CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV

104 résultats pour « Catherine OLIVE »

RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Tous
CC
CE
TA
CAA
CA
CPH
TJ
TCOM
CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
BOFIP
IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

Trib. de Commerce

69b3ca3dcdc6046d4782895b

Commerce

17 janvier 2025

17 janvier 2025

2024F1637 Demandeur (s) : SELARL MJ OUEST [Adresse 1] [Localité 1] Représentant (s) : Madame Bénédicte SORET Défendeur (s) : L'AMPHITRYON SAS [Adresse 2] [Localité 1] Représentant (s) : Monsieur Oliver

Source officielle
TCOM

chambre 1-8

69ce4b39cdc6046d47d93e3a

Commerce

29 janvier 2026

29 janvier 2026

Olivier Brossollet et M. Patrick Blain, juges. Délibéré par les mêmes juges.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69aeabefcdc6046d47076e67

Commerce

7 janvier 2026

7 janvier 2026

La cause a été entendue en Chambre du Conseil à l'audience du 07 janvier 2026 à laquelle siégeaient : * Madame Catherine ROZAND, Président, * Monsieur Olivier FAVELIN, Juge, * Monsieur Jean-Luc ALLEMAND

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69aeac23cdc6046d470772fe

Commerce

7 janvier 2026

7 janvier 2026

La cause a été entendue en Chambre du Conseil à l'audience du 07 janvier 2026 à laquelle siégeaient : * Madame Catherine ROZAND, Président, * Monsieur Olivier FAVELIN, Juge, * Monsieur Jean-Luc ALLEMAND

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69aeac6bcdc6046d470778df

Commerce

7 janvier 2026

7 janvier 2026

La cause a été entendue en Chambre du Conseil à l'audience du 07 janvier 2026 à laquelle siégeaient : * Madame Catherine ROZAND, Président, * Monsieur Olivier FAVELIN, Juge, * Monsieur Jean-Luc ALLEMAND

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69aead7fcdc6046d47078ffb

Commerce

7 janvier 2026

7 janvier 2026

La cause a été entendue en Chambre du Conseil à l'audience du 07 janvier 2026 à laquelle siégeaient : * Madame Catherine ROZAND, Président, * Monsieur Olivier FAVELIN, Juge, * Monsieur Jean-Luc ALLEMAND

Source officielle
TCOM

CHAMBRE 01

69deb965cdc6046d47400235

Commerce

16 octobre 2025

16 octobre 2025

Prise en la personne de son représentant légal [Adresse 1] Représentée par Maître Guillaume ANCELET, Avocat [Adresse 2] Et par la SELARL HKH AVOCATS en la personne de Maître Olivier HASCOËT, Avocat [Adresse

Source officielle
TCOM

PROCEDURE COLLECTIVE

69c42195cdc6046d47ee4028

Commerce

4 juillet 2025

4 juillet 2025

Demandeur (s) : SELAS OCMJ représentée par Maître Olivier CHAUFFOUR [Adresse 1] Me Olivier FABRE [Adresse 2] Défendeur(s) : CONTRALCO (SAS) [Adresse 3] SIREN : 324 602 440 Représentant(s) : ME CATHERINE

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69aeabdecdc6046d47076d38

Commerce

7 janvier 2026

7 janvier 2026

La cause a été entendue en Chambre du Conseil à l'audience du 07 janvier 2026 à laquelle siégeaient : * Madame Catherine ROZAND, Président, * Monsieur Olivier FAVELIN, Juge, * Monsieur Jean-Luc ALLEMAND

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69aeac01cdc6046d4707703e

Commerce

7 janvier 2026

7 janvier 2026

La cause a été entendue en Chambre du Conseil à l'audience du 07 janvier 2026 à laquelle siégeaient : - Madame Catherine ROZAND, Président, * Monsieur Olivier FAVELIN, Juge, * Monsieur Jean-Luc ALLEMAND

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69aeac12cdc6046d47077199

Commerce

7 janvier 2026

7 janvier 2026

La cause a été entendue en Chambre du Conseil à l'audience du 07 janvier 2026 à laquelle siégeaient : * Madame Catherine ROZAND, Président, * Monsieur Olivier FAVELIN, Juge, * Monsieur Jean-Luc ALLEMAND

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69aeac35cdc6046d47077460

Commerce

7 janvier 2026

7 janvier 2026

La cause a été entendue en Chambre du Conseil à l'audience du 07 janvier 2026 à laquelle siégeaient : * Madame Catherine ROZAND, Président, * Monsieur Olivier FAVELIN, Juge, * Monsieur Jean-Luc ALLEMAND

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69aeacb7cdc6046d47077ecf

Commerce

7 janvier 2026

7 janvier 2026

La cause a été entendue en Chambre du Conseil à l'audience du 07 janvier 2026 à laquelle siégeaient : * Madame Catherine ROZAND, Président, * Monsieur Olivier FAVELIN, Juge, * Monsieur Jean-Luc ALLEMAND

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69aeacfbcdc6046d470783c6

Commerce

7 janvier 2026

7 janvier 2026

La cause a été entendue en Chambre du Conseil à l'audience du 07 janvier 2026 à laquelle siégeaient : - Madame Catherine ROZAND, Président, * Monsieur Olivier FAVELIN, Juge, * Monsieur Jean-Luc ALLEMAND

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69aead42cdc6046d47078a43

Commerce

7 janvier 2026

7 janvier 2026

La cause a été entendue en Chambre du Conseil à l'audience du 07 janvier 2026 à laquelle siégeaient : - Madame Catherine ROZAND, Président, Manaiana Oliaian FAVELINI, Freshen * Monsieur Olivier FAVELIN

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69c57358cdc6046d47106a41

Commerce

13 janvier 2026

13 janvier 2026

La cause a été entendue en Chambre du Conseil à l'audience du 07 janvier 2026 à laquelle siégeaient : * Madame Catherine ROZAND, Président, * Monsieur Olivier FAVELIN, Juge, * Monsieur Jean-Luc ALLEMAND

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69aead31cdc6046d470788d0

Commerce

7 janvier 2026

7 janvier 2026

La cause a été entendue en Chambre du Conseil à l'audience du 07 janvier 2026 à laquelle siégeaient : - Madame Catherine ROZAND, Président, * Monsieur Olivier FAVELIN, Juge, * Monsieur Jean-Luc ALLEMAND

Source officielle
TCOM

Contentieux général - chambre 1

CREDIT AGRICOLE LEASING & FACTORINGc/S.B

69bfc2dccdc6046d47881376

Commerce

21 janvier 2026

21 janvier 2026

Représentant(s) : Maître Thomas CARRERA, avocat plaidant Composition du Tribunal lors des débats et du délibéré : Président : Jean-Pierre BERTIN Juge(s) titulaire(s) : Thierry DUVALLET : Etienne MOREAU : Catherine

Source officielle
TCOM

Procédures Collectives

69addf53cdc6046d47f92eb1

Commerce

28 janvier 2025

28 janvier 2025

Juges présents lors des débats : Monsieur Philippe THOORIS, Monsieur Olivier LEPELLEUX audience présidée par Monsieur Rémi DUFAIT Greffier d'audience : Maître Matthieu TALBOUTIER Ministère Public : Madame

Source officielle
TCOM

Procédures Collectives

69ade146cdc6046d47f94b9a

Commerce

28 janvier 2025

28 janvier 2025

Juges présents lors des débats : Monsieur Philippe THOORIS, Monsieur Olivier LEPELLEUX audience présidée par Monsieur Rémi DUFAIT Greffier d'audience : Maître Matthieu TALBOUTIER Ministère Public : Madame

Source officielle

Page 2 sur 6

← PrécédentSuivant →

Annonces BODACC42 résultats

Journal officiel
Modifications diverses

DE SOUSA OLIVEIRA, Cynzia, Myriam, Catherine, ASRIH

SIREN 878343755Greffe du Tribunal de Commerce de la Rochelle

22/07/2026

Voir →

Créations

DE SOUSA OLIVEIRA, Cynzia, Myriam, Catherine, ASRIH

SIREN 878343755Greffe du Tribunal de Commerce de la Rochelle

26/03/2026

Voir →

Créations

Oliveira De Sousa, Catherine

SIREN 999890726Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Paris

10/02/2026

Voir →

Créations

DE SOUSA OLIVEIRA, Isabelle, Cécile, Catherine, PAQUIER

SIREN 992627604Greffe du Tribunal de Commerce de Béziers

19/10/2025

Voir →

Ventes et cessions

L'ANTRE-TEMPS, OLIVE, Catherine Jacqueline, CHAREYRE

SIREN 904445517Greffe du Tribunal de Commerce d'Aubenas

Acte en date du 30/06/2025 enregistré au SIE de Privas le 08/07/2025 sous le numéro 202500020213 ref: 0704P01 2025A00604 Adresse de l'ancien propriétaire: 110 Route d Aubenas Quartier Champanser 07380 Prades

03/08/2025

Voir →