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579 résultats pour « Robeiri »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

Trib. de Commerce

69e324f7cdc6046d47a8cefc

Commerce

3 juillet 2025

3 juillet 2025

ROBERT Laurent Procureur de la République Adjoint émet un avis favorable.

Source officielle

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TCOM

DELIBERE JUGEMENTS CONTENTIEUX

69a356a7cdc6046d4713b0e1

Commerce

7 avril 2025

7 avril 2025

prononcé par sa mise à disposition au greffe le 07/04/2025 (article 450 du code de procédure civile) EN LA CAUSE DE : BANQUE POPULAIRE MEDITERRANEE (COBPFA) [Adresse 1] Comparant par Maître Pierre ROBERT

Source officielle
TCOM

chambre 1-2

69cea189cdc6046d47e1ecb8

Commerce

19 janvier 2026

19 janvier 2026

Avocat (P240) ET : SAS NEOCROC venant aux droits de la société CENTRALE CROC'NATURE, dont le siège social est [Adresse 3] - [Etablissement 1] 813662350 Partie défenderesse : assistée de la SELARL ROBERT

Source officielle
TCOM

Contentieux n°2 - audience publique

69b61248cdc6046d47b59244

Commerce

8 juillet 2025

8 juillet 2025

*1DE/01/08/47/67* […] TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE-MÉTROPOLE JUGEMENT DU 08/07/2025 Composition du Tribunal : Monsieur Hugues de LABROUHE de LABORDERIE, Président d'audience, Monsieur Robert TERRAS

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TCOM

Procédures collectives

6a111646cdc6046d47a344f2

Commerce

11 mai 2026

11 mai 2026

Robert COULET Juges : M. Jean-Luc ROUSSELET M. Eric PARQUET qui en ont délibéré ce même jour en chambre du conseil, Assistés de Me Bruno GAILLARDOT, Greffier. Après audition de M.

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TCOM

Trib. de Commerce

69a12f76cdc6046d47e1c8a3

Commerce

7 janvier 2025

7 janvier 2025

Références : La SAS [U] - 2024RJ4 DEMANDEUR (S) : La SAS [U] Green Tech-Bâtiment [Adresse 1] [Localité 1] Composition du tribunal lors des débats et du délibéré : Président : Juges : Monsieur Robert

Source officielle
TCOM

AUD CH. DU CONSEIL LUNDI A 14H00

69b254a9cdc6046d475f2676

Commerce

1 avril 2025

1 avril 2025

FRANCIS BUCCI assistés de Me Emeric ROBERT, Greffier associé, le 31/03/2025, Attendu que le Ministère public a été régulièrement informé, et qu'il était présent en la personne de Monsieur Pierre-Yves

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TCOM

Trib. de Commerce

69bc6e29cdc6046d474168e7

Commerce

28 octobre 2025

28 octobre 2025

966 RCS [Localité 3] Comparaissant en personne En présence de la SELARL GM, prise en la personne de Maître [C] [K] ; Composition du tribunal lors des débats et du délibéré : Président : Monsieur Robert

Source officielle
TCOM

AUD CH. DU CONSEIL LUNDI A 14H00

69c7864acdc6046d47446a3e

Commerce

13 octobre 2025

13 octobre 2025

RÉGIS DELAHAYE assistés de Me Emeric ROBERT, Greffier associé, le 13/10/2025, Attendu que le Ministère public a été régulièrement informé, Attendu qu'à l'issue de la période d'observation, au regard

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TCOM

Procédures collectives

69fb3c1dcdc6046d47cb4bb3

Commerce

20 avril 2026

20 avril 2026

Robert COULET Juges : M. Eric PARQUET M.

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TCOM

Procédures collectives

69eb62ebcdc6046d47601550

Commerce

13 avril 2026

13 avril 2026

Robert COULET Juges : Mme Dominique ARCOS M. Eric PARQUET Qui en ont délibéré ce même jour en chambre du conseil, Assistés de Me Bruno GAILLARDOT, Greffier. Après audition de M.

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TCOM

Trib. de Commerce

69e31c6ccdc6046d47a83bc2

Commerce

16 janvier 2025

16 janvier 2025

ROBERT Laurent Procureur de la République Adjoint et émet un avis favorable.

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TCOM

Trib. de Commerce

69e31c7bcdc6046d47a83cab

Commerce

16 janvier 2025

16 janvier 2025

ROBERT Laurent Procureur de la République Adjoint et émet un avis favorable.

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TCOM

Trib. de Commerce

69e31cc1cdc6046d47a8412c

Commerce

16 janvier 2025

16 janvier 2025

ROBERT Laurent Procureur de la République Adjoint et émet un avis favorable.

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TCOM

Trib. de Commerce

69e31d6dcdc6046d47a84c4f

Commerce

3 juillet 2025

3 juillet 2025

ROBERT Laurent Procureur de la République Adjoint émet un avis favorable.

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TCOM

Trib. de Commerce

69e31e2dcdc6046d47a85b9e

Commerce

3 juillet 2025

3 juillet 2025

ROBERT Laurent Procureur de la République Adjoint émet un avis favorable.

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TCOM

Trib. de Commerce

69e31e51cdc6046d47a85dd7

Commerce

3 avril 2025

3 avril 2025

ROBERT Laurent Procureur de la République Adjoint émet un avis favorable MOTIFS DE LA DECISION ATTENDU qu'il y a lieu de prononcer le désistement de l'instance ci-après appelée en Chambre du Conseil

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TCOM

Procédures collectives

69dd8999cdc6046d47250de5

Commerce

13 octobre 2025

13 octobre 2025

Robert COULET Qui en ont délibéré ce même jour en chambre du conseil, Assistés de Me Bruno GAILLARDOT, Greffier. Après audition de M.

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TCOM

Procédures collectives

69dd89accdc6046d47250f2a

Commerce

13 octobre 2025

13 octobre 2025

Robert COULET Qui en ont délibéré ce même jour en chambre du conseil, Assistés de Me Bruno GAILLARDOT, Greffier. Après audition de M.

Source officielle
TCOM

Procédures collectives

69dd89cacdc6046d472510ff

Commerce

13 octobre 2025

13 octobre 2025

Robert COULET Qui en ont délibéré ce même jour en chambre du conseil, Assistés de Me Bruno GAILLARDOT, Greffier. Après audition de M.

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