CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

2 573 résultats pour « fonctions exercees »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

Chambre Procédures Collectives 2

69e5ea49cdc6046d47e11c79

Commerce

8 octobre 2025

8 octobre 2025

SUR CE, LE TRIBUNAL [C] [J] [P] a déclaré exercer l'activité suivante : Pose de plaques de plâtre, cloisons, doublage, rénovation intérieure extérieures de l'habitat.

Source officielle

Page 18 sur 129

← PrécédentSuivant →
TCOM

Chambre Procédures Collectives 3

69e5ecd9cdc6046d47e15628

Commerce

22 octobre 2025

22 octobre 2025

SUR CE, LE TRIBUNAL La SARL ARC EN [Localité 1] a déclaré exercer l'activité suivante : commerce de vêtements hommes chaussures accessoires.

Source officielle
TCOM

Chambre Procédures Collectives 3

69e5ed5ccdc6046d47e161c9

Commerce

22 octobre 2025

22 octobre 2025

SUR CE, LE TRIBUNAL La SARL STBM INDUSTRIE a déclaré exercer l'activité suivante : Mécanique, métallurgie, tôlerie, serrurerie, chaudronnerie, soudure.

Source officielle
TCOM

Chambre Procédures Collectives 2

69e5ff87cdc6046d47e2f54c

Commerce

14 janvier 2026

14 janvier 2026

SUR CE, LE TRIBUNAL La SAS SUN J a déclaré exercer l'activité suivante : Pose de pergolas.

Source officielle
TCOM

Chambre Procédures Collectives 2

69e60002cdc6046d47e2ffff

Commerce

14 janvier 2026

14 janvier 2026

SUR CE, LE TRIBUNAL La SARL UN TOIT POUR SOI a déclaré exercer l'activité suivante : Agence immobilière.

Source officielle
TCOM

Chambre Procédures Collectives 2

69e600cfcdc6046d47e3123a

Commerce

14 janvier 2026

14 janvier 2026

Son siège social est situé [Adresse 1], soit dans le ressort de ce Tribunal et elle exerce sous une forme sociale commerciale par sa forme.

Source officielle
TCOM

Chambre Procédures Collectives 3

69e6023dcdc6046d47e32e06

Commerce

21 janvier 2026

21 janvier 2026

SUR CE, LE TRIBUNAL La SARL L ECOLE A BOIS a déclaré exercer l'activité suivante : Formation, ,fabrication et pose d'ouvrages en bois.

Source officielle
TCOM

Chambre Procédures Collectives 3

69e60296cdc6046d47e33476

Commerce

21 janvier 2026

21 janvier 2026

Son siège social est situé [Adresse 1], soit dans le ressort de ce Tribunal et elle exerce sous une forme sociale commerciale par sa forme.

Source officielle
TCOM

Chambre Procédures Collectives 3

69e60438cdc6046d47e357c6

Commerce

21 janvier 2026

21 janvier 2026

SUR CE, LE TRIBUNAL La SARL AVERTY a déclaré exercer l'activité suivante : installation de magasins & décoration intérieure tous travaux agencement et aménagement locaux commerciaux et habitation.

Source officielle
TCOM

Chambre Procédures Collectives 2

69e61111cdc6046d47e44430

Commerce

8 avril 2026

8 avril 2026

Son siège social est situé [Adresse 1], soit dans le ressort de ce Tribunal et elle exerce sous une forme sociale commerciale par sa forme.

Source officielle
TCOM

Chambre Procédures Collectives 1

69e61127cdc6046d47e445c3

Commerce

1 avril 2026

1 avril 2026

SUR CE, LE TRIBUNAL La SARL M.E.J 85 a déclaré exercer l'activité suivante : Vente de cigarettes électroniques et de tous articles et accessoires pour cigarettes électroniques..

Source officielle
TCOM

Chambre Procédures Collectives 1

6a0c529acdc6046d472f4454

Commerce

6 mai 2026

6 mai 2026

SUR CE, LE TRIBUNAL La SARL [B] [T] a déclaré exercer l'activité suivante : La vente d'objet de décoration d'intérieur et extérieur - La vente de textile, chaussures et accessoires..

Source officielle
TCOM

Chambre Procédures Collectives 2

69e5ce55cdc6046d47dec40b

Commerce

16 juillet 2025

16 juillet 2025

SUR CE, LE TRIBUNAL La SARL ACE conseil-Evenements a déclaré exercer l'activité suivante : La conception, la création, l'organisation d'événementiels et toutes opérations commerciales liées.

Source officielle
TCOM

Chambre Procédures Collectives 3

69e5c8dfcdc6046d47de59cd

Commerce

18 juin 2025

18 juin 2025

a déclaré exercer l'activité suivante : Entretien des bâtiments et des espaces verts.

Source officielle
TCOM

Chambre 2 : Procédures collectives

69f1d46fcdc6046d47f2a452

Commerce

27 avril 2026

27 avril 2026

Son siège social est situé [Adresse 1], soit dans le ressort de ce Tribunal et elle exerce sous une forme sociale commerciale par sa forme.

Source officielle
TCOM

Chambre 1 : Procédures collectives

6a0b44f0cdc6046d4717c2e7

Commerce

11 mai 2026

11 mai 2026

SUR CE, LE TRIBUNAL, Sur l'ouverture de la procédure de liquidation judiciaire La société Sté [O] a déclaré exercer l'activité suivante : Le commerce en ligne, marchés, voie publique, de façon ambulante

Source officielle
TCOM

Chambre 1 : Procédures collectives

6a0b46f7cdc6046d4717e9af

Commerce

11 mai 2026

11 mai 2026

SUR CE, LE TRIBUNAL, Sur l'ouverture de la procédure de liquidation judiciaire La société Sàrl [N] DISTRIBUTION a déclaré exercer l'activité suivante : L'achat, préparation et vente de pizzas au moyen

Source officielle
TCOM

Chambre 2 : Procédures collectives

69ab1ef4cdc6046d47c28a57

Commerce

27 janvier 2025

27 janvier 2025

SUR CE, LE TRIBUNAL, Sur l'ouverture de la procédure de liquidation judiciaire La société Sté AQUITAINE MIROITERIE VITRAGE a déclaré exercer l'activité suivante : Découpe et façonnage du verre, toutes

Source officielle
TCOM

Chambre 1 : Procédures collectives

69ab2921cdc6046d47c349e0

Commerce

14 avril 2025

14 avril 2025

SUR CE, LE TRIBUNAL, Sur l'ouverture de la procédure de liquidation judiciaire La société Sté ELEMENT BOIS a déclaré exercer l'activité suivante : Réalisation de gros œuvre bâtiments à cellules multiples

Source officielle
TCOM

Chambre 1 : Procédures collectives

69ab299bcdc6046d47c35192

Commerce

14 avril 2025

14 avril 2025

SUR CE, LE TRIBUNAL, Sur l'ouverture de la procédure de liquidation judiciaire La société Sàrl CP INVESTISSEMENT a déclaré exercer l'activité suivante : Marchand de biens, lotisseur, montage d'opérations

Source officielle