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29 résultats pour « Bonnaud »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

AUDIENCE CONTENTIEUX Salle N°5

69e76b17cdc6046d47029df2

Commerce

20 avril 2026

20 avril 2026

Bouard, Mme Brouard et M.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69f085cccdc6046d47d2364e

Commerce

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Annonces BODACC1 268 résultats

Journal officiel
Créations

Bonnaud, Catherine Francette Ginette, Rouchy

SIREN 107282303Greffe du Tribunal de Commerce de Nantes

24/07/2026

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Dépôts des comptes

MIGUEL ET BRICE BONNAUD

SIREN 419342563Greffe du Tribunal de Commerce de saintes

21/07/2026

Voir →

Radiations

Bonnaudet, Sandrine Isabelle Christine, Proenca

SIREN 892346123Greffe du Tribunal de Commerce de Toulouse

21/07/2026

Voir →

Dépôts des comptes

BONNAUD AUTOMOBILES

SIREN 833398688Greffe du Tribunal de Commerce de libourne

19/07/2026

Voir →

Radiations

BONNAUD, Christophe

SIREN 889151858Greffe du Tribunal de Commerce de Melun

07/07/2026

Voir →

27 avril 2026

27 avril 2026

Le 8 février 2021, une offre d'achat est formulée par la société NOUVELLE MICI-EMBACI pour l'acquisition de la machine OMET 520 MULTI BOARD 8 COULEURS appartenant à ETIQ'ALP pour un montant de 125k€.

Source officielle
TCOM

AUDIENCE CONTENTIEUX Salle N°5

6a0c53accdc6046d472f5b3b

Commerce

18 mai 2026

18 mai 2026

Olivier BOIJOUX Président d'audience, Messieurs Jean-Samuel CORDEAU, Luc MEURIN, Pierre-Emmanuel BOUARD et Véronique BROUARD Juges, assistés de Me Pierre-Olivier HULIN Greffier associé, lesdits juges ayant

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TCOM

AFFAIRES COURANTES

69b82d52cdc6046d47ded1aa

Commerce

9 janvier 2025

9 janvier 2025

Maître [Z] [Y], dont le siège social est situé 2 avenue Raymond Bergougnan 63100 CLERMONT-FERRAND, prise en sa qualité de liquidateur judiciaire de la SARL [E] [H], dont le siège social était 53 rue Bonnabaud

Source officielle
TCOM

AUDIENCE CONTENTIEUX Salle N°5

69e76a5ccdc6046d47028c33

Commerce

20 avril 2026

20 avril 2026

en Provence, PARTIE EN DÉFENSE, d'autre part, COMPOSITION DU TRIBUNAL Affaire plaidée lors de l'audience du 16 mars 2026 où siégeaient Monsieur Boijoux, président d'audience, Messieurs Cordeau, Bouard

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TCOM

AFFAIRE COURANTE

69e0b536cdc6046d476f9eeb

Commerce

13 avril 2026

13 avril 2026

Bonneau Th. ; Quiquerez A., « Piqûre de rappel » sur l'aval personnel d'un dirigeant, RD bancaire et fin. 2011, n° 2, p. 20).

Source officielle
TCOM

Référé prononcé jeudi

6a0f2e86cdc6046d477437d5

Commerce

16 avril 2026

16 avril 2026

HERVE DE BONDUWE, PRESIDENT, ASSISTE DE MME MARYLINE GATEFAIT, GREFFIER, par mise à disposition RG J2026000334 02/04/2026 AFFAIRE 2025085979 ENTRE : SASU LE [J] [X], dont le siège social est [Adresse

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TCOM

Trib. de Commerce

6a0b0d2dcdc6046d47133ba8

Commerce

13 mai 2026

13 mai 2026

karting à l'arrière), savoir en temps réel, le chrono, la distance parcourue, la vitesse ainsi que d'autres informations durant la partie, avec la possibilité de tirer sur les adversaires et obtenir bonus

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TCOM

5ème chambre

69e8728ecdc6046d471ad58a

Commerce

14 avril 2026

14 avril 2026

d'immobilisation de l'Equipe Catalans, moyens maritimes compris est de 12.525 euros /jours, décomposé en 8.435 euros pour les moyens techniques GENDRY et 4.090 euros pour les moyens humains et techniques de Bona

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