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23 résultats pour « Bansard »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

AFFAIRES COURANTES

6a04970acdc6046d479a3161

Commerce

11 mai 2026

11 mai 2026

Monsieur [K] [Y] [Adresse 2] Mikael GUEGAN Avocat à SAINT BRIEUC REPRESENTANT (S) : DEFENDEUR (S) Monsieur [O] [G] : [Adresse 3] REPRESENTANT (S) : Maître GRAVER Avocat membre de la SELARL GUILLOTIN - LE BASTARD

Source officielle
TCOM

chambre 1-4

6a1810edcdc6046d4737f9ed

Commerce

27 mai 2026

27 mai 2026

Eric Balansard, Mme Valérie Attia Délibéré le 12 mai 2026 par les mêmes juges.

Source officielle
TCOM

CHAMBRE 05

69de8dd5cdc6046d473cb2de

Commerce

9 janvier 2026

9 janvier 2026

[Adresse 3] Comparante SCCV [Localité 1] Prise en la personne de son représentant légal [Adresse 3] Comparante Représentées par Maître Fanny COUTURIER, Avocate [Adresse 4] Et par Maître Olivier BANCAUD

Source officielle

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Annonces BODACC191 résultats

Journal officiel
Créations

Bansard, Jean Christophe

SIREN 405260118Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Limoges

27/08/2026

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Modifications diverses

BANSARD CUSTOMS SOLUTIONS

SIREN 850615568Greffe du Tribunal de Commerce de Lille Métropole

25/08/2026

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Dépôts des comptes

BANSARD CUSTOMS SOLUTIONS

SIREN 850615568Greffe du Tribunal de Commerce de lille métropole

31/07/2026

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Procédures collectives

BANSARD, Damien

SIREN 517467528Greffe du Tribunal Judiciaire de Caen

Autre jugement et ordonnance — Ouvre les opérations de la liquidation judiciaire - Date de cessation des paiements : 16 Juin 2026 - Liquidateur : DOUTRESSOULLE Judith, 77 rue de Bernières, 14000 CAEN - Jugement prononçant une liquidation judiciaire simplifiée. Les déclarations de créances sont à déposer auprès du mandataire judiciaire dans les plus brefs délais et au plus tard dans les deux mois suivant la publication au BODACC. - N° RG : 26/02166

23/07/2026

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Dépôts des comptes

BANSARDCO

SIREN 921409900Greffe du Tribunal de Commerce de rennes

19/07/2026

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