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413 résultats pour « etudes techniques »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

contentieux - première chambre

69bca292cdc6046d474547b3

Commerce

16 janvier 2025

16 janvier 2025

A l'étude des pièces versées au débat, il est à noter que la SARL [Adresse 1] a budgété dans son devis N°H202212090 en date du 15/12/2023 une ligne « ETUDE : étude de matière, plans et dessins, calcul

Source officielle

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TCOM

1ère chambre

69e86de5cdc6046d471a7c84

Commerce

9 avril 2025

9 avril 2025

Elle se positionne notamment comme un MVNE ( Mobile Virtual Network Enabler ), c'est-à-dire une entreprise qui fournit une infrastructure technique et des services connexes nécessaires à l'activité d'opérateur

Source officielle
TCOM

Référés

69de35eecdc6046d4732e17d

Commerce

1 octobre 2025

1 octobre 2025

Nanterrereprésentée par Me Edouard Balsan, [Adresse 3] Comparante Ayant assigné : DÉFENDEUR SAS BLR [Localité 1], [Adresse 4], 953 311 305 RCS [Localité 1] Non comparante Par exploit de Me [A] [X], de l'étude

Source officielle
TCOM

Procédures Collectives

69db551fcdc6046d47f65b11

Commerce

20 janvier 2025

20 janvier 2025

Toutes prestations de services, conseils, études au profit des sociétés, sur les plans administratif, comptable, technique, commercial, financier ou autres.

Source officielle
TCOM

Procédures Collectives

69db6958cdc6046d47f7a70e

Commerce

20 janvier 2025

20 janvier 2025

Prestations de services, conseils, études en faveur des entreprises sur les plans administratif, comptables, technique, commerciale, financiers ou autres.

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TCOM

Trib. de Commerce

6a11ab2ecdc6046d47adea3d

Commerce

21 mai 2026

21 mai 2026

judiciaire, OUVRE LA PROCEDURE DE LIQUIDATION JUDICIAIRE SIMPLIFIEE à l'égard de la société H2C SARL Adresse : [Adresse 3], Activité : L'ingénierie, la prévention en sécurité, les essais et inspections techniques

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TCOM

Trib. de Commerce

69ea3e4ecdc6046d47446453

Commerce

10 juillet 2025

10 juillet 2025

Dans le cadre du déploiement du « compteur intelligent » Linky, Enedis a rassemblé le pilotage de certaines activités techniques et informatiques dans le domaine de la communication de données au sein

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TCOM

Trib. de Commerce

69cca0eecdc6046d47b14fad

Commerce

15 octobre 2025

15 octobre 2025

Elle compte parmi ses clients de nombreux constructeurs automobiles très exigeants sur la qualité et l'innovation technique des pièces qu'ils confient à leurs sous-traitants.

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TCOM

DELIBERE JUGEMENTS CONTENTIEUX

69be8d84cdc6046d476fbf62

Commerce

15 juillet 2025

15 juillet 2025

La maîtrise d'œuvre a été confiée à la société AIC, à l'exception des lots techniques, dont la maîtrise d'œuvre est assurée directement par le Promoteur.

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TCOM

Chambre 06

69bef793cdc6046d4779c128

Commerce

1 juillet 2025

1 juillet 2025

Le modèle AQUABLOC serait le fruit de leur propre réflexion technique et commerciale, et non d'une reproduction servile du modèle SANIBIO.

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TCOM

Trib. de Commerce

69e38d00cdc6046d47af9bb5

Commerce

8 janvier 2025

8 janvier 2025

COMMERCE DE TOULON ORDONNANCE DU 08/01/2025 PARTIE(S) EN DEMANDE * La SAS CARD [Adresse 1], RCS 753264480 DEMANDEUR - représentée par Maître COUTELIER-TAFANI Jérôme - Avocat[Adresse 2]N * La SCI TECH

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TCOM

AFFAIRE COURANTE

69b18ac1cdc6046d474bb15a

Commerce

9 janvier 2025

9 janvier 2025

La société AMLIFT a comme activité la fabrication, l'étude, la commercialisation, l'achat et la vente de chariots élévateurs et nacelles.

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TCOM

Trib. de Commerce

69b46ef1cdc6046d4793c6f3

Commerce

12 janvier 2026

12 janvier 2026

La société [A] verse au débat une délégation de pouvoirs donnée à son directeur technique, Monsieur [W] [D], pour prouver sa légitimité dans la transmission du décompte général.

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TCOM

Audience publique de contentieux (1er ETAGE)

69a8dd93cdc6046d478ae3d8

Commerce

3 juillet 2025

3 juillet 2025

Sur les responsabilités respectives de Hydro-Chauffe et d'ICC Le tribunal constate d'une part que Hydro-Chauffe était responsable de l'étude et la conception du système de climatisation ; que le CCTP

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TCOM

Trib. de Commerce

6a0c3b3acdc6046d472d7d99

Commerce

18 mai 2026

18 mai 2026

Reprise, transport et mise en œuvre de déblais issus du site en Remblais Techniques, y compris compactage par couche suivant la norme, 7.

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TCOM

Audience des référés

69e4a14ccdc6046d47c697a3

Commerce

1 avril 2025

1 avril 2025

Le Bureau d'étude structure a été confié à Monsieur [X] [B] ([Localité 7]).

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TCOM

VENDREDI

69a8fde9cdc6046d478cad13

Commerce

4 avril 2025

4 avril 2025

Le 21 février 2008, BORDEAUX METROPOLE saisit le Juge des Référés du tribunal administratif de Bordeaux afin de voir ordonner une expertise technique.

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TCOM

CHAMBRE 04

69dec5f1cdc6046d4741094a

Commerce

27 janvier 2026

27 janvier 2026

d'un descriptif technique précisant les caractéristiques techniques du fondoir.

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TCOM

contentieux - première chambre

69bca8b9cdc6046d4745a9dd

Commerce

23 octobre 2025

23 octobre 2025

Suite à la signification en étude de ladite Ordonnance le 19 Mars 2024, le débiteur a formé opposition le 02 Avril 2024, enregistrée au Greffe du Tribunal de Commerce de Cannes en date du 05 Avril 2024

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TCOM

Chambre 22

69f544cfcdc6046d4746683f

Commerce

2 avril 2026

2 avril 2026

En outre, * En cas d'absence de photocopieur sur place ou d'impossibilité d'utiliser l'appareil existant sur place, d'emporter momentanément les pièces à copier afin de les reproduire en son étude, à

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