CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

705 résultats pour « juridictions specialisees »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

Trib. de Commerce

69e3ae1ecdc6046d47b2129f

Commerce

1 avril 2025

1 avril 2025

rt Assist ; QUE La déclarante est immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de TOULON sous le numéro 901054577, et exerce une activité de: Préparation de documents et autres activités spécialisées

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69e3d6a4cdc6046d47b8b197

Commerce

8 juillet 2025

8 juillet 2025

lefromagerit ; QUE La déclarante est immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de TOULON sous le numéro 981762149, et exerce une activité de : Commerce de détail alimentaire en magasin spécialisé

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69e410decdc6046d47bcecde

Commerce

6 janvier 2026

6 janvier 2026

Sociétés de TOULON sous le numéro 488528324, et exerce une activité de: L'achat et la vente de compléments alimentaires, produits bio et accessoires en commerces de détail alimentaires en magasin spécialisé

Source officielle
TCOM

PROCEDURE COLLECTIVE

69bb3d4dcdc6046d4725ae95

Commerce

15 janvier 2026

15 janvier 2026

Faits et procédure : La société, [Y] REPARATION est une société spécialisée dans la réparation et la maintenance d'appareils électroniques, exerçant sous l'enseigne MEDIACLINIC créée en avril 2024.

Source officielle
TCOM

Audience publique de contentieux (1er ETAGE)

69c21e82cdc6046d47bb6531

Commerce

8 octobre 2025

8 octobre 2025

878 466 283, ayant son siège social, [Adresse 2] Non comparante Copie exécutoire délivrée le 08/10/2025 à Me Aurélie LESTRADE de la SELARL DECKER LES FAITS La société SARL, [D] est une société spécialisée

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69b4e74fcdc6046d479c6474

Commerce

9 octobre 2025

9 octobre 2025

Fabrication et négoce de spécialités et produits à destination des supports et matériaux du génie civil, BTP et autres ».

Source officielle
TCOM

DELIBERES A VIDER

69dac758cdc6046d47ecc4e9

Commerce

1 décembre 2025

1 décembre 2025

Les parties en présence : La société [W] FRANCE ([W]) est spécialisée dans la fabrication et la vente d'additifs pour huiles et carburants.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69aee4d3cdc6046d470c478f

Commerce

9 janvier 2025

9 janvier 2025

01/2025 à Me Camille GUENIN - Avocate Copie exécutoire délivrée le 09/01/2025 à Me Pierre Lyonel LEVEQUE I- EXPOSE DES FAITS, PROCEDURE, ET MOYENS La société THERMO-BATI CONSEIL est une société spécialisée

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69b38e87cdc6046d477d77e5

Commerce

10 octobre 2025

10 octobre 2025

la personne de Maître [B] [F] Copie exécutoire envoyée le 10/10/2025 à [W] & [M], en la personne de Maître [N] [R] RAPPEL DES FAITS ET DE LA PROCEDURE La société SYSTHEME WOLF est une entreprise spécialisée

Source officielle
TCOM

DELIBERE REFERE

69bedad0cdc6046d4775cb5c

Commerce

12 janvier 2026

12 janvier 2026

(SA) : les conclusions et le dossier déposé à l'audience du 15/12/2025, EXPOSE DE L'AFFAIRE La société HOMAIR VACANCES est une entreprise spécialisée dans l'exploitation d'équipement de loisirs et de

Source officielle
TCOM

Chambre 01

69f2b38dcdc6046d47080a26

Commerce

8 juillet 2025

8 juillet 2025

Edouard GRARDEL Commis Assermenté RÉSUMÉ DES FAITS L'Eurl [S] RCS Cusset 313 455 545, sise [Adresse 8] qui est une société spécialisée dans la location de vêtements de travail, et dispose de par son

Source officielle
TCOM

Référés

GP600c/KP600

69f00b18cdc6046d47c8291f

Commerce

16 avril 2025

16 avril 2025

Dire que, sauf conciliation entre les parties, il déposera son rapport au secrétariat-greffe de la juridiction dans un délai de trois mois, après avoir rédigé un pré-rapport et laissé aux parties un délai

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69e382bfcdc6046d47aeef94

Commerce

6 janvier 2025

6 janvier 2025

somme de 15.366,44 euros en principal, outre des pénalités de retard calculées conformément aux dispositions des articles L.441-9 et suivants du Code de commerce, montant à parfaire au jour où la juridiction

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69c5b414cdc6046d471783a2

Commerce

10 juillet 2025

10 juillet 2025

C'est en l'état que le litige a été soumis à l'appréciation des juges du fond de la présente juridiction.

Source officielle
TCOM

chambre 1-6

69cf3870cdc6046d47eeab2d

Commerce

3 avril 2025

3 avril 2025

incidents soulevés devant cette juridiction par Rolls-Royce

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69e05dc2cdc6046d4766ae83

Commerce

15 janvier 2025

15 janvier 2025

2024R00047 - 2501500002/1 COPIE REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS TRIBUNAL DE COMMERCE D'AMIENS 15/01/2025 RÉFÉRÉ DU QUINZE JANVIER DEUX MILLE VINGT-CINQ La juridiction des référés a

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69e05deacdc6046d4766b12b

Commerce

15 janvier 2025

15 janvier 2025

2024R00048 - 2501500001/1 COPIE REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS TRIBUNAL DE COMMERCE D'AMIENS 15/01/2025 RÉFÉRÉ DU QUINZE JANVIER DEUX MILLE VINGT-CINQ La juridiction des référés a

Source officielle
TCOM

1ère B

69e20771cdc6046d478e52db

Commerce

7 avril 2026

7 avril 2026

D'AUTRE PART, LE TRIBUNAL, LES FAITS Entre avril et septembre 2025, la SAS LOXAM, spécialisée dans la location de matériels pour le bâtiment, les travaux publics et l'industrie, a loué à la SARL SOBATIM

Source officielle
TCOM

Audience publique de contentieux (1er ETAGE)

69a8d99fcdc6046d478aad6d

Commerce

2 avril 2025

2 avril 2025

sous le numéro, ayant son siège social [Adresse 3] Non comparante Copie exécutoire délivrée le 02/04/2025 à Me Emmanuelle REY-SALETES de la SCP CAMILLE & ASSOCIES LES FAITS La SARL ISOLCARBO, spécialisée

Source officielle
TCOM

REFERE 2ème mercredi

69e894cccdc6046d471dac76

Commerce

15 avril 2026

15 avril 2026

LES FAITS : La société Technivolution, créée en 1992, est spécialisée dans le chauffage, la climatisation et la ventilation.

Source officielle

Page 18 sur 36

← PrécédentSuivant →

BODACC temporairement indisponible. Les annonces n’ont pas pu être vérifiées. Les résultats de jurisprudence restent consultables.