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31 résultats pour « Babrol »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

REFERES DELIBERE M. PASSAULT

69a985accdc6046d4799e4c8

Commerce

15 avril 2025

15 avril 2025

portes d'aménagement, * les retouches de peinture dans le salon, * la reprise des cornières sur l'habillage plexi roof, * la reprise des problèmes intermittents d'éclairage dans la cabine Guest Bâbord

Source officielle
TCOM

Audience deuxième et troisième chambres (plaidoiries contentieux général)

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69e470fecdc6046d47c35e4a

Commerce

4 juillet 2025

4 juillet 2025

courrier en recommandé avec accusé de réception rappelant les sommes dues ainsi qu'une sommation de payer le 23 février 2024 par l'intermédiaire de la SCP [M] [H] et [D] [P], commissaire de justice à Bagnols

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TCOM

Référés

6a16d4c5cdc6046d4718ac5c

Commerce

22 mai 2026

22 mai 2026

A l'occasion de cette manœuvre, le moteur bâbord n'a pas répondu à la sollicitation de la commande.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69f9ea56cdc6046d47a9e8d4

Commerce

29 avril 2026

29 avril 2026

est renvoyé pour l'exposé des faits, procédures, moyens et prétentions de COMPAGNIE GENERALE DE LOCATION D'EQUIPEMENTSBEYOND à l'assignation de la SCP [X]-PEPRATX, Commissaires de justice associés à BANDOL

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69e38d00cdc6046d47af9bb5

Commerce

8 janvier 2025

8 janvier 2025

ROBINSON est dirigée par Monsieur [V] [G] et la SCI TECH.11 dirigée par Monsieur [M] [N] ; QUE la SAS CARD détient 100% des sociétés MECA BATEAUX DISTRIBUTION, MECA BATEAUX SERVICES et YACHT PARK BANDOL

Source officielle
TCOM

contentieux - première chambre

69ef1e55cdc6046d47b033a1

Commerce

23 avril 2026

23 avril 2026

Ils soutiennent, en troisième lieu, que le montant réclamé inclut des travaux étrangers au sinistre, notamment des travaux du propriétaire (« owner's works »), des travaux de peinture sur le bordé bâbord

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TCOM

Trib. de Commerce

6a0b7b00cdc6046d471eefdd

Commerce

15 mai 2026

15 mai 2026

maître d'ouvrage, a entrepris une opération de réhabilitation totale de l'ancien institut de Géologie « [Localité 2] », situé [Adresse 8] à [Localité 3], destiné à être exploité sous l'enseigne « The Babel

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TCOM

REFERES EN DELIBERE

69daf675cdc6046d47efdbb4

Commerce

22 octobre 2025

22 octobre 2025

conditions que, par actes séparés des 24 et 26 juin 2025 de Me [Y] [K] [P], commissaire de justice à Agen, et de Me [J] [I], commissaire de justice à Lille, la société [B] a fait assigner les sociétés BABCOK

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TCOM

Contentieux général - chambre 5 (délibérés)

69a49aabcdc6046d472de975

Commerce

14 janvier 2026

14 janvier 2026

travaux comprenaient le démontage de la tuyauterie gasoil, le nettoyage, le pompage du gasoil, l'ouverture du trou d'homme, la reprise de l'ensemble des soudures de pattes de fixation sur les cuves bâbord

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TCOM

CONTENTIEUX GENERAL

69e7364acdc6046d47fdc3f4

Commerce

17 avril 2026

17 avril 2026

nationalité française, demeurant [Adresse 3] à [Localité 7], DEFENDEUR à titre principal, DEMANDEUR à titre reconventionnel, Ayant pour avocat la SARL [O] [N] ODAH, représentée par Maitre Valérie BABOULESSE

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TCOM

Chambre 16

69beedcbcdc6046d47791f21

Commerce

10 octobre 2025

10 octobre 2025

un mauvais temps jusqu'à une houle de 7 à 8 mètres, le navire ayant subi un roulis soudain, violent et important avec plusieurs périodes de roulis au cours desquelles le navire a roulé de tribord à bâbord

Source officielle