désigné par celui-ci, l'équipement en bon état de propreté et de fonctionnement avec sa documentation, ses pièces et accessoires indispensables à son bon fonctionnement, muni de ses papiers, de son carnet

W], gérant de la société SOLUTIONS NAUTIC indiquant notamment : (…) Le paiement de la taxe foncière 2018 avait été réglé directement par madame [O] qui conservait, avec mon accord bien entendu, les carnets

En l'espèce, si EP2CV a établi 4 devis dûment numérotés, à savoir : Un devis (pièce 1) numéroté 64-24 et intitulé Offre de clim cassette daikin bureaux, devis détaillé et dont le montant total s'élève

société, de communiquer à ALSTOM TRANSPORT SA dans un délai de quinze jours suivant la notification de la décision à venir, et ce, sous astreinte d'un montant de 100 euros par jour de retard : * le carnet

Toutefois, la restitution en cours du matériel loué ainsi que la communication de la situation de la société TERRE & PAYSAGES MOSELLE, notamment son carnet de commandes justifient que soit accordé un

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Justice que Monsieur [D] [S] a gardé à sa disposition une quantité fort importante de matériels : Page 58 dudit constat, on retrouve par exemple une « Camionnette Mitsubishi Fuso [Immatriculation 2] CANTER

LES FAITS La SAS KARAOKE PARIS MUSIQUE, (ci-après KARAOKE) a pour activités principales la vente, la distribution, la production, la location de matériel de spectacle, TV, HIFI, vidéos, disques, cassettes

inclus mais sans que cette liste ne soit limitative : * La clientèle française et étrangère y attachée, l'achalandage, les fichiers clients français et étrangers, les fichiers prospects ainsi que le carnet

sur nos différents sites : * Château de Berne SA * Domaine de Provence (La Bastide des Bertands- Château de Berne) * MDCV (Open space les Bertrands Le Caveau) * Château Saint Roux * Bagary au Cannet

abusivement par le crédit la société PDCA Attendu qu'afin d'obtenir les financements, les époux [N] avaient démontré l'absence de situation irrémédiablement compromise en produisant des documents tel que le carnet

Mais elle ne produit aucun élément concret - tel qu'un carnet de commandes, des engagements de clients ou un plan de production arrêté - permettant d'établir que la fabrication des cadres était effective

Enfin, OCEAN indique qu'en application de l'article 11 du code de procédure civile, le tribunal s'il le juge utile peut enjoindre IBS à verser aux débats son grand livre certifié et son carnet de commandes

mai 2023, ces factures ayant été réglées par ALIASYS ; * Les fichiers extraits de l'intranet de ALIASYS faisant état des règlements clients et du mode de règlement (carte bancaire, virement, chèque, carnet

ayant été réglées par CIEL MON ORDI ; * Les fichiers extraits de l'intranet de ALIASYS / CIEL MON ORDI faisant état des règlements clients et du mode de règlement (carte bancaire, virement, chèque, carnet

explique que cette prise de participation et non de contrôle et ce soutien au plan de redressement reposent sur la notoriété de Flair Production qui a su garder la confiance de ses clients et dont le carnet

comptables devant être conservés par l'administrateur judiciaire conformément à la loi et auxquels le Repreneur pourra avoir accès si cela s'avérait nécessaire pour l'exploitation de l'activité ; * le carnet

enjoliveur etc.) nécessitant, notamment, des travaux de peinture * Des déchirures présentes sur les pneumatiques avant * D'importantes craquelures présentes sur les pneumatiques arrière * Absence du carnet