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575 résultats pour « Houel-Tainguy »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL

6a1aa5cecdc6046d4778362b

Commerce

28 mai 2026

28 mai 2026

Registre du Commerce et des Sociétés de CLERMONT-FERRAND sous le numéro 808 941 413 et a une activité de restaurant, débit de boissons et plus généralement, l'exploitation de tout établissement lié à l'hôtellerie

Source officielle

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TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL

6a1aa5e1cdc6046d4778374a

Commerce

28 mai 2026

28 mai 2026

numéro 929 449 411 et a une activité de restauration, salon de thé, vente à emporter et à consommer sur place, vente de produits locaux, réception, évènements ponctuels, soirées à thèmes, concerts, d'hôtel

Source officielle
TCOM

Référés

69e1fa39cdc6046d478d411e

Commerce

16 avril 2026

16 avril 2026

deux mil vingt-six, le jeudi 2 avril, à 10 Heures 30, Par devant Nous, Monsieur Christian KUDLA, Juge des Référés, Président du Tribunal de Commerce de CHALONS EN CHAMPAGNE, étant en notre cabinet en l'Hôtel

Source officielle
TCOM

Chambre 2-4

69d4a083cdc6046d475f564f

Commerce

10 juillet 2025

10 juillet 2025

l'égard de la : SARL à associé unique LE RELAIS HAUSSMANN [Adresse 1] Enseigne : CAFE HAUSSMANN Activité : La création, l'achat, l'exploitation de tous fonds de commerce de restaurant, brasserie, bar, hôtel

Source officielle
TCOM

Pcl

69ef2c48cdc6046d47b19fd0

Commerce

24 avril 2026

24 avril 2026

La SAS CAMPING LE MIALARET est inscrite au registre du commerce et des sociétés de Brive sous le numéro 889 323 200 et exerce une activité d'hôtellerie, restauration à [Adresse 2].

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69b3c083cdc6046d4781bec1

Commerce

10 janvier 2025

10 janvier 2025

liquidation judiciaire à l'encontre de : SAS TY BRETMANDIE, [Adresse 1], La création, l'acquisition, la prise à bail, la mise en gérance, la gestion et l'exploitation de tous fonds de commerce d'hôtellerie

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69b4df34cdc6046d479bde51

Commerce

15 juillet 2025

15 juillet 2025

2] JUGEMENT PRONONCANT LA LIQUIDATION JUDICIAIRE DEBITEUR : [X] (SARL) [Adresse 1] Inscrit au RCS sous le numéro 439 013 897 RCS [Localité 1] Activité : Exploitation d'un fond de commerce de café, hôtel

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69c1c17bcdc6046d47b44f6c

Commerce

22 octobre 2025

22 octobre 2025

Mandataire Liquidateur en son rapport ; PROROGE le délai au terme duquel la clôture de la liquidation judiciaire devra intervenir de : SAS SPOT/SCI LE GRILLON DE POUZILHAC, exerçant une activité de Hôtel

Source officielle
TCOM

Rendu de décisions

6a0d8de1cdc6046d474c17c7

Commerce

20 janvier 2026

20 janvier 2026

878095546 de la SAS BOS GRANDE CUISINE, [Adresse 2], exerçant l'activité de « Commerce, promotion, prestation de conseil, installation, agencement de tous biens d'équipement d'aménagement destinés à l'hôtellerie

Source officielle
TCOM

chambre 1-4

69cfd2d0cdc6046d47fced78

Commerce

15 janvier 2025

15 janvier 2025

assistées de Me Layachi BOUDER Avocat (Paris) et comparant par la SELARL Philippe JEAN-PIMOR Avocat (P17) APRES EN AVOIR DELIBERE Les faits - Objet du litige La SARL CYM, (ci-après CYM) exploitant un hôtel

Source officielle
TCOM

.

69df69aacdc6046d474fcf52

Commerce

8 avril 2026

8 avril 2026

[J] [B] [P] [Q] - exerçant une activité de Hôtel, restaurant, débit de boissons.- sise [Adresse 1], inscrite au R.C.S. sous le numéro 519040984, pour laquelle ont été désignés : Mme [L] [Z], en qualité

Source officielle
TCOM

.

69df6a40cdc6046d474fdbf3

Commerce

8 avril 2026

8 avril 2026

L.631-7, Vu le jugement rendu par ce Tribunal le 8 octobre 2025 ouvrant une procédure de redressement judiciaire concernant la SARL SARL LA CAMPAGNARDE - exerçant une activité de café, restaurant, hôtel

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69fc67fbcdc6046d47e8dc45

Commerce

6 mai 2026

6 mai 2026

La SARL CONCEPT BEE Sarl [Adresse 1] Société à responsabilité limitée La société a pour objet, tant en France qu'à l'étranger, l'exploitation d'un établissement d'accueil, de garde, de crèche ou d'hôtel

Source officielle
TCOM

DELIBERE JUGEMENTS PCL

69a4fb69cdc6046d473494be

Commerce

17 juillet 2025

17 juillet 2025

Monsieur [P] [F], gérant de la SARL [F], indique qu'il a été éloigné de la gestion de son entreprise en raison de ses problèmes de santé, qu'il a une personne en permanence pour l'exploitation du bar – hôtel

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL

69c99b81cdc6046d47719308

Commerce

15 janvier 2026

15 janvier 2026

2025, l' URSSAF D'AUVERGNE a fait assigner la société HANSA (SARL),, [Adresse 1], immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de CLERMONT-FERRAND sous le numéro 511 610 776 ayant une activité d'hôtel

Source officielle
TCOM

DELIBERE CONTENTIEUX

69caafa5cdc6046d47877fa4

Commerce

18 juillet 2025

18 juillet 2025

Frais de greffe liquidés à la somme de 66.13 € FAITS ET PROCEDURE La SARL VECO a sollicité la SARL ENTREPRISE GENERALE DE CHAUFFAGE pour des travaux de plomberie, sanitaire, VMC dans l'hôtel Formule

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TCOM

Trib. de Commerce

69aef6becdc6046d470e4986

Commerce

21 janvier 2025

21 janvier 2025

et l'impossibilité d'un redressement et PRONONCE l'ouverture de la procédure de LIQUIDATION JUDICIAIRE SIMPLIFIEE de la société CASTEL [Adresse 1] Société par actions simplifiée restauration et hôtellerie

Source officielle
TCOM

2è chambre

69e7badecdc6046d470d5482

Commerce

20 janvier 2026

20 janvier 2026

en redressement judiciaire et à titre subsidiaire de liquidation judiciaire : SAS CAFE DE LA GARE [Adresse 2] Laquelle entreprise est immatriculée au RCS sous le n° 808479364 et exerce l'activité d'hôtel

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69b40bfecdc6046d47882c25

Commerce

17 janvier 2025

17 janvier 2025

Le débiteur entendu ; Constate l'état de cessation des paiements et prononce l'ouverture d'une procédure de liquidation judiciaire simplifiée à l'égard de : [N] SARL [Adresse 1], Hôtel, bar, restaurant

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69b41114cdc6046d47889c3b

Commerce

24 janvier 2025

24 janvier 2025

Ministère Public entendu ; Le débiteur entendu ; Constate l'état de cessation des paiements et prononce l'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire à l'égard de : [B] [T] SAS [Adresse 1], Hotel

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