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immatriculée au registre du commerce et des sociétés de PARIS sous le n° 838 183 978 a pour activité principale : la vente de viandes, de légumes, de fruits, de thé et d'autre produits alimentaires ou marchand

Source officielle

TCOM

Trib. de Commerce

69a7c594cdc6046d477130dc

Commerce

6 janvier 2026

commerce, la mise en œuvre, le développement de tous sites internet, le conseil, l'information, l'assistance ; La SARL CONSTRUCTIONS a pour objet la Maçonnerie générale, tous travaux de second œuvre, marchand

Source officielle

TCOM

DEUXIEME CHAMBRE PROCEDURES COLLECTIVES

69b27537cdc6046d4763297b

Commerce

8 avril 2025

l'animation, et la gestion de réseaux commerciaux pour le compte de tout agent immobilier ; La prestation de tout service à tout agent immobilier en vue de faciliter l'activité de leurs agents commerciaux ; Marchands

Source officielle

TCOM

TROISIEME CHAMBRE PROCEDURES COLLECTIVES

69b27fd8cdc6046d4764497c

Commerce

20 janvier 2026

sociétés de Coutances sous le numéro 984 594 671, pour une activité de réalisation de photographies artistiques et leur vente au travers de galeries, points de vente fixes, de kiosques en galerie marchande

Source officielle

TCOM

DECISIONS RENDUES PAR MISE A DISPOSITION

69c2409dcdc6046d47be244c

Commerce

15 juillet 2025

Marchand de biens. Son siège social est situé, [Adresse 1], soit dans le ressort de ce tribunal.

Source officielle

TCOM

DECISIONS RENDUES PAR MISE A DISPOSITION

69c240b5cdc6046d47be263f

Commerce

15 juillet 2025

Marchand de biens. Son siège social est situé, [Adresse 1], soit dans le ressort de ce tribunal.

Source officielle

TCOM

DECISIONS RENDUES PAR MISE A DISPOSITION

69c240cecdc6046d47be2854

Commerce

15 juillet 2025

Marchand de biens. Son siège social est situé, [Adresse 1], soit dans le ressort de ce tribunal.

Source officielle

TCOM

DECISIONS RENDUES PAR MISE A DISPOSITION

69c240e6cdc6046d47be2a1d

Commerce

15 juillet 2025

Marchand de biens. Son siège social est situé, [Adresse 1], soit dans le ressort de ce tribunal.

Source officielle

TCOM

DECISIONS RENDUES PAR MISE A DISPOSITION

69c24121cdc6046d47be30dc

Commerce

15 juillet 2025

LE TRIBUNAL L'entreprise débitrice est immatriculée au registre du commerce et des sociétés de Toulouse sous le numéro 891 017 154 et a déclaré exercer l'activité suivante : Promotion immobilière, marchand

Source officielle

TCOM

DECISIONS RENDUES PAR MISE A DISPOSITION

69c2413acdc6046d47be32c7

Commerce

15 juillet 2025

LE TRIBUNAL L'entreprise débitrice est immatriculée au registre du commerce et des sociétés de Toulouse sous le numéro 890 815 319 et a déclaré exercer l'activité suivante : promotion immobilière, marchand

Source officielle

TCOM

DECISIONS RENDUES PAR MISE A DISPOSITION

69c24152cdc6046d47be34a3

Commerce

15 juillet 2025

Marchand de biens. Son siège social est situé, [Adresse 1], soit dans le ressort de ce tribunal.

Source officielle

TCOM

Trib. de Commerce

69c5e304cdc6046d471b378d

Commerce

23 octobre 2025

durée du 25 septembre 2023 au 13 janvier 2024 régi par l'article L.145-5 du Code de commerce, à la société JOUET DESTOCK sise à, [Localité 3], pour un local commercial situé au sein de la galerie marchande

Source officielle

TCOM

MISE EN DELIBERE - CONTENTIEUX

6a19701bcdc6046d475afa56

Commerce

27 mai 2026

La mensualité est ramenée à 400 euros HT/mois pour la gestion du site marchand ainsi que le référencement.

Source officielle

TCOM

chambre 1-4

6a181526cdc6046d47388705

Commerce

27 mai 2026

La SNC BNB [Localité 1] (ci-après BNB [Localité 1]) a une activité de marchands de biens, de construction et de revente de programmes immobiliers.

Source officielle

TCOM

PROCEDURE COLLECTIVE

69a30818cdc6046d470c1f54

Commerce

2 avril 2025

COMMERCE DE NARBONNE DEUXIEME CHAMBRE JUGEMENT DU 02/04/2025 rendu par mise à disposition au Greffe DEFENDEUR(S) : SARL JACQUES SOUAILLAT IMMOBILIER - JSI 11, bd Docteur [Q] agence immobilière, marchand

Source officielle

TCOM

DELIBERE JUGEMENTS CONTENTIEUX

69a35891cdc6046d4713daae

Commerce

15 juillet 2025

dénommée [Localité 1] est une SAS immatriculée au RCS d'[Localité 2] sous le numéro 840.356.505, domiciliée [Adresse 4], prise en la personne de son représentant légal ; elle exerce l'activité de marchand

Source officielle

TCOM

R E F E R E

69a59834cdc6046d474109c2

Commerce

7 janvier 2026

banque, courtage, activité d'émission et de gestion de monnaie électronique et tout service de paiement ; 8° Toutes les opérations de banques publiques ; 9° Toutes obligations entre négociants, marchands

Source officielle

TCOM

Fond 1

69a64ae0cdc6046d474fef19

Commerce

7 janvier 2026

Source officielle

TCOM

AFFAIRE COURANTE

69a7452acdc6046d4768a127

Commerce

16 janvier 2026

correspondant, avocat au barreau de Brest Substitué par Maître BERTHELOT Marc Avocat au barreau de Brest COMPOSITION DU TRIBUNAL LORS DU DEBAT ET DU DELIBERE : GREFFIER D'AUDIENCE : Maître Yveline BONDER-MARCHAND

Source officielle

TCOM

Chambre 2

69bd14dfcdc6046d474edc2f

Commerce

28 janvier 2026

EXPOSE DES FAITS : Madame [O] [S] épouse [R] a réservé le 26 octobre 2023 sur le site marchand VoyagePrivé.com un voyage pour la NAMIBIE prévu du 25 décembre 2023 au 8 janvier 2024 pour 4 personnes d'une

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