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347 résultats pour « Bouclier »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

Chambre 2-5

69d5cbb2cdc6046d477886b4

Commerce

3 octobre 2025

3 octobre 2025

d'articles de bijouterie (fantaisie) en métaux précieux et non précieux, pierres précieuses, pierres fines et non précieuses et tous accessoires de mode (tels que foulards et sacs) la vente et la pose de boucles

Source officielle

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TCOM

Chambre PNGO - Nadine GODFROID-HUGONET

69e0b330cdc6046d476f75b5

Commerce

13 avril 2026

13 avril 2026

Demanderesse, Représentée par Maître Alexandre BOUCHER, Avocat au barreau de RENNES, sis [Adresse 2]. ET : La société BLC ASSISTANCE, dont le siège social est situé [Adresse 3].

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TCOM

Chambre PNGO - Nadine GODFROID-HUGONET

69e0b348cdc6046d476f77d3

Commerce

13 avril 2026

13 avril 2026

Demanderesses, Représentées par Maître Alexandre BOUCHER, Avocat au barreau de RENNES sis [Adresse 3]. ET : La société MARAIS NANTES - SAS, dont le siège social est situé [Adresse 4].

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TCOM

REFERE

6a111f49cdc6046d47a3d421

Commerce

21 mai 2026

21 mai 2026

La société EFEM, qui est spécialisée dans le commerce de gros de boucherie, s'est approvisionnée pour les besoins de son activité auprès de la société DVV, laquelle lui a livré entre le15 novembre 2025

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TCOM

Référés

69effb96cdc6046d47c72fc4

Commerce

18 juin 2025

18 juin 2025

greffe le 18 Juin 2025 référé numéro : 2025R00059 DEMANDEUR SAS CM-CIC LEASING SOLUTIONS [Adresse 1] comparant par Me Mathieu BOLLENGIER-STRAGIER [Adresse 2] DEFENDEURS SAS ETABLISSEMENTS GESLER BOUCHERIE

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL DELIBERE

69e20324cdc6046d478dfd10

Commerce

14 avril 2026

14 avril 2026

DEFENDEUR (s) : LA BARBIERE DU MANS (SAS) - [Adresse 1] (s): DEBATS A L'AUDIENCE DU 13/04/2026 DEVANT Madame BOULFRAY Fanny JUGE CHARGE D'INSTRUIRE L'AFFAIRE COMPOSITION LORS DU DELIBERE PRESIDENT Madame BOUL

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TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL

69af7740cdc6046d471884cf

Commerce

8 octobre 2025

8 octobre 2025

BONELLI [O], président de DSB SAS Présents aux débats en chambre du conseil: Président(e): Pascal LAFFITAU - Juges : Jean-François MASSIE, Jean-Charles PRESSIGOUT - Greffier d'audience : Myriam MEZIANE

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TCOM

Trib. de Commerce

69e35de3cdc6046d47ac83bf

Commerce

17 avril 2026

17 avril 2026

Concernant la procédure de redressement judiciaire ouverte sous le numéro 2025RJ109 à l'égard : C.VACHAT SARL [Adresse 1] Inscrit au RCS sous le numéro 754 004 232 RCS THONON LES BAINS Pour une activité de boucherie

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TCOM

chambre 01

69f1c1ffcdc6046d47f11656

Commerce

27 avril 2026

27 avril 2026

RG : 2026P00577 SARL AMBELLE [C] [Adresse 1] R.C.S Marseille : 887 941 482 - 2020 B 3178 Nom commercial : « AMBELLE [C] » Représentant légal : Madame [J] [G] [Adresse 1] (Comparant par Maître Louis BOGUCKI

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL DELIBERE

69e20376cdc6046d478e03c3

Commerce

14 avril 2026

14 avril 2026

DEFENDEUR (s): KHN FO OD (SAS) - [Adresse 1] REPRESENTANT (s): DEBATS A L'AUDIENCE DU 13/04/2026 DEVANT Madame BOULFRAY Fanny JUGE CHARGÉ D'INSTRUIRE L'AFFAIRE COMPOSITION LORS DU DELIBERE PRESIDENT Madame BOUL

Source officielle
TCOM

Audience publique de contentieux (1er ETAGE)

69a7eab7cdc6046d4774c154

Commerce

7 janvier 2026

7 janvier 2026

De même l'article « abonnement-impôts et taxes » précise que « par dérogation et d'un commun accord, afin de pouvoir continuer à bénéficier du bouclier énergétique négocié par le loueur, il n'y aura pas

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TCOM

MARDI

69e0a73bcdc6046d476e5a88

Commerce

14 avril 2026

14 avril 2026

Elle a pour cliente la société BHM [Y] [S] SARL, qui exerce l'activité de boucherie.

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TCOM

MARDI

69e0a768cdc6046d476e5e46

Commerce

14 avril 2026

14 avril 2026

Elle a pour cliente la société BHM [J] SAS, qui exerce l'activité de boucherie.

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Trib. de Commerce

69f02131cdc6046d47c99097

Commerce

3 juin 2025

3 juin 2025

COURBEVOIE comparant par GAUDIN JUNQUA LAMARQUE & ASSOCIES - Me Mathieu JUNQUA LAMARQUE 11 Rue Bayard 75008 PARIS DEFENDEUR SASU AGENCE FRANÇAISE DE L'ENERGIE - AFDE Centre d'Affaires Pointe Abeau - 23 Boucle

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TCOM

3ème chambre

6a197400cdc6046d475b49ae

Commerce

28 mai 2026

28 mai 2026

groupe ALTRAN TECHNOLOGIES (ci-après dénommé « ALTRAN »), spécialisé dans le conseil technologique, a été confronté à une crise majeure affectant notamment sa trésorerie et sa place sur le marché boursier

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TCOM

MARDI

69e0a751cdc6046d476e5c2f

Commerce

14 avril 2026

14 avril 2026

Elle a pour cliente la société MEDINA SARL, qui exerce l'activité de boucherie.

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TCOM

.

69e1ffb7cdc6046d478db67e

Commerce

14 avril 2026

14 avril 2026

LES FAITS La société EB FORMATION exerce une activité d'organisme de formation spécialisée dans les métiers de bouche et du frais à destination de la grande distribution.

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TCOM

1ère chambre

69e8a054cdc6046d471ead5e

Commerce

14 avril 2026

14 avril 2026

Monsieur [I] [N] s'est borné à répondre par courriel du 25 juin 2024 quelques explications et éléments justificatifs partiels, Qu'à l'exception de quelques justificatifs, en particulier de « frais de bouche

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TCOM

AFFAIRE COURANTE

69a553e9cdc6046d473b0399

Commerce

16 janvier 2025

16 janvier 2025

pharmacie et de l'agroalimentaire en particulier est spécialisée dans la conception, la fabrication et l'installation de machines spéciales, d'ensembles chaudronnés inox, de systèmes de tuyauterie et boucles

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TCOM

DELIBERES CONTENTIEUX GENERAL

69c78f15cdc6046d47450c09

Commerce

11 juillet 2025

11 juillet 2025

Cependant, l'expert précise qu'il existe des dommages sans relation avec ce sinistre : « PARE BRISE, BAS DE CAISSE G, PORTE AVG, PANNEAU LATERAL ARG, BOUCLIER AR,, [Adresse 4], PORTE AVD, PROTECTEUR DE

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