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34 résultats pour « Arab »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

chambre 1-7

69d972c5cdc6046d47d13460

Commerce

3 juillet 2025

3 juillet 2025

SAS VEDETTES DE [Localité 1], dont le siège social est [Adresse 2] - RCS B 490628955 2) SAS AFLO, dont le siège social est [Adresse 3] - RCS B 952948115 Parties défenderesses : assistée de Me Henri ARAN

Source officielle
TCOM

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Chambre 2-5

69d01b52cdc6046d47065a6f

Commerce

11 avril 2025

11 avril 2025

[T] [E], [Adresse 3] EMIRATS ARABES UNIS, absent, ayant comparu antérieurement par M. [J] [U], expert-comptable, mandaté, absent.

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TCOM

2ème chambre

69eb6b03cdc6046d4760e5f5

Commerce

21 avril 2026

21 avril 2026

13 décembre 2018, un avenant modifie les parties au contrat d'EPC précité, désormais entre FPV [Localité 1] SAS et un groupement momentané d'entreprises, composé de la société de droit des Emirats Arabes

Source officielle
TCOM

chambre 1-8

69d119bdcdc6046d47191598

Commerce

3 juillet 2025

3 juillet 2025

Cette licence exclusive prévoit le droit d'utiliser les marques Lactel en alphabets latin et arabe en Égypte, en relation avec le développement, la fabrication, la promotion, la vente et la distribution

Source officielle
TCOM

16

69cfd3a2cdc6046d47fcfb53

Commerce

10 janvier 2025

10 janvier 2025

Depuis son immatriculation le 12 août 2019, jusqu'au 9 septembre 2022, MAKE a été dirigée par : * Monsieur [I] [S] via sa société Aram Financial dont il est le gérant, laquelle a exercé les fonctions

Source officielle
TCOM

chambre 1-6

69d3073bcdc6046d4740d576

Commerce

10 juillet 2025

10 juillet 2025

2022 la société CLASSIC SPIRIT pour effectuer les démarches nécessaires à l'homologation France, « Réception à Titre Isolée », d'une Rolls Royce Phantom Coupée précédemment immatriculée aux Emirats Arabes

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TCOM

chambre 1-7

69d128ffcdc6046d471a3618

Commerce

3 juillet 2025

3 juillet 2025

/07/2025 par sa mise à disposition au Greffe RG 2024058744 ENTRE : SAS VEDETTES DE [Localité 1], dont le siège social est [Adresse 1] - RCS B 490628955 Partie demanderesse : assistée de Me Henri ARAN

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TCOM

Trib. de Commerce

69a50e24cdc6046d4735bdd9

Commerce

1 juillet 2025

1 juillet 2025

pulls de type "col montant zip coudières 5 GG" ainsi que 21 pulls de type "col montant 1/2 zip 7 GG"; * 5 vestes de types "BTS poches nid d'abeille 3 GG"; * 5 pulls de type "col châle devant dessin AARAN

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TCOM

VENDREDI

69a93741cdc6046d4791cc6d

Commerce

9 janvier 2026

9 janvier 2026

Cour, à la décharge de Maître Marc DUFRANC, Avocat à la Cour, membre de la SELARL AVOCAGIR DEFENDEURS * Monsieur [N] [B], [Adresse 2] * Madame [Y] [S], [Adresse 2] comparaissant par Maître Henri ARAN

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TCOM

Chambre des responsabilités et des sanctions

6a197620cdc6046d475b72ff

Commerce

29 mai 2026

29 mai 2026

Les règlements au profit de celleci étaient réalisés par virements avec notamment pour intitulé « National Bank Ras Alkhaima », qui est une banque basée aux Emirats Arabes Unis offrant des services de

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TCOM

Trib. de Commerce

69e0b4bfcdc6046d476f954c

Commerce

14 avril 2026

14 avril 2026

la société FIRE TERMINATOR ont eu lieu dès 2024, dans lesquels Monsieur [P] [N] faisait état d'essais fructueux, portant sur les produits de la société FIRE TERMINATOR, au Maghreb, en Afrique et en Arabie

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TCOM

chambre 1-8

69ce6a76cdc6046d47dc120f

Commerce

30 janvier 2025

30 janvier 2025

PARIS CHAMBRE 1-8 JUGEMENT PRONONCE LE 30/01/2025 par sa mise à disposition au Greffe RG 2022058788 ENTRE : Mme [N] [T], demeurant King Abdulaziz Street, PO BOX 16645 Jeddah, Al Mahmal Tower, ARABIE

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TCOM

Audience deuxième et troisième chambres (plaidoiries contentieux général)

69e4414bcdc6046d47bfeccc

Commerce

9 janvier 2026

9 janvier 2026

soutient de plus que l'absence de conformité est attestée par la consultation du site internet, qui présente des images d'usines comportant des inscriptions chinoises avec des descriptions en langue arabe

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TCOM

AUDIENCE PUBLIQUE-AFFAIRES COURANTES

69af53d3cdc6046d47162fd9

Commerce

20 janvier 2026

20 janvier 2026

Cette bande périphérique doit partir du support et dépasse d'au moins 2 cm la surface finie, avant d'être arasée.

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