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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Trib. de Commerce
69f472decdc6046d4731e258
28 avril 2026
28 avril 2026
Commerce de gros de boissons alcoolisées et non alcoolisées, ce qui comprend l'achat en vrac et la mise en bouteille sans transformation. Elle exerce donc une activité commerciale.
Source officielle9ème chambre
69ef827bcdc6046d47ba0189
10 juillet 2025
10 juillet 2025
commerce et des sociétés de Nanterre sous le n° 901718973 et exploite un fonds de commerce de : Boulangerie, pâtisserie, viennoiserie, confiserie, glace, salon de thé, restauration rapide, sandwichs, boissons
Source officielleDELIBERE JUGEMENTS PCL
69f07668cdc6046d47d0d8df
27 avril 2026
27 avril 2026
judiciaire, conformément aux dispositions des articles L.631-1 et suivants du code de commerce, par l'entreprise : SAS LES SAVEURS NODA [Adresse 1] Activité: Restauration sur place de plats et de boissons
Source officielle7ème chambre
69f14790cdc6046d47e71ea5
7 avril 2026
7 avril 2026
sous le n° 911050813 et exploite un fonds de commerce de: Restaurant, biscuiterie, salon de thé, chicha, alimentation, traiteur, sandwicherie, épicerie fine, organisation de soirée, évènementielles, boissons
Source officielleTrib. de Commerce
69a79fd0cdc6046d476eaa24
9 juillet 2025
9 juillet 2025
DEUX MILLE VINGT-CINQ Numéro de Rôle : 2025F825 Date d'audience : 09/07/2025 Procédure : Madame [Q] [D] [Y] née [E] Siren : 817611650 Activité : plats préparés à emporter ou sur place, vente de boissons
Source officielleDECISIONS RENDUES PAR MISE A DISPOSITION
69a7e5a2cdc6046d47744982
27 janvier 2025
27 janvier 2025
2024, le tribunal de commerce de Toulouse a ouvert une procédure de redressement judiciaire à l'égard de la SAS [J] BEERS [Adresse 1] Activité : La commercialisation, la distribution de toutes boissons
Source officielleAPPELS EN CHAMBRE DU CONSEIL
69da14cfcdc6046d47dcfa6f
10 avril 2026
10 avril 2026
articles L.631 et suivants du code de commerce (Livre VI) à l'égard de : Monsieur [A] [P] [Adresse 2] et actuellement [Adresse 3] Activité : exploitation de tout fonds de commerce de bar, débit de boissons
Source officielleProcédures Collectives
69db886ccdc6046d47f9ab03
20 janvier 2025
20 janvier 2025
: SARL 1001 EVENTS [Adresse 1] Activité : L'organisation, la promotion, la gestion d'événements tels que congres, réunion, conférence, mariage, baptême et autres, la restauration (sans vente de boissons
Source officielleProcédures Collectives
69adf7d4cdc6046d47fad3e9
15 avril 2025
15 avril 2025
Adresse 1] [Localité 1] Activité : La restauration traditionnelle, tous types de restauration, la préparation de plats cuisinés, la vente sur place, à emporter, la livraison à domicile, la vente de boissons
Source officielleProcédures Collectives
69ae20dccdc6046d47fd994c
6 janvier 2026
6 janvier 2026
de Tours Audience publique du 06/01/2026 à 10:00 LE TRIBUNAL, ATTENDU qu'à la date du 02/01/2026, l'entreprise ci-après nommée : La Sàrl LFC TOURS [Adresse 1] Activité : Vente de cookies et de boissons
Source officielleChambre Procédures Collectives 2
69e5b3bacdc6046d47dceb6f
9 avril 2025
9 avril 2025
La vente de boissons non alcoolisées.. Son siège social est situé [Adresse 1], soit dans le ressort de ce Tribunal et elle exerce sous une forme sociale commerciale par sa forme.
Source officielleChambre Procédures Collectives 1
69e5ccd1cdc6046d47dea6c8
2 juillet 2025
2 juillet 2025
SUR CE, LE TRIBUNAL La SARL LA CAVE DE [P] a déclaré exercer l'activité suivante : Exercice d'une activité de caviste : commerce au détail de vins, bières, spiritueux, ainsi que toutes boissons alcoolisées
Source officielleChambre Procédures Collectives 3
69e5eba3cdc6046d47e13cfb
22 octobre 2025
22 octobre 2025
SUR CE, LE TRIBUNAL La SARL CAFE DES SPORTS a déclaré exercer l'activité suivante : Débit de boissons (licence Iv) ; snack, restauration rapide.
Source officielleChambre Procédures Collectives 3
69e603bacdc6046d47e34e17
21 janvier 2026
21 janvier 2026
SUR CE, LE TRIBUNAL, La SAS LA PETITE ROBE a déclaré exercer l'activité suivante : Commerce de détail de boissons en magasin spécialisé, épicerie alimentation en rapport avec l'activité organisation d'évènement
Source officielleChambre 2 - Procédures collectives - Chambre du Conseil
69b70b1ccdc6046d47c8f9a1
28 janvier 2025
28 janvier 2025
vente, la location de tout matériel et la recherche de prestataires en rapport direct ou non avec son objet social l'achat la vente de toute denrée alimentaire brute ou élaborée ainsi que de toute boisson
Source officiellePROCEDURES COLLECTIVES
69b7c404cdc6046d47d5f958
6 octobre 2025
6 octobre 2025
C] AGISSANT EN SA QUALITE DE REPRESENTANT LEGAL DE LA SOCIETE BELLA PIZZA (SARL), EXERCANT L'ACTIVITE DE RESTAURANT, PIZZERIA, RESTAURATION RAPIDE, PLATS CUISINES SUR PLACE OU A EMPORTER, VENTE DE BOISSONS
Source officielleDeuxième Chambre - Procédures collectives
69bc0d49cdc6046d4736bbc2
22 janvier 2026
22 janvier 2026
Boissons sans alcool. ». L'effectif de l'entreprise est inconnu, son chiffre d'affaires à la date de clôture du dernier exercice social est également inconnu à ce jour.
Source officielleTrib. de Commerce
69c1db46cdc6046d47b66cbf
14 janvier 2026
14 janvier 2026
d'audience : 14/01/2026 Procédure : La SAS TRADITION & GOURMANDISES Siren : 880547658 Activité : boulangerie, pâtisserie, viennoiserie, confiserie, chocolaterie, glacier, traiteur, vente de snacking, boissons
Source officielleChambre 02 (chargement)
69c364c2cdc6046d47d8ca32
15 juillet 2025
15 juillet 2025
d'évènements dont anniversaires, comprenant notamment : atelier esthétique, atelier créatif, piñata, shooting photos, goûter consommation sur place de nourriture dont goûter d'anniversaires et de boissons
Source officielleMERCREDI
69c37131cdc6046d47da5b43
8 octobre 2025
8 octobre 2025
été avisé de la procédure, Monsieur, [S], [H] qui est identifié sous le n° 539 522 516 RCS, [Localité 1] 2017 A 536, a pour activité déclarée au RCS : Restauration rapide sur place et à emporter et boissons
Source officiellePage 18 sur 69