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34 résultats pour « Brard »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

JEUDI

6a045dfecdc6046d4794923c

Commerce

7 mai 2026

7 mai 2026

l'ordonnance de Monsieur le Président, en date du 16 Avril 2026, convocation fut donnée d'avoir à comparaître ce jour en Chambre du Conseil, Ouï ce jour en Chambre du Conseil, Madame [A] et Madame BRIARD

Source officielle
TCOM

EKIP

69c9a978cdc6046d4772c62d

Commerce

4 juillet 2025

4 juillet 2025

matériel nécessaire pour effectuer l'entretien ou la réparation adéquate de son véhicule, organisation d'évènements sportifs, roulage motos sur circuits, balades, rallyes, rassemblements, organisation de braderies

Source officielle
TCOM

CHAMBRE 2

69b5ab94cdc6046d47adc9e1

Commerce

12 janvier 2026

12 janvier 2026

LA PROCEDURE DE LIQUIDATION JUDICIAIRE SIMPLIFIEE DE : SARL MA WAFFLE RIE Société à responsabilité limitée [Adresse 3] RCS B 979925955 (2023B00849) Activité : Vente sur place, a emporter, sur les braderies

Source officielle
TCOM

Chambre 2-2

69d3ffe8cdc6046d47544ca7

Commerce

7 avril 2025

7 avril 2025

[QD] [TD], [Adresse 12], repreneur ; * [TT] Brands - Madame [PB] [FV], [Adresse 13], repreneur ; Cocontractants : * [VW] [IY], [Adresse 14], cocontractant ; * A&O [UW], [Adresse 15], cocontractant ;

Source officielle
TCOM

EKIP

69c9adcdcdc6046d47731f99

Commerce

3 octobre 2025

3 octobre 2025

matériel nécessaire pour effectuer l'entretien ou la réparation adéquate de son véhicule, organisation d'évènements sportifs, roulage motos sur circuits, balades, rallyes, rassemblements, organisation de braderies

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL

69e37203cdc6046d47add15d

Commerce

14 avril 2026

14 avril 2026

De plus, les opérations de braderies de [Localité 1] et [Localité 2] à venir devrait dynamiser les ventes et faciliter des rentrées de trésorerie.

Source officielle
TCOM

Chambre Procédures Collectives 1

69e5dd8acdc6046d47e00433

Commerce

7 janvier 2026

7 janvier 2026

l'entreprise sont suffisantes pour poursuivre la période d'observation, Attendu que Monsieur [D] [Q], représentant légal de l'entreprise, a comparu en chambre du conseil, assisté de Maître Jean-Marc BRAUD

Source officielle
TCOM

Audience publique de vacation

6a0f18d9cdc6046d477286ac

Commerce

28 avril 2026

28 avril 2026

de vacation REDRESSEMENT JUDICIAIRE SUR DECLARATION DE CESSATION DES PAIEMENTS SAS [N] [E], dont le siège social est [Adresse 1] (RCS [Localité 1] 408 140 671) représentée par sa présidente, la SAS BRAND

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69a78e86cdc6046d476db877

Commerce

2 avril 2025

2 avril 2025

inscrit au RCS de [Localité 1] depuis le 20/04/2021, sous le numéro 428 837 553 pour l'activité de vente de tous produits non alimentaires, démonstrateur exercé en [Localité 2] sur les foires, les braderies

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69f03bf8cdc6046d47cbe774

Commerce

1 juillet 2025

1 juillet 2025

Brand de reprendre en main directement la gestion du réseau français Pizza Hut, la société anglaise Pizza Hut Europe Limited / PHEL a repris à Amrest l'ensemble des contrats de franchise Pizza Hut sur

Source officielle
TCOM

chambre 1-4

69d0862ccdc6046d470dc445

Commerce

15 janvier 2025

15 janvier 2025

défenderesse indique que le programme de cession est en cours et qu'un délai de paiement lui permettrait de s'acquitter de sa dette vis-à-vis de Madame [I] [S] dans de bonnes conditions, en évitant d'avoir à brader

Source officielle
TCOM

4ème chambre

69e8d353cdc6046d4722ed2b

Commerce

30 janvier 2026

30 janvier 2026

un prêt n°5686419 d'un montant de 900 000 €, remboursable en 84 mensualités, au taux annuel contractuel de 1,70%, destiné à financer partiellement l'acquisition de la totalité du capital de la SARL Brand

Source officielle
TCOM

chambre 1-4

69d03945cdc6046d4708bc9e

Commerce

15 janvier 2025

15 janvier 2025

défenderesses indiquent que le programme de cession est en cours et qu'un délai de paiement lui permettrait de s'acquitter de sa dette vis-à-vis de CLUBFUNDING dans de bonnes conditions, en évitant d'avoir à brader

Source officielle
TCOM

chambre 1-11

69ce745fcdc6046d47dcf2df

Commerce

7 avril 2025

7 avril 2025

[L] [B] 13, rue des Briard 02870 Brie Partie défenderesse : assistée de Me Xavier LOREAL – Associé de la SEL LOREAL AVOCAT Membre de l'AARPI ALDHEA Avocat (P285) et comparant par Me Julie Hong Ngoc NGUYEN

Source officielle

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Procédures collectives

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SIREN 820506996TRIBUNAL DES ACTIVITÉS ECONOMIQUES DE VERSAILLES

Jugement d'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire — Jugement prononçant l'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire, date de cessation des paiements le 20 mai 2026 désignant mandataire judiciaire SELARL Jsa prise en la personne de Me Aurélie Lecaudey 18 Rue Georges Clémenceau 78000 Versailles Les déclarations des créances sont à adresser au mandataire judiciaire ou sur le portail électronique prévu par les articles L.814-2 et L.814-13 du code de commerce dans les deux mo

17/09/2026

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Dépôts des comptes

ENTREPRISE BRARD

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SARL BRARD

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