] (SARL), [Adresse 4], La plomberie, l'installation thermique, électrique, sanitaire, de chauffage

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69b9a39acdc6046d470204e7

Commerce

22 janvier 2025

22 janvier 2025

Travaux d'installation d'équipements thermiques, photovoltaïques, de chauffages, de pompes à chaleur et les travaux de plomberie Inscrit au RCS sous le numéro 497 947 051 RCS PERPIGNAN.

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL (OUVERTURES)

69bee160cdc6046d477670d0

Commerce

15 janvier 2026

15 janvier 2026

] La société V.A.M.A ELECTRICITE (SARL) est immatriculée au registre du commerce et des sociétés d'Aixen-Provence sous le numéro 514 760 966 et a pour activité : « Travaux d'électricité plomberie chauffage

Source officielle
TCOM

PROCEDURE COLLECTIVE

69c091dfcdc6046d4798cb49

Commerce

8 juillet 2025

8 juillet 2025

En Faits La société exerce une activité de plomberie, dépannage et chauffage.

Source officielle
TCOM

PROCEDURE COLLECTIVE

69c0b17ecdc6046d479ad469

Commerce

27 janvier 2026

27 janvier 2026

la constitution de deux comités de créanciers, conformément aux dispositions des articles L. 626-29 et L. 626-30. » En Faits La société exerce une activité de vente et installation de systèmes de chauffage

Source officielle
TCOM

DECISIONS RENDUES PAR MISE A DISPOSITION

69c275e6cdc6046d47c2e60c

Commerce

16 octobre 2025

16 octobre 2025

du 07/10/2025, d'une procédure de liquidation judiciaire de : la SARL ETABLISSEMENT, [S],, [Adresse 3], N° siren : 383 663 507 - N° gestion : 1991B02099 « installation, dépannage, vente de tous chauffages

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69c6de02cdc6046d4736a52c

Commerce

23 octobre 2025

23 octobre 2025

L'électricité générale, chauffage, ventilation, climatisation, courant faible, aérothermie, puits canadien, éclairage public, pose d'enseignes, tout petits travaux du bâtiment dont le siège social est

Source officielle
TCOM

.

69c924ebcdc6046d4765ba65

Commerce

16 avril 2025

16 avril 2025

: non-représenté, Identification de l'entreprise en difficulté : EURL A.D.E.S DECO, [Adresse 1] Immatriculée au RCS de, [Localité 1] sous le numéro 519856561 Exerçant une activé de : Plomberie, chauffage

Source officielle
TCOM

Chambre 2-5

6a0f02b8cdc6046d47703cc7

Commerce

9 avril 2026

9 avril 2026

de liquidation judiciaire simplifiée à l'égard de la : SAS à associé unique HOME TRAVAUX [Adresse 3] [Adresse 1] Activité : Assistance technique, électricité, peinture, isolation, plomberie et chauffage

Source officielle
TCOM

Chambre 2-4

6a182c6bcdc6046d473a7e47

Commerce

13 mai 2026

13 mai 2026

technique, le conseil, le contrôle, la vérification et la construction de bâtiments; Tous travaux de démolition, terrassement, gros-œuvre, charpente, couverture, plâtrerie, électricité, plomberie, chauffage

Source officielle
TCOM

REFERE

69dfb902cdc6046d4757211d

Commerce

2 avril 2026

2 avril 2026

des établissements recevant du public ([Localité 3]), une absence de documentation technique, des installations partiellement ou non réalisées, ainsi que des malfaçons affectant la ventilation, le chauffage

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69ddf9f4cdc6046d472ddce5

Commerce

10 avril 2026

10 avril 2026

SARL, [Adresse 2], Installation dépannage entretien plomberie chauffage climatisation électricité, l'activité d'expertise en bâtiments, notamment l'établissement de diagnostics rapports d'expertise et

Source officielle
TCOM

PROCEDURE COLLECTIVE

69e2537dcdc6046d4794d8e1

Commerce

8 juillet 2025

8 juillet 2025

paiements et prononce l'ouverture de la liquidation judiciaire à l'encontre de : SARL [Localité 1] [Adresse 1]" [Localité 2] RCS [Localité 3] 441 741 246 - 2023 B 364 ayant pour activité : Vente de chauffage

Source officielle

Page 16 sur 23

← PrécédentSuivant →

Annonces BODACC35 résultats

Journal officiel
Dépôts des comptes

TRANSPORTS LOUIS CHAUMAZ

SIREN 330232042Greffe du Tribunal de Commerce de chambéry

11/06/2026

Voir →

Modifications diverses

TRANSPORTS LOUIS CHAUMAZ

SIREN 330232042Greffe du Tribunal de Commerce de Chambéry

24/05/2026

Voir →

Dépôts des comptes

TRANSPORTS LOUIS CHAUMAZ

SIREN 330232042Greffe du Tribunal de Commerce de chambéry

07/09/2025

Voir →

Dépôts des comptes

TRANSPORTS LOUIS CHAUMAZ

SIREN 330232042Greffe du Tribunal de Commerce de chambéry

31/08/2024

Voir →

Modifications diverses

CHAUMAZ, Léo Hugo

SIREN 845066455Greffe du Tribunal de Commerce de Chambéry

19/07/2024

Voir →