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470 résultats pour « Chauffaille »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

Chambre 1 : Procédures collectives

69c3c2fdcdc6046d47e47726

Commerce

12 janvier 2026

12 janvier 2026

MET FIN à la période d'observation de la Sàrl, [B], [S] ; PRONONCE la liquidation judiciaire de la : Sàrl, [B], [S] , [Adresse 3], [Localité 3], [Adresse 4] Activité : Tous travaux de plomberie Chauffagerie

Source officielle

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TCOM

Chambre 05

6a1abe5fcdc6046d4779e59e

Commerce

27 mai 2026

27 mai 2026

Elle a déclaré exercer une activité commerciale de plomberie, travaux d'installation d'eau et gaz en tous locaux, chauffage, ventilation et climatisation pratiquée sous la forme d'une SARLU, dont le siège

Source officielle
TCOM

Chambre 21

69f2a113cdc6046d4706dc96

Commerce

9 avril 2025

9 avril 2025

Attendu que pour solder sa dette la SARL BOUCHERIE DES TILLEULS demande des délais sur une période de 24 mois ; Attendu que les débats ont permis d'établir que la situation financière de la SARL CHAUDIAL

Source officielle
TCOM

Rendu de décisions

69cbf13ccdc6046d47a1440a

Commerce

22 octobre 2025

22 octobre 2025

par mise à disposition au greffe (art. 450 du code de procédure civile), LES FAITS : La SAS REGE [U] est une société spécialisée dans les prestations de désembouage et de détartrage de circuits de chauffage

Source officielle
TCOM

Chambre 02

69f21ebbcdc6046d47f9a6b3

Commerce

14 janvier 2025

14 janvier 2025

FAITS La société ECO CONCEPT (RCS [Localité 2] n° 897 890 679), dont l'activité et notamment l'installation d'équipement de chauffage, a établi en mars et avril 2024 deux factures pour la société ECO

Source officielle
TCOM

PROCEDURE COLLECTIVE

69ef3451cdc6046d47b27492

Commerce

21 avril 2026

21 avril 2026

contraire, le président du tribunal statue au vu d'un rapport sur la situation du débiteur établi par le liquidateur dans le mois de sa désignation. » La société exerce une activité de plomberie et chauffage

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69a78ff8cdc6046d476dcc77

Commerce

2 avril 2025

2 avril 2025

Attendu que la SAS EXPLOITATION DES ETABLISSEMENTS GIBERT & MULA est inscrite au RCS de [Localité 2] depuis le 05/01/1970, sous le numéro 307 020 024 pour l'activité d'installations de chauffage, plomberie

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69a7c143cdc6046d4770f0b0

Commerce

14 janvier 2026

14 janvier 2026

Revêtements durs et souples, charpentes, couvertures, installations de systèmes de chauffage et de climatisation.

Source officielle
TCOM

PROCEDURE COLLECTIVE

69ab7e7bcdc6046d47c901f0

Commerce

2 juillet 2025

2 juillet 2025

, de la plomberie, de la pose de Placoplatre et cloisons sèches, de la peinture, de la pose de carrelage, de revêtements, de l'installation de charpente, ou encore de l'installation de systèmes de chauffage

Source officielle
TCOM

Procédures Collectives

69adf840cdc6046d47fadb59

Commerce

15 avril 2025

15 avril 2025

ATTENDU que le débiteur était inscrit au registre du Commerce et des Sociétés tenu au greffe du tribunal de commerce de Tours sous le numéro : B 501889414 (2008B00035), ayant comme activité : plomberie chauffage

Source officielle
TCOM

Procédures Collectives

69e3771fcdc6046d47ae2899

Commerce

13 avril 2026

13 avril 2026

ministère public, [L] une procédure de redressement judiciaire conformément aux articles L.631 et suivants du code de commerce (Livre VI) à l'égard de : Sté PRO DM [Adresse 2] Activité : Plomberie chauffage

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TCOM

Trib. de Commerce

69e407d8cdc6046d47bc46fd

Commerce

20 janvier 2026

20 janvier 2026

sous le numéro 883 757 155 RCS [Localité 3] et exerce une activité de Rénovation et aménagement intérieurs, tous travaux d'installation électrique, dépannage électrique, installation des systèmes de chauffage

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TCOM

3ème chambre

69e838b3cdc6046d47160517

Commerce

23 janvier 2025

23 janvier 2025

BIG BANG souhaite faire réaliser des travaux de chauffage et d'eau chaude sanitaire dans cinq logements, sis [Adresse 4].

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TCOM

PROCEDURE COLLECTIVE

69c093efcdc6046d4798ecd9

Commerce

8 juillet 2025

8 juillet 2025

contraire, le président du tribunal statue au vu d'un rapport sur la situation du débiteur établi par le liquidateur dans le mois de sa désignation. » La société exerce une activité de plomberie, chauffage

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TCOM

PROCEDURE COLLECTIVE

69c094ffcdc6046d4798fe73

Commerce

15 juillet 2025

15 juillet 2025

tribunal statue au vu d'un rapport sur la situation du débiteur établi par le liquidateur dans le mois de sa désignation. » En Faits La société réalise toutes opérations de plomberie et travaux liés au chauffage

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL MARDI 9 H 45

69bb7da7cdc6046d4729caf1

Commerce

7 janvier 2025

7 janvier 2025

l'encontre de, [2] (SARL), [Adresse 2], [Localité 1], Réparation et construction d'électro thermique, commercialisation de produits d'électro thermie et d'électronique, production et vente de tissus chauffants

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69f02131cdc6046d47c99097

Commerce

3 juin 2025

3 juin 2025

La SAS AGENCE FRANCAISE DE L'ENERGIE, créée en 2021, a notamment pour activité l'installation de matériel de chauffage.

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TCOM

OPPOSITION ORDONNANCE JUGE COM

69d76209cdc6046d479ee6a6

Commerce

7 avril 2026

7 avril 2026

CAUSE SELARL LEX MJ, prise en la personne de Maître [W] [J] [Adresse 2] Es-qualités de Liquidateur de la : EURL SME ELEC [Adresse 3] [Localité 1] Activité : Installations électriques, plomberie, chauffage

Source officielle
TCOM

R E F E R E

69bb00dbcdc6046d47210b92

Commerce

29 septembre 2025

29 septembre 2025

Les réseaux et branchements d'électricité et de gaz et les équipements de chauffage et de production d'eau chaude sont conformes aux normes de sécurité définies par les lois et règlements et sont en bon

Source officielle
TCOM

DELIBERE 1ERE CHAMBRE

69ad0637cdc6046d47e8ac86

Commerce

23 septembre 2025

23 septembre 2025

se rendre sur le site de l'Institut de [C] du CHRU DE [Localité 1], [Adresse 5] à [Localité 1], décrire les réserves de réception et de parfait achèvement affectant les ouvrages et équipements de chauffage

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