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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Trib. de Commerce
69b48f58cdc6046d479667f4
7 juillet 2025
7 juillet 2025
Il indiquait l'existence d'un témoin de dysfonctionnement moteur ainsi qu'une mention de défaut de pollution, outre une absence de carnet d'entretien.
Source officielleCHAMBRE DU CONSEIL
69b4f463cdc6046d479db7f1
20 janvier 2025
20 janvier 2025
date de clôture du dernier exercice social est de 384 617,00 euros, ATTENDU qu'il ressort encore des explications données en chambre du conseil que la SARL M CONSTRUCTIONS ne semble pas disposer d'un carnet
Source officielleChambre 08
69bf4937cdc6046d477fb6e6
22 octobre 2025
22 octobre 2025
intermittents du spectacle ; que ses difficultés sont principalement liées à la crise sanitaire du Covid19 ; qu'elle a tenté de trouver un accord avec l'U.R.S.S.A.F, mais en vain ; qu'elle dispose d'un carnet
Source officielleChambre 08
69bf61e5cdc6046d47814db7
14 janvier 2026
14 janvier 2026
469 €, échu et à échoir ; qu'elle exerce une activité de communication digitale pour les marques animalières, afin de valoriser les animaux et ne peut les faire passer pour des objets ; qu'elle a un carnet
Source officielleTrib. de Commerce
69bf917dcdc6046d4784bbe5
10 juillet 2025
10 juillet 2025
d'observation allant de juin 2024 à mars 2025, il ressort un chiffres d'affaires de 603 K euros pour un résultat de 55 K euros ; * il n'apparaît aucune dette née de la poursuite d'activité ; * le carnet
Source officielleDECISIONS RENDUES PAR MISE A DISPOSITION
69a83e30cdc6046d477cdebc
10 avril 2025
10 avril 2025
immobilisations incorporelles : Reprise de l'ensemble des immobilisations incorporelles dont notamment le fonds de commerce, la clientèle, les contrats en cours, les fichiers clients, prospects et carnets
Source officielleAudience deuxième et troisième chambres (plaidoiries contentieux général)
69e44ba7cdc6046d47c0906a
17 janvier 2025
17 janvier 2025
Le problème réside dans la configuration des dispositifs : côté pompe nous sommes en présence d'un entraînement par arbre cannelé et côté camion d'une flasque plate circulaire.
Source officielleCHAMBRE 04
69de8f25cdc6046d473cc93c
27 janvier 2026
27 janvier 2026
préjudice consécutif à ce vol a été estimé par la société LA CIVETTE DOREE à un montant total de 50 925,63 euros selon décompte ci-dessous : * 248,3 cartouches de cigarettes pour 28 500 euros * 39 carnets
Source officielleDELIBERE JUGEMENTS CONTENTIEUX
69a35323cdc6046d4713784b
8 avril 2025
8 avril 2025
LES MANDATAIRES, prise en la personne de Maître [R] [A], ès qualité de liquidateur judiciaire de la société PLANITECH (SAS) [Adresse 2] PLANITECH (SAS) [Adresse 3] Comparant tous par Maître Marjorie CANEL
Source officielleRendu de décisions
69cbeb4ecdc6046d47a0d7e2
8 janvier 2025
8 janvier 2025
Yves CARRET, juges, lesdits juges consulaires ayant délibéré et jugé, Ainsi prononcé, par mise à disposition du jugement au greffe le 8 Janvier 2025, par M.
Source officielleAFFAIRE NOUVELLE
69d7827fcdc6046d47a1d124
8 avril 2026
8 avril 2026
Aucun carnet d'entretien n'ayant été transmis par la SAS GAUDET AUTOMOBILES, la SASU TK PRO MOTORS interrogeait l'entreprise CAR-PASS qui confirmait que le kilométrage de 117.000 kms présenté par le vendeur
Source officielleCHAMBRE A PROCEDURES COLLECTIVES
69e741c0cdc6046d47feb9d0
20 avril 2026
20 avril 2026
De même, il a été précisé par le candidat qu'il n'érigeait pas en condition suspensive la garantie d'existence et/ou la croissance du carnet de commandes. Il déclare en faire son affaire.
Source officielleRendu de décisions
69cbeb1fcdc6046d47a0d4d2
8 janvier 2025
8 janvier 2025
Yves CARRET, juges, lesdits juges consulaires ayant délibéré et jugé, Ainsi prononcé, par mise à disposition du jugement au greffe le 8 Janvier 2025, par M.
Source officielleAFFAIRES COURANTES
69b4b042cdc6046d4798e65e
10 octobre 2025
10 octobre 2025
Copie exécutoire délivrée A : SELARL GUENNO-[Localité 2] - CHEVALIER - KERVIO - LE CADET.
Source officielle.
69c90561cdc6046d47637eee
27 janvier 2026
27 janvier 2026
Contrat de location n° 2022063362 de la société INVESTITEL, portant sur le matériel suivant : * 1 SHARP MXC2651 A4 A3 couleur, noir et blanc, n° de série 26118163 * 2 cassettes Payable par 63 loyers
Source officielleDECISIONS RENDUES PAR MISE A DISPOSITION
69a86092cdc6046d4780bf48
8 juillet 2025
8 juillet 2025
* Périmètre de la reprise * Les éléments incorporels * La clientèle, le carnet de commandes clients et l'ensemble des contrats clients, * La dénomination sociale « BIG SO », le nom commercial, les
Source officielle4ème chambre
69e81575cdc6046d4713e4bb
17 janvier 2025
17 janvier 2025
Le 1 er juillet 2020, SICRA établit un compte-rendu de coordination du chantier n° 20 ; les « carnets détail RDC bât E et bât F repris suite à la réunion du 08/05/20 pour intégration dans carnet de synthèse
Source officielleTrib. de Commerce
69c9fa39cdc6046d4778af9f
15 juillet 2025
15 juillet 2025
reprise n'est pas social mais basé sur les actifs, c'est-à-dire les marques MOJO mais également les deux brevets ainsi que les logiciels, l'IA, les codes sources, le savoir-faire et les noms de domaines, carnet
Source officielleRendu de décisions
69cbcfc9cdc6046d479ecd7a
15 janvier 2025
15 janvier 2025
Yves CARRET et M. Patrick BERENDSEN, juges, lesdits juges consulaires ayant délibéré et jugé, Ainsi prononcé, par mise à disposition du jugement au greffe le 15 janvier 2025, par M.
Source officielleTrib. de Commerce
69b04792cdc6046d472bbf36
8 janvier 2026
8 janvier 2026
TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-ETIENNE 08/01/2026 JUGEMENT DU HUIT JANVIER DEUX MILLE VINGT-SIX Numéro de rôle général : 2024J1276 ENTRE : * Madame [T] Canelle Numéro SIREN : 947582748 [Adresse 1]
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