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477 résultats pour « Bergue »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

Trib. de Commerce

69cd8450cdc6046d47c96337

Commerce

11 avril 2025

11 avril 2025

du tribunal de commerce de Thonon-les-Bains tenue en chambre du conseil le 07/04/2025 où étaient et siégeaient : PRESIDENT: Monsieur Denis Layat JUGES : Monsieur Nicolas Berthet Monsieur Jacques Berger

Source officielle

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Annonces BODACC654 résultats

Journal officiel
Dépôts des comptes

BERGUE PARTNERS

SIREN 853875896Greffe du Tribunal des Activités Economiques de paris

19/07/2026

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Modifications diverses

EARL DU BERGUET

SIREN 353961725Greffe du Tribunal de Commerce de Brest

07/07/2026

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Créations

BERGUES, Patricia, Mireille

SIREN 107095697Greffe du Tribunal de Commerce d'Aubenas

07/07/2026

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Ventes et cessions

BERGUES, Nadège, BERGUES-DOUILLARD, SNC L HEMINGWAY

SIREN 908151442Greffe du Tribunal de Commerce de Cahors

Cession sous acte authentique, Adresse du nouveau propriétaire: 155 Chemin de Martel Hauteserre 46230 Cieurac

23/06/2026

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Créations

BERGUES, Christine, Sandra

SIREN 803486364Greffe du Tribunal de Commerce de Cahors

23/06/2026

Voir →

TCOM

Trib. de Commerce

69cd84a2cdc6046d47c96947

Commerce

11 avril 2025

11 avril 2025

du tribunal de commerce de Thonon-les-Bains tenue en chambre du conseil le 07/04/2025 où étaient et siégeaient : PRESIDENT: Monsieur Denis Layat JUGES : Monsieur Nicolas Berthet Monsieur Jacques Berger

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69cd84c6cdc6046d47c96c0b

Commerce

11 avril 2025

11 avril 2025

du tribunal de commerce de Thonon-les-Bains tenue en chambre du conseil le 07/04/2025 où étaient et siégeaient : PRESIDENT: Monsieur Denis Layat JUGES : Monsieur Nicolas Berthet Monsieur Jacques Berger

Source officielle
TCOM

MARDI

69c307fdcdc6046d47d23049

Commerce

6 janvier 2026

6 janvier 2026

présent jugement a été délibéré conformément à la loi par : * Frédéric LESVIGNE, Juge remplissant les fonctions de président de chambre en l'absence du titulaire, * Maurice CHATEL, Renaud PICOCHE, David BEGU

Source officielle
TCOM

VENDREDI

69c30e16cdc6046d47d2b037

Commerce

30 janvier 2026

30 janvier 2026

l'audience L'affaire a été entendue en audience publique le 12 décembre 2025 par : * Jean-François BLOC'H, Président de Chambre, * Christian JEANNE, Thierry PIECHAUD, Juliane CAPS PUPIN, Patrick BEGUERIE

Source officielle
TCOM

AFFAIRE COURANTE

69c75465cdc6046d473fa54e

Commerce

19 mars 2026

19 mars 2026

Localité 3], de nationalité française, Domicilié [Adresse 4] Représenté par l'Avocat plaidant: SCP IMAGINE BROSSOLETTE Avocats au Barreau de Chartres Représenté par l'Avocat postulant: SELARL BERGER

Source officielle
TCOM

VENDREDI

69c2c410cdc6046d47c958a4

Commerce

30 janvier 2026

30 janvier 2026

Monsieur, [T], [M],, [Adresse 5] comparaissant par Maître François DEAT, Avocat à la Cour, membre de 1'AARPI 175 AVOCATS L'affaire a été entendue en audience publique le 12 décembre 2025 par Patrick BEGUERIE

Source officielle
TCOM

MARDI

69e0a7cfcdc6046d476e677c

Commerce

14 avril 2026

14 avril 2026

2025, Le présent jugement a été délibéré conformément à la loi par : * Nathalie BOURSEAU, Juge remplissant les fonctions de président de chambre en l'absence du titulaire, * Renaud PICOCHE, David BEGU

