, Le tribunal constate qu'un éventuel problème avec le capteur de capsules est évoqué dès cette date.

La SARL CAPL CONSEILS et la SAS ORYGIN DO ont le même fondateur, M., [A], [W].

assigner, à l'audience du 25 septembre 2023, la société PC PARTNERS SAS afin de : * voir condamner la société PC PARTNERS à payer à la société EURECAM les sommes suivantes : * 40.123 € TTC au titre de capteurs

Demandeur (s) : CAPI Diver City [Adresse 1] SIREN : 441 338 985 Représentant (s) : HP AVOCATS - MAITRE POQUILLON Hervé Défendeur (s) : [F] [W] [Adresse 2] Représentant(s) : MAITRE LEROUX Krista Composition

inscrite au registre du commerce et des sociétés de Paris sous le numéro 845265891 et exerce une activité de recherche, développement et création de solutions intégrant la technologie des réseaux de capteurs

notamment une somme due au titre de l'IS depuis le 31/03/2026 ; L'actif est composé par une créance client d'un montant de 13 615 € faisant l'objet d'un litige et d'une instance en cours, outre un carry-back

identifiée sous le n° 481 603 215 RCS BORDEAUX (2020 B 941), a pour activité déclarée au registre du commerce et des sociétés de Bordeaux : La modélisation 3d de la réalité par différentes techniques de captation

subsidiaire en liquidation judiciaire : SAS [Adresse 2] Laquelle entreprise exerce une activité de travaux d'intérieur, électricité, plomberie, installations sanitaires à l'exclusion de la pose de capteurs

Sur la conformité du local loué à M., [P], [G] et concernant le système de ventilation, captation et extraction des polluants.

Le présent jugement a été délibéré conformément à la loi par : Jean-François BLOC'H, Président de Chambre, Christian JEANNE, Thierry PIECHAUD, Juliane CAPS PUPIN, Patrick BEGUERIE, Nathalie PRUVOST, Olivier

consécutivement à un jugement rendu le 30 août 2024 par le tribunal de commerce de Grenoble renvoyant devant le tribunal de commerce de Chambéry, l'affaire opposant la SARL OSL CONSEIL à la SAS LE COMTE CAPRE

consécutivement à un jugement rendu le 30 août 2024 par le tribunal de commerce de Grenoble renvoyant devant le tribunal de commerce de Chambéry, l'affaire opposant la SARL OSL CONSEIL à la SAS LE COMTE CAPRE

ASSOCIES loco Me Charlotte NAVARRO Frais de greffe compris dans les dépens (Art 701 du CPC) : 53,42 € HT - 10,68 TVA - 64,10 € TTC Attendu que suivant exploit de SELARL EXECO - MES MORAU & LAGUERRE-CAMY

introduite suite au jugement du Tribunal de commerce de Grenoble du 30 août 2024 renvoyant l'affaire principale devant le Tribunal de commerce de Chambéry, opposant la SARL OSL CONSEIL à la SASL LE COMTE CAPRE

en date du 27 MARS 2024 par lequel a été prononcée la Liquidation judiciaire de l'EURL [O] [I] HEROS - ayant exercé une activité de Complexe de réalité virtuelle, prestation de service autour de la captation

Attendu qu'il ressort des pièces que la société GENLIS AUTO SARL a fourni un capteur d'angles morts mais n'est pas à l'origine de l'installation de celui-ci ; les griefs soulevés par le demandeur ne font

Elle soutient que cette pratique vise à capter, de manière déloyale, une clientèle attirée par sa marque ou ses produits, en entretenant une confusion dans l'esprit du public.

DE LA PROCEDURE DE LIQUIDATION JUDICIAIRE SIMPLIFIEE DE La SAS HBOB Sensors [Adresse 1] Société par actions simplifiée La recherche, le développement, la fabrication et la commercialisation de capteurs