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2 860 résultats pour « Comanges »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

AFFAIRE COURANTE

69abcc9bcdc6046d47ced3fc

Commerce

15 octobre 2025

15 octobre 2025

relativement à cette commande, contrairement à son habitude, car cette livraison s'inscrivait dans le cadre du programme susmentionné ; Qu'en outre le matériel offert présentait des dysfonctionnements

Source officielle

Page 18 sur 143

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Annonces BODACC2 résultats

Journal officiel
Radiations

COMANGES, Josette

SIREN 350935441GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PERPIGNAN

05/05/2017

Voir →

Ventes et cessions

ALBIZIA, COMANGES, Josette

SIREN 824394456GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PERPIGNAN

Mise en activité de la société. Acte notarié en date du 24/03/2017 Les oppositions seront reçues dans les dix jours suivant la publication prévue à l’article L.141-12 du code de commerce.

12/04/2017

Voir →

TCOM

AFFAIRE COURANTE

69c18207cdc6046d47ad4a33

Commerce

24 octobre 2025

24 octobre 2025

Les marchandises commandées ayant été dûment livrées et réceptionnées le 14 juin 2024 par la société SUNTEL-COM, la requérante émettait par conséquent la facture n°, [Localité 3] 0002572 en date du 24

Source officielle
TCOM

R E F E R E

69c7e235cdc6046d474addae

Commerce

26 janvier 2026

26 janvier 2026

de commande et de livraison versés aux débats.

Source officielle
TCOM

Délibérés référés

69bfd812cdc6046d47898486

Commerce

21 octobre 2025

21 octobre 2025

Les portes commandées ont été installées sur le site de la société INTERMARCHE située à [Localité 2].

Source officielle
TCOM

Référé vendredi salle 3

69d11424cdc6046d4718b11e

Commerce

24 janvier 2025

24 janvier 2025

procédure civile, Vu les articles 1103 et suivants du Code civil, Vu les pièces versées aux débats, Dire que la société du FUNECAP SCA n'a pas réglé la somme de 13.738,80 euros au titre des travaux commandés

Source officielle
TCOM

Référé vendredi salle 3

69d11431cdc6046d4718b1fd

Commerce

24 janvier 2025

24 janvier 2025

procédure civile, Vu les articles 1103 et suivants du Code civil, Vu les pièces versées aux débats, Dire que la société du FUNECAP SCA n'a pas réglé la somme de 17.370,79 euros au titre des travaux commandés

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69e05491cdc6046d47661c4f

Commerce

17 janvier 2025

17 janvier 2025

Le 10 novembre 2020, la société INNOVAFEED lui a passé commande de la création d'une Newsroom et d'une Live Rooms pour une durée de 12 mois pour un montant global de 8 500€ HT soit 10 200 € TTC.

Source officielle
TCOM

audience ordinaire

69e2ccb9cdc6046d47a20f30

Commerce

14 avril 2026

14 avril 2026

Attendu que les travaux, objet du présent litige, ont été effectués au domicile de Mme [U] [G] qui se situe sur la commune de Lorgues (83), que cette commune est dans le ressort territorial du Tribunal

Source officielle
TCOM

Référé mardi salle 3

69d08f41cdc6046d470f1006

Commerce

1 avril 2025

1 avril 2025

700 du code de procédure civile La Déclarer recevable et bien fondée en ses demandes ; Juger que la clause résolutoire du contrat de location gérance liant les parties est acquise par l'effet du commandement

Source officielle
TCOM

3ème chambre

69ea1375cdc6046d474044d3

Commerce

2 octobre 2025

2 octobre 2025

, la signature du contrat commercial, la gestion et le suivi du bon de commande pour l'année 2021.

Source officielle
TCOM

3ème chambre

69ea5cb2cdc6046d474add07

Commerce

8 janvier 2026

8 janvier 2026

[N] passe 10 commandes livrées entre le 4 et le 25 février 2025, pour un montant total de 26 768,41 € TTC.

Source officielle
TCOM

chambre 05

69a4165acdc6046d47214ebc

Commerce

20 janvier 2026

20 janvier 2026

SUR QUOI : Attendu qu'il résulte de l'analyse des documents produits, notamment * Les échanges de courriels entre les parties * La commande * Les échanges de SMS suite à la commande * La confirmation

Source officielle
TCOM

VENDREDI

69a9cc6ecdc6046d47a3b0f9

Commerce

10 octobre 2025

10 octobre 2025

Le 14 mai 2024, elle commande à la société LGBOIS ET MATERIAUX SARL des lames de bois exotiques et des lambourdes spécifiques pour réaliser une terrasse en bois.

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TCOM

DELIBERES A VIDER

69db004dcdc6046d47f07696

Commerce

6 octobre 2025

6 octobre 2025

A l'été 2023, la société FRANCE CARRELAGE a, à plusieurs reprises, passé commande de carrelage à la société [J] [V], à destination de son établissement secondaire sis [Adresse 3] à [Localité 1].

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TCOM

R E F E R E

69aba67fcdc6046d47cb544a

Commerce

19 janvier 2026

19 janvier 2026

L'ensemble de ces commandes ont donné lieu à l'émission de plusieurs factures pour un montant total de 136 215.48€.

Source officielle
TCOM

Chambre Procédures Collectives 1

69e5b047cdc6046d47dcb1b6

Commerce

2 avril 2025

2 avril 2025

Toutefois, le niveau de trésorerie a été fortement affaibli par la baisse du carnet de commandes qui contraint aujourd'hui l'atelier à se placer en redressement judiciaire.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69c5b709cdc6046d4717c1c5

Commerce

23 janvier 2025

23 janvier 2025

EYDOUX-MODELSKI - BASTILLE AVOCATS FAITS La société BOURGOIN IMMOBILIER a passé plusieurs commandes au cours de l'année 2022 auprès de la société SPORTFIVE EMEA pour un montant total de 23 022 euros

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TCOM

REFERE

69dfb494cdc6046d4756d25c

Commerce

5 juin 2025

5 juin 2025

n°107.2024 ainsi que la confirmation de commande n°20446068.

Source officielle
TCOM

Référé vendredi salle 3

69d1997ecdc6046d4725da1f

Commerce

11 avril 2025

11 avril 2025

S'agissant du bien-fondé de la demande, celle-ci est notamment justifiée par : * Facture des trois premières commandes, du 7 novembre 2019 (n° 129, 130 et 131) * Facture de la quatrième commande, du

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TCOM

Audience deuxième et troisième chambres (plaidoiries contentieux général)

69e484e3cdc6046d47c4b1b7

Commerce

30 janvier 2026

30 janvier 2026

Le 2 février 2024, Monsieur [U] a renvoyé le devis signé avec la mention « Bon pour accord et commande ».

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