Source officielle
TCOM

chambre 1-7

69d22313cdc6046d472ed017

Commerce

3 juillet 2025

3 juillet 2025

comparant par Me Martine CHOLAY, Avocat (B242) ET : SAS A PLUS COMMUNICATION, dont le siège social est [Adresse 2] - RCS B 410491773 Partie défenderesse : assistée de Me Clarisse DUHAU de la Selarl Berger

Source officielle
TCOM

REFERE

69e9e676cdc6046d473c51c0

Commerce

16 avril 2026

16 avril 2026

Immatriculée au RCS d'[Localité 1] sous le n° 929 122 166 Représentée par l'Avocat plaidant : Maître Gabriel AOUIZERAT Avocat au Barreau de Paris Représentée par l'Avocat postulant : Maître Benoît BERGER

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69f0806acdc6046d47d1ca18

Commerce

7 avril 2026

7 avril 2026

2025, Le présent jugement a été délibéré conformément à la loi par : * Nathalie BOURSEAU, Juge remplissant les fonctions de président de chambre en l'absence du titulaire, * Renaud PICOCHE, David BEGU

Source officielle
TCOM

MARDI

69a98676cdc6046d4799f30a

Commerce

1 juillet 2025

1 juillet 2025

RENOVATION BATIMENT GENERAL SARLU, [Adresse 3], ne comparaissant pas L'affaire a été entendue en audience publique le 28 janvier 2025, * Maurice PERENNES, Président de Chambre, * Nathalie BOURSEAU, David BEGU

Source officielle
TCOM

REFERE

69b1e872cdc6046d47569d8c

Commerce

10 juillet 2025

10 juillet 2025

Monsieur [G] [P] SAS POIDS LOURD SERVICE CHARTRAIN, prise en son établissement secondaire [Adresse 3] Immatriculée au RCS de [Localité 2] sous le n° 805 820 461 Représentée par : Maître Benoît BERGER

Source officielle
TCOM

VENDREDI

69c302b6cdc6046d47d1c1f3

Commerce

23 janvier 2026

23 janvier 2026

Adresse 5] L'affaire a été entendue en audience publique le 5 décembre 2025 par : * Jean-François BLOC'H, Président de Chambre, * Christian JEANNE, Thierry PIECHAUD, Juliane CAPS PUPIN, Patrick BEGUERIE

Source officielle
TCOM

MARDI

69c31b08cdc6046d47d3da14

Commerce

21 octobre 2025

21 octobre 2025

L'affaire a été entendue en audience publique le 24 juin 2025, Le présent jugement a été délibéré conformément à la loi par : * Maurice PERENNES, Président de Chambre, * Nathalie BOURSEAU, David BEGU

Source officielle
TCOM

MARDI

69c31f1dcdc6046d47d435f1

Commerce

14 octobre 2025

14 octobre 2025

L'affaire a été entendue en audience publique le 24 juin 2025, Le présent jugement a été délibéré conformément à la loi par : * Maurice PERENNES, Président de Chambre, * Nathalie BOURSEAU, David BEGU

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TCOM

Chambre 08

69f34c07cdc6046d47154ee5

Commerce

14 avril 2026

14 avril 2026

Menno VAN DEN BERG, Président, non comparant COMPOSITION DU TRIBUNAL Lors des débats : M.

Source officielle
TCOM

VENDREDI

69a90d42cdc6046d478d89ae

Commerce

4 avril 2025

4 avril 2025

Le présent jugement a été délibéré conformément à la loi par : * Jean-François BLOC'H, Président de Chambre, * Christian JEANNE, Thierry PIECHAUD, Juliane CAPS PUPIN, Patrick BEGUERIE, Yves NOEL, Olivier

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TCOM

VENDREDI

69a91a1ccdc6046d478ece40

Commerce

4 juillet 2025

4 juillet 2025

Anne-Sophie VERDIER, Avocat à la Cour, L'affaire a été entendue en audience publique le 18 avril 2025 par : * Jean-François BLOC'H, Président de Chambre, * Thierry PIECHAUD, Juliane CAPS PUPIN, Patrick BEGUERIE

Source officielle
TCOM

MARDI

69a9adf1cdc6046d479f704e

Commerce

1 juillet 2025

1 juillet 2025

DEFENDERESSE * société DIAMOND [J] [M], [Adresse 3], ne comparaissant pas, L'affaire a été entendue en audience publique le 15 avril 2025 par : * Maurice PERENNES, Président de Chambre, * David BEGU

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