AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Référés
69f05430cdc6046d47ce1287
10 octobre 2025
10 octobre 2025
Faits La société [B] (ci-après « [B] ») exploite la marque Dada Drinks, marque de soft drinks et distribue ses boissons dans des cannettes en plastique.
Source officielleTrib. de Commerce
69a11ad6cdc6046d47e04ca7
21 janvier 2026
21 janvier 2026
informations recueillies en chambre du conseil que la SAS LE CORAIL exerce une activité commerciale d'achat, vente et de négoce de viandes et de charcuteries, produits régionaux, fromage, vin et vente de plats
Source officielleDELIBERE REFERE
69beda3dcdc6046d4775c1ae
12 janvier 2026
12 janvier 2026
d'assurances) : les conclusions déposées à l'audience du 15/12/2025, EXPOSE DE L'AFFAIRE Madame [X] a confié à la SOCIETE REGIONALE DE MACONNERIE ETANCHEITE ciaprès SRME la réfection de l'étanchéité du toit plat
Source officielleOuvertures - chambre du conseil
69b655f7cdc6046d47ba54e9
7 juillet 2025
7 juillet 2025
La vente de végétaux, fleurs, plantes, et produits accessoires.
Source officielleAUD CH. DU CONSEIL LUNDI A 14H00
69fc6eb8cdc6046d47e96856
4 mai 2026
4 mai 2026
Attendu que par jugement en date du 12/05/2025 le Tribunal a prononcé l'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire au bénéfice de : [U] [A] [K] [Adresse 1] [Localité 1] Activité : Vente de plat
Source officielleTrib. de Commerce
69a787b9cdc6046d476d5a2c
9 avril 2025
9 avril 2025
Liquidateur en son rapport ; PROROGE le délai au terme duquel la clôture de la liquidation judiciaire devra intervenir de : Monsieur [E] [Y], exerçant une activité de Fabrication de pizzas, poulets rôtis, plats
Source officiellePROCEDURES COLLECTIVES
69d9fc43cdc6046d47db65a1
17 octobre 2025
17 octobre 2025
La société MAISON [P] (SARL) exploite un fonds de boucherie, charcuterie - plats cuisinés, traiteur, rôtisserie, lapins, volailles, triperie, gibier, alimentation générale depuis le 27/06/2024.
Source officielleCHAMBRE DU CONSEIL
69c98ac7cdc6046d47703e1e
22 janvier 2026
22 janvier 2026
Adresse 1], ayant pour activité les activités de café, restaurant et bar ; la fabrication et l'achat pour revente de pâtisseries, de chocolats, de confiseries ; l'activité de salon de thé ; la vente de plats
Source officielleProcédures Collectives
69ade2b2cdc6046d47f9606b
14 janvier 2025
14 janvier 2025
de Liquidation Judiciaire simplifiée, à l'égard de la : LE P'TIT PIGMA'S [Adresse 2] Activité : Toutes activités de fabrication et vente de produits de restauration notamment restauration rapide plats
Source officielleChambre Procédures Collectives 1
69e59083cdc6046d47da57bf
2 avril 2025
2 avril 2025
le cadre du redressement judiciaire ouvert à l'encontre de : SARL LE RELAIS du CHATEAU BOISNIARD [Adresse 2] Activité : Hôtellerie et restauration, soins de beauté, Spa, remise en forme, traiteur, plats
Source officielleChambre Procédures Collectives 1
69e59099cdc6046d47da592c
2 avril 2025
2 avril 2025
période d'observation dans le cadre du redressement judiciaire ouvert à l'encontre de : SARL [Localité 1] - HOTEL LE BOISNIARD [Adresse 1] Activité : hotel restaurant séminaire réception vente de plats
Source officielleChambre Procédures Collectives 2
69e5bda1cdc6046d47dd9369
16 juillet 2025
16 juillet 2025
l'encontre de : SAS L'EQUIPE DU CLEM [Adresse 1] Activité : Exploitation de tous fonds de commerce de restauration traditionnelle, pizzeria, crêperie, glacier, activité de traiteur et préparation de plats
Source officielleCHAMBRE DU CONSEIL
69b89b25cdc6046d47e98bc2
17 juillet 2025
17 juillet 2025
mai 2025 ce Tribunal a ouvert une procédure de redressement judiciaire à l'encontre de la société LES DELICES RAPIDES (SAS) - [Adresse 1] ayant pour activité la fabrication et la vente au comptoir de plats
Source officielleCHAMBRE DU CONSEIL
69b8a547cdc6046d47ea39b4
3 juillet 2025
3 juillet 2025
et des Sociétés de CLERMONT-FERRAND sous le numéro 928 873 041 et exploite un fonds de commerce et artisanal de restaurant pizzeria, fabrication et vente de pizzas à emporter, fabrication et vente de plats
Source officielleChambre 8
69bd736acdc6046d47582713
22 janvier 2026
22 janvier 2026
débitrice est immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Nice sous le n° 980 870 828 et exerce une activité de Boucherie, charcuterie, traiteur, achat vente de produits alimentaires, de plats
Source officielleTrib. de Commerce
69c687d6cdc6046d472b4e4a
9 juillet 2025
9 juillet 2025
APPLICATION DU REGIME SIMPLIFIE DE LA LIQUIDATION JUDICIAIRE DEBITEUR : La SAS H.L.O CITY, [Adresse 1] Inscrit au RCS sous le numéro 831 763 313 Activité : Débit de boissons, restaurant, snack, vente de plats
Source officielleCHAMBRE DU CONSEIL
6a0bc913cdc6046d472400d1
13 mai 2026
13 mai 2026
Société par actions simplifiée régulièrement immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de CLERMONT-FERRAND sous le numéro 917 509 655 et a une activité de restauration, bar, café, vente de plats
Source officielleCHAMBRE DU CONSEIL
6a1aa505cdc6046d477828d2
28 mai 2026
28 mai 2026
du 3 juillet 2025 ce Tribunal a ouvert une procédure de redressement judiciaire à l'encontre de la société [Localité 1] (SAS) - [Adresse 1] ayant pour activité la restauration, salon de thé, vente de plats
Source officielleCHAMBRE DU CONSEIL
69e0b10bcdc6046d476f42f7
8 avril 2026
8 avril 2026
.640-1 du Code de Commerce) Liquidation judiciaire de droit commun LA BASSE COUR DE CASTELNAU (SAS) LA BASSE COUR DE CASTELNAU Société par actions simplifiée Fabrication de conserves régionales et plats
Source officielleCHAMBRE DU CONSEIL
69af5965cdc6046d47169ed4
16 juillet 2025
16 juillet 2025
mise en délibéré le 02/07/2025) Article L631-19 du code de commerce Arrêt du plan de Redressement judiciaire de : [G] [W] DUCAMP III (SARLU) - Vente au détail et demi gros de poissons coquillages et plats
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