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573 résultats pour « Pierre PETIT »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

Trib. de Commerce

69f1da30cdc6046d47f324a4

Commerce

22 avril 2026

22 avril 2026

musculation, aérobic, danse moderne, toutes activités sportives et de loisirs, détente, relaxation, vente de protéines, produits énergétiques, diététiques, boissons non alcoolisées à consommer sur place, pétites

Source officielle

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TCOM

Chambre 06

69f44b95cdc6046d472f31b8

Commerce

1 avril 2025

1 avril 2025

Patrick PETIT Greffier, lors des débats : M. TOURNIER Alexandre, Commis Greffier Le Ministère Public ayant eu connaissance de la procédure.

Source officielle
TCOM

Chambre 06

69f4a16ccdc6046d47356226

Commerce

8 juillet 2025

8 juillet 2025

Patrick PETIT Greffier, lors des débats : M. TOURNIER Alexandre, Commis Greffier Le Ministère Public ayant eu connaissance de la procédure.

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL

69d0d5c4cdc6046d47146ec5

Commerce

2 avril 2026

2 avril 2026

réalisation de travaux de fabrication et de pose de menuiserie en PVC - La réalisation de travaux de plâtrerie, de pose de plaques isolantes - Pose professionnelle de revêtements pour sols et murs - Petits

Source officielle
TCOM

Chambre 2-5

69d3b224cdc6046d474c04ed

Commerce

3 avril 2025

3 avril 2025

MOYENS Il résulte des pièces produites et des informations recueillies en chambre du conseil que : - la SAS PARIS RESTO CUISINE emploie 9 salariés.

Source officielle
TCOM

Chambre 2-3

69d529fdcdc6046d4769a68b

Commerce

29 octobre 2025

29 octobre 2025

SUR CE Il résulte des pièces produites et des informations recueillies en chambre du conseil que : * la société ne s'est pas présentée aux convocations dans le cadre de la prévention des difficultés

Source officielle
TCOM

DECISIONS RENDUES PAR MISE A DISPOSITION

69eb30dbcdc6046d475bb45c

Commerce

23 avril 2026

23 avril 2026

COMPAGNIE, [Adresse 3], N° siren : 978 456 986 - N° gestion : 2023B04229 « commerce de détail d'alimentation générale, produits alimentaires d'épicerie, cadeaux, vins et bières à emporter, souvenirs, petits

Source officielle
TCOM

DELIBERE JUGEMENTS PCL

69a50bc1cdc6046d47359815

Commerce

22 janvier 2026

22 janvier 2026

DE L'ENTREPRISE DEBITRICE : SAS LA FAB'ETHIQUE CITE ENTREPRENEURIALE [Adresse 1] Activité : La société a pour objet, en France et à l'étranger, toutes activités se rapportant au développement de petits

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69b02d8dcdc6046d4728f581

Commerce

8 janvier 2025

8 janvier 2025

Vente petite restauration rapide et organisation d'évènements et spectacles.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69b05515cdc6046d472d80b0

Commerce

15 janvier 2025

15 janvier 2025

Procédure collective : 2025RJ19 JUGEMENT D'OUVERTURE D'UNE PROCEDURE DE LIQUIDATION JUDICIAIRE SIMPLIFIEE DEBITEUR : La SARL CARTHAME [Adresse 1] Inscrit au RCS sous le numéro 833 451 271 Activité : Petite

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69b0749ccdc6046d4730e835

Commerce

9 avril 2025

9 avril 2025

D'OUVERTURE D'UNE PROCEDURE DE LIQUIDATION JUDICIAIRE SIMPLIFIEE DEBITEUR : La SAS MCS C2 [Adresse 1] [Localité 1] Inscrit au RCS sous le numéro 952 349 033 Activité : Coffee shop, salon de thé, Petite

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69b0762bcdc6046d47310206

Commerce

16 avril 2025

16 avril 2025

propriétés immobilières pour locations courts séjours auprès des particuliers et des professionnels, et notamment toutes prestations de ménage, d'accueil client, de réservation, de sous-traitance de petits

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69b09156cdc6046d4732e78e

Commerce

2 juillet 2025

2 juillet 2025

DE LIQUIDATION JUDICIAIRE SIMPLIFIEE DEBITEUR : La SAS HD CARRELAGE [Adresse 1] Inscrit au RCS sous le numéro 810 938 407 Activité : pose de carrelage, faïence et mosaïque, réalisation de toute petite

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TCOM

Trib. de Commerce

69b09592cdc6046d47333a71

Commerce

16 juillet 2025

16 juillet 2025

Adresse 1] Inscrit au RCS sous le numéro 983 694 373 Activité : Commerce de détail en magasin spécialisé, salon de thé, espaces de jeux, organisation de conférences, séminaires et soirées à thèmes, petite

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TCOM

Chambre Procédures Collectives 1

69e5dc60cdc6046d47dfe98a

Commerce

1 octobre 2025

1 octobre 2025

certes d'une société civile immobilière, cependant la situation et l'évolution de celle-ci sont étroitement liées à celles de la SARL ERMAT sise [Adresse 1] - Activité : café, bar, licence IV, jeux, petite

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TCOM

PROCEDURE COLLECTIVE

69b6cd54cdc6046d47c235a6

Commerce

14 janvier 2025

14 janvier 2025

présence de : SELARL [L] [O] - [D] [X], prise en la personne de Maître [H] [X], En qualité d'expert désignée par ordonnance du 19/11/2024 de la société BAYDAR (SARL), Représentée par Maître Sébastien PETIT

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TCOM

Procédures collectives - (Chambre du Conseil)

69b80fe3cdc6046d47dc5d92

Commerce

23 octobre 2025

23 octobre 2025

[U], représentant la SOCIETE MARCKOISE DE VINS FINS (SARL) - [Adresse 1] - commerce de détails de boissons et de produits d'alimentation: vin, alcool, spiritueux, bières, bar à vin, épicerie fine, petite

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TCOM

DECISIONS RENDUES PAR MISE A DISPOSITION

69c27b91cdc6046d47c3669d

Commerce

20 octobre 2025

20 octobre 2025

Localité 1], N° siren : 881 387 153 - N° gestion : 2020B00660 « import, export de carrelages, faïences, ciments, sanitaires, cuisines et salles de bain et tous les produits dérivés ; outillages pour petite

Source officielle
TCOM

DECISIONS RENDUES PAR MISE A DISPOSITION

69c29f01cdc6046d47c65edd

Commerce

26 janvier 2026

26 janvier 2026

137 635 - N° gestion : 2024B06421 « transport de voyageurs par taxi, incluant la prise en charge de clients pour des trajets urbains, interurbains, ou de longue distance, incluant leurs bagages et petits

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TCOM

Trib. de Commerce

69c6de02cdc6046d4736a52c

Commerce

23 octobre 2025

23 octobre 2025

L'électricité générale, chauffage, ventilation, climatisation, courant faible, aérothermie, puits canadien, éclairage public, pose d'enseignes, tout petits travaux du bâtiment dont le siège social est

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