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34 résultats pour « Bagard »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

Trib. de Commerce

69f05237cdc6046d47cdef0d

Commerce

2 octobre 2025

2 octobre 2025

Me Fabio BONAGLIA 59 Rue De Prony 75017 Paris DEFENDEUR SA [J] 4-10 Avenue André Malraux 92300 Levallois-Perret comparant par Me [S] [T] 57 Av De Villiers 75017 Paris et par Me Alban CURRAL 8 Rue Bayard

Source officielle
TCOM

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Trib. de Commerce

69e42105cdc6046d47bdef7e

Commerce

2 juillet 2025

2 juillet 2025

ATTENDU que des vitrages se sont cassés le 11/06/23 et les 18 et 24 août 2023 et que ces incidents se sont produits aussi bien à bâbord qu'à tribord.

Source officielle
TCOM

REFERE

69c866c3cdc6046d475827b9

Commerce

30 janvier 2026

30 janvier 2026

L'observation des deux circuits d'évents tribord et bâbord le 11 février 2025 montre un montage conforme des deux circuits.

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TCOM

chambre 1-2

69ce8a64cdc6046d47defd3f

Commerce

1 avril 2025

1 avril 2025

avocat et comparant par Me Frédéric Godard, avocat inscrit au Barreau du Val de Marne demeurant au 101 bis – 103 avenue Victor Hugo 94120 Fontenay-sous-Bois ET : Monsieur [B] [C], demeurant 26 rue Bayard

Source officielle
TCOM

REFERES DELIBERE M. PASSAULT

69a985accdc6046d4799e4c8

Commerce

15 avril 2025

15 avril 2025

portes d'aménagement, * les retouches de peinture dans le salon, * la reprise des cornières sur l'habillage plexi roof, * la reprise des problèmes intermittents d'éclairage dans la cabine Guest Bâbord

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TCOM

Trib. de Commerce

69f02131cdc6046d47c99097

Commerce

3 juin 2025

3 juin 2025

disposition au greffe le 27 Juin 2025 RG n° : 2025R00434 DEMANDEUR SAS CAPITAL [D] 4 Place des Saisons 92400 COURBEVOIE comparant par GAUDIN JUNQUA LAMARQUE & ASSOCIES - Me Mathieu JUNQUA LAMARQUE 11 Rue Bayard

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TCOM

Chambre 20

69f530d3cdc6046d47451a14

Commerce

3 juin 2025

3 juin 2025

Régis Lemarchand, Directeur général délégué, [Adresse 23] [Adresse 24] [Localité 3] comparant par Me [P] [U] [Adresse 25] et par Me DYLAN BAYARD [Adresse 25] FORMATION Président : Yves FEDERSPIEL assisté

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TCOM

Référés

6a16d4c5cdc6046d4718ac5c

Commerce

22 mai 2026

22 mai 2026

A l'occasion de cette manœuvre, le moteur bâbord n'a pas répondu à la sollicitation de la commande.

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TCOM

contentieux - première chambre

69ef1e55cdc6046d47b033a1

Commerce

23 avril 2026

23 avril 2026

Ils soutiennent, en troisième lieu, que le montant réclamé inclut des travaux étrangers au sinistre, notamment des travaux du propriétaire (« owner's works »), des travaux de peinture sur le bordé bâbord

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TCOM

audience ordinaire

69ea04aacdc6046d473ee48d

Commerce

21 avril 2026

21 avril 2026

d'entretien sur nos différents sites : * Château de Berne SA * Domaine de Provence (La Bastide des Bertands- Château de Berne) * MDCV (Open space les Bertrands Le Caveau) * Château Saint Roux * Bagary

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TCOM

Trib. de Commerce

69a9e9f5cdc6046d47a59b2f

Commerce

4 juillet 2025

4 juillet 2025

rédaction des actes sera réalisée par le Conseil des repreneurs, la SELARL Marielle VALMARY, Société d'Avocats, représentée par Maître Marielle VALMARY, Avocat au Barreau de Toulouse, demeurant 8 rue de Bayard

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TCOM

Trib. de Commerce

69fc8c38cdc6046d47ec009c

Commerce

30 avril 2026

30 avril 2026

La cause a été entendue à l'audience du treize mars deux mille vingt-six à laquelle siégeaient : * Monsieur Bertrand MANGIN Président de la 2 ème Chambre, * Madame Anne DUBOIS, Monsieur Ghislain BASTARD

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TCOM

Contentieux général - chambre 5 (délibérés)

69a49aabcdc6046d472de975

Commerce

14 janvier 2026

14 janvier 2026

travaux comprenaient le démontage de la tuyauterie gasoil, le nettoyage, le pompage du gasoil, l'ouverture du trou d'homme, la reprise de l'ensemble des soudures de pattes de fixation sur les cuves bâbord

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TCOM

Chambre 16

69beedcbcdc6046d47791f21

Commerce

10 octobre 2025

10 octobre 2025

un mauvais temps jusqu'à une houle de 7 à 8 mètres, le navire ayant subi un roulis soudain, violent et important avec plusieurs périodes de roulis au cours desquelles le navire a roulé de tribord à bâbord

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