AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Trib. de Commerce
69c05ae0cdc6046d4794b075
8 juillet 2025
8 juillet 2025
Demandeur (s) : Saisine d'office Défendeur (s) : Monsieur [T] [W] [Adresse 1] [Localité 1] Représentant (s) : Défaillant Composition du tribu inal lors du délibéré : Président : Juges : Monsieur Jean-Pierre
Source officielleTrib. de Commerce
6a049220cdc6046d4799d9c6
12 mai 2026
12 mai 2026
Demandeur (s) : Saisi Saisine d'office Défendeur (s) : Madame [Y] [A] [H] née [V] [Localité 1] Représentant (s) : Défaillant Composition du trib unal lors du délibéré : Président : Mons Monsieur Jean-Pierre
Source officielleTrib. de Commerce
69c05ab3cdc6046d4794ad10
8 juillet 2025
8 juillet 2025
(s) : Saisine d'office Défendeur (s) : Monsieur [H] [B] [S] [Adresse 1] [Adresse 2] [Localité 1] Représentant (s) : Défaillant Composition du trib unal lors du délibéré : Président : Monsieur Jean-Pierre
Source officielleTrib. de Commerce
69c05e8ccdc6046d4794f542
8 juillet 2025
8 juillet 2025
S], Représentant (s) : En personne Défendeur (s) : PROMOXIA SARL [Adresse 2] [Localité 2] Représentant (s) : Défaillant Composition du tribunal lors du délibéré : Président : Juges : Monsieur Jean-Pierre
Source officielleTrib. de Commerce
69e3be74cdc6046d47b3f701
16 avril 2026
16 avril 2026
Minute signée par Monsieur Pierre FRIDRICI, Président et Madame Isabelle LORENZONI, commisgreffier.
Source officielleTrib. de Commerce
69a66948cdc6046d4751e088
10 avril 2025
10 avril 2025
AVRIL DEUX MILLE VINGT-CINQ Numéro de rôle général : [Immatriculation 1] Numéro de Procédure collective : [Immatriculation 2] Jugement de poursuite de la période d'observation DEBITEUR : La SARL PIERRE
Source officielleChambre du Conseil : DEPOTS de BILAN
69c814d1cdc6046d474f752f
13 janvier 2026
13 janvier 2026
Pierre-Alexandre DICHE, Greffier.
Source officielleAFFAIRES COURANTES
69b82e3ccdc6046d47dee2a5
10 juillet 2025
10 juillet 2025
Le 2 mars 2023, la société [N] a livré à la SASU EIFFAGE GENIE CIVIL sur le chantier de [Localité 3] un volume de pierres.
Source officielleTrib. de Commerce
69ca969dcdc6046d478516b7
19 janvier 2026
19 janvier 2026
présente affaire par assignation en date du 17 décembre 2025 La cause a été entendue à l'audience des référés du 19 janvier 2026 à laquelle siégeait : * Monsieur Patrick BOCCARDI, Président, * Monsieur Pierre
Source officielleTrib. de Commerce
69aeb331cdc6046d4708046a
4 juillet 2025
4 juillet 2025
DEUX MILLE VINGT-CINQ Le Tribunal a été saisi de la présente affaire par assignation en date du 6 mai 2025 La cause a été entendue à l'audience du 4 juillet 2025 à laquelle siégeait : - Monsieur Jean-Pierre
Source officielleTrib. de Commerce
69e35635cdc6046d47ac053c
15 avril 2026
15 avril 2026
par assignation en date du 09 mars 2026 La cause a été entendue à l'audience des référés du 15 avril 2026 à laquelle siégeait : * Monsieur Marc de ROQUEFEUIL, Président, assisté de : * Monsieur Pierre
Source officielleTrib. de Commerce
69c05ae8cdc6046d4794b15a
8 juillet 2025
8 juillet 2025
] [Adresse 2] [Adresse 3] [Adresse 4] [Adresse 5] [Localité 1] Représentant (s) : Défail Défaillant Composition du trik ounal lors d u délibéré : Président : Juges : Monsi Monsi Monsi Monsieur Jean-Pierre
Source officielleAudience Publique de 14 h: Clôtures/Prorogations - Impécuniosités, mainlevées, prorogat° états des créances
69f9bd9dcdc6046d47a63689
28 avril 2026
28 avril 2026
Juges présents lors des débats et du délibéré : Monsieur Pierre NESSELER président, Monsieur Bruno ROLLINGER, Monsieur Alain HELLENTHALER, juges. Greffier d'audience : Madame Caroline PLUCHE.
Source officielleChambre 04
69f5aa65cdc6046d474da958
8 janvier 2025
8 janvier 2025
TRIBUNAL DE COMMERCE DE CRETEIL JUGEMENT DU 8 janvier 2025 4ème Chambre N° PCL : 2021J00371 SARL PIERRE METAL ET BOIS N° RG : 2024L02431 Juge Commissaire : M.
Source officielleTrib. de Commerce
69e327fecdc6046d47a8ffdb
16 avril 2026
16 avril 2026
Minute signée par Monsieur Pierre FRIDRICI, Président et Madame Isabelle LORENZONI, commisgreffier.
Source officielleTrib. de Commerce
69e3d4fecdc6046d47b89783
16 avril 2026
16 avril 2026
Minute signée par Monsieur Pierre FRIDRICI, Président et Madame Isabelle LORENZONI, commisgreffier.
Source officielleR E F E R E
69bfca23cdc6046d478890e2
23 janvier 2026
23 janvier 2026
PARTIE DÉFENDERESSE : GARAGE SAINT PIERRE, SARL dont le siège social est sis [Adresse 2], commune déléguée de Saint-Pierre-en-Auge, représentée par Me OLLIVIER, du barreau de Caen, celui-ci étant substitué
Source officielle9ème chambre
69eae717cdc6046d47549191
23 octobre 2025
23 octobre 2025
TRIBUNAL DES ACTIVITES ECONOMIQUES DE NANTERRE JUGEMENT DU 23 Octobre 2025 9ème Chambre N° PCL : 2023J00919 SARLU PIERRE BONNERRE PLV N° RG: 2025L02390 Par jugement en date du 26 OCTOBRE 2023, le tribunal
Source officielleTrib. de Commerce
69ae5fa2cdc6046d470188bf
4 juillet 2025
4 juillet 2025
MILLE VINGT-CINO Le Tribunal a été saisi de la présente affaire par assignation en date du 4 novembre 2024 La cause a été entendue à l'audience du 4 juillet 2025 à laquelle siégeait : - Monsieur Jean-Pierre
Source officielleTrib. de Commerce
69ca55f6cdc6046d478004b8
14 octobre 2025
14 octobre 2025
MAINTIENT Monsieur GIBERT Jean-Pierre, Juge-Commissaire et Madame MAURIN Delphine, Juge-Commissaire suppléant.
Source officiellePage 18 sur 316
PIERNE, Sylvain, Pierre, Denis
21/05/2026
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Piernet, Thomas
12/04/2026
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SOCIETE PIERNERA
05/03/2026
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PIERNE, Anouk, Marie, Catherine, PASIAN
27/01/2026
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SELARL RENARD-PIERNE
31/12/2025
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