CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre de vacations PC
69f1508dcdc6046d47e7b250
13 avril 2026
et des sociétés de Nanterre sous le n° 883426926 et exploite un fonds de commerce de: Acquisition, prise en gérance et exploitation de tous fonds de commerce d'hôtel, débits de boissons, café, bar, brasserie
Troisième Chambre - Procédures collectives
6a0ae29dcdc6046d470f885c
14 mai 2026
2016B00268) depuis le 03/10/2016 et exploite une activité de : « Brasserie, bar, café, ventes à emporter, prestations de services notamment aux professionnels de la restauration. ».
CHAMBRE DU CONSEIL
69fb23e2cdc6046d47c9350b
27 avril 2026
TRIBUNAL DE COMMERCE DE VALENCIENNES DEUXIEME CHAMBRE JUGEMENT DU 27/04/2026 Titulaire de la procédure collective : SARL LE THIERCE Débit de boissons, bar, brasserie, friterie, traiteur, PMU, jeux
PROCEDURE COLLECTIVE
69eb4192cdc6046d475d1439
22 avril 2026
[N] [T] Exerçant une activité de : Restaurant snack brasserie Dont le siège est sis : [Adresse 3] Par jugement en date du 19/02/2025, notre tribunal a arrêté le plan de redressement proposé à ses
AFFAIRE COURANTE
69c4096ccdc6046d47eb1fbe
7 janvier 2026
* DEBOUTER la SARL BRASSERIE KISS'WING de l'intégralité de ses demandes.
Trib. de Commerce
69e40bb9cdc6046d47bc9254
22 janvier 2026
TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULON JUGEMENT DU 22/01/2026 Jugement prononçant le report de la date de cessation des paiements Chambre du conseil Numéro de Procédure collective : 2024RJ599 La SAS BRIC A BRAC
chambre 1-14
69d947e0cdc6046d47ce0366
20 mars 2025
ELEMA CAPITAL, dont le siège social est [Adresse 1] -RCS B 815 119 086 Partie demanderesse : assistée de la Société d'avocats Reinhart Marville Torre représentée par Maîtres Laurent MARVILLE & Noémie CARLIER
chambre 1-3
69d26218cdc6046d47330261
2 avril 2025
La SAS BRASSERIE METEOR (ci-après BRASSERIE METEOR) qui entretient des relations d'affaires avec la SAS BERTHOUD se porte caution de ce prêt.
MARDI
69a9c00dcdc6046d47a19d3a
7 octobre 2025
la société BRASSERIE DE PONTPOINT à payer à la société PREFILOC CAPITAL la somme de 1.500 € au titre de l'article 700 du code de procédure civile, Condamner la société BRASSERIE DE PONTPOINT aux entiers
69fb2447cdc6046d47c93bc3
TRIBUNAL DE COMMERCE DE VALENCIENNES DEUXIEME CHAMBRE JUGEMENT DU 27/04/2026 Titulaire de la procédure collective : Monsieur [E] [K] [S] [X] nom commercial : Le longchamp Bar, tabac, brasserie, articles
69e437f8cdc6046d47bf595b
2 avril 2026
2026F00513 - 2609200003/1 TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULON JUGEMENT DU 02/04/2026 Jugement homologuant une transaction Chambre du conseil Numéro de Procédure collective : 2024RJ599 La SAS BRIC A BRAC
SALON D'HONNEUR
69a44173cdc6046d47250a04
1 juillet 2025
BRANTHOMME, Avocat au barreau de Marseille) C / Monsieur [M] [O] ès qualités de liquidateur de la société ICC IMPERIUM CAELI CLIMATISATION [Adresse 2] [Adresse 3] (partie défaillante) COMPOSITION DE
69b39aaccdc6046d477ea532
4 juillet 2025
Il ressort de ce qui précède et des pièces versées aux débats qu'il est possible à BRAG-PNEUS SARL de faire face à son passif exigible avec son actif disponible.
Contentieux n°2 - audience publique
69b5ffc2cdc6046d47b46c8e
14 janvier 2025
En date du 9 août 2024, la SAS BRASSERIE LAMBELIN a obtenu, à l'encontre de la SAS CHAJNOV, une ordonnance d'injonction de payer la somme de 2 460.46 € en principal.
Contentieux n°1 - audience publique
69b6c3c9cdc6046d47c193af
28 janvier 2025
ABELE Patrice, Président d'audience, Monsieur Xavier HUOU, Monsieur Thierry PRONIER, Juges, Madame Laurence DUBOIS Commis Greffier, J 2025000010 en jonction des affaires : 2024025457 - ENTRE - La SAS BRAY
Deuxième Chambre - Procédures collectives
69bc11accdc6046d473725b0
) depuis le 03/10/2016 et exploite une activité de : « Brasserie, bar, café, ventes à emporter, prestations de services notamment aux professionnels de la restauration. ».
Chambre 2 : Procédures collectives
69ab46fbcdc6046d47c53349
13 janvier 2025
Sur l'ouverture de la procédure de liquidation judiciaire La société Sté LA BRASSERIE DU PAON a déclaré exercer l'activité suivante : Brasserie bière artisanale et fabrication d'autres boissons, boissons
69feec5acdc6046d47219bb9
6 mai 2026
La société LE CATHARE (SARL) - [Adresse 2] exerce l'activité de Restaurant brasserie et est inscrite au registre du commerce et des sociétés de Carcassonne sous le numéro 515 275 923.
8ème chambre
6a0c68bfcdc6046d4731361d
Le débiteur est immatriculé au registre du commerce et des sociétés de Nanterre sous le n° 821643137 et exploite un fonds de commerce de: Brasserie, restaurant, bar, salon de thé, sandwicherie, vente à
9ème chambre
69eb7beccdc6046d4762a7cb
27 février 2025
Le débiteur est immatriculé au registre du commerce et des sociétés de Nanterre sous le n° 807970223 et exploite un fonds de commerce de : Restauration traditionnelle – brasserie.
Page 2 sur 35