CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

1 292 résultats pour « Chantier »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

DELIBERE JUGEMENTS PCL

69e88702cdc6046d471c7286

Commerce

16 avril 2026

16 avril 2026

été régulièrement avisé de la procédure, Monsieur [J] [L] et monsieur [P] [Z], indiquent que la société connaît des difficultés en raison de problèmes de santé, et à l'impossibilité de réaliser des chantiers

Source officielle

Page 2 sur 65

← PrécédentSuivant →
TCOM

CHAMBRE UNIQUE A PLAIDER

69d9e93acdc6046d47da2789

Commerce

14 mars 2025

14 mars 2025

le 12 et 30 juin 2023, une nacelle ainsi que tout le matériel pour la mise en œuvre du chantier. 200 heures de travail étaient comptabilisées.

Source officielle
TCOM

Chambre 06

6a0c79fecdc6046d47329706

Commerce

31 mars 2026

31 mars 2026

Monte-charge et homme trafic, chantiers, espace verts.

Source officielle
TCOM

JEUDI

6a1167eecdc6046d47a97ced

Commerce

21 mai 2026

21 mai 2026

assermenté, J U G E M E N T FAITS ET PROCEDURE La société KHOR IMMO SAS, promoteur immobilier, avait confié à la société AS2 CONSTRUCTION SAS la réalisation des lots de gros œuvre sur plusieurs chantiers

Source officielle
TCOM

VENDREDI

69a93a9dcdc6046d47921e90

Commerce

3 octobre 2025

3 octobre 2025

[L] SARL n'a jamais terminé le chantier (pose complète des équipements sanitaires et mise en route des réseaux gaz et eau) de sorte que la réception du chantier n'a été prononcée qu'avec de nombreuses

Source officielle
TCOM

Audience publique de contentieux (1er ETAGE)

69fd9d63cdc6046d47066884

Commerce

7 mai 2026

7 mai 2026

Le 14 décembre 2023, le maître d'ouvrage du chantier informe Etandex de la réception du chantier avec deux réserves.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69fda8b0cdc6046d470725c6

Commerce

7 mai 2026

7 mai 2026

[Z] [U] soutient que les travaux relatifs au bac à graisse, au garage sous-sol et au coffret de chantier ont été commandés et validés dans les comptes rendus de chantier, et qu'ils ont été réalisés.

Source officielle
TCOM

Chambre 03

69f3b95ecdc6046d4722f20b

Commerce

31 juillet 2025

31 juillet 2025

[E], a un premier entretien le 7 juillet 2025, lequel s'est présenté au rendez-vous sans aucun document, Que la société est spécialisée dans le secteur du bâtiment et intervient dans le cadre de chantiers

Source officielle
TCOM

contentieux - première chambre

69bcb014cdc6046d47461fe7

Commerce

20 novembre 2025

20 novembre 2025

mois de décembre 2022, la SAS SOCIETE DE RAVALEMENT D'ISOLATION ET D'ETANCHEITE, dit SAS SORIE sollicitait les services de la SASU TAAD06 pour la réalisation de travaux de ravalement de façade sur le chantier

Source officielle
TCOM

JEUDI

6a04a234cdc6046d479aeffb

Commerce

7 mai 2026

7 mai 2026

Les sociétés CHANCRI INVESTISSEMENTS SARL, BURON INVESTISSMENT SAS et ESSOR SAS seront déboutées de l'ensemble de leurs demandes « En tout état de cause ».

Source officielle
TCOM

Chambre de vacations PC

6a0c640bcdc6046d4730cc3b

Commerce

4 mai 2026

4 mai 2026

Le débiteur, ayant son siège [Adresse 2], est immatriculé au registre du commerce et des sociétés de Nanterre sous le n° 837530492 et exploite un fonds de commerce de : Nettoyage des chantiers, portage

Source officielle
TCOM

Chambre 2 - Contentieux général - Audience publique

69ddfc2ccdc6046d472e0acf

Commerce

9 avril 2026

9 avril 2026

; que la réalité de la prestation résulte des comptes rendus de chantier de l'époque ; que la société TBW ne conteste pas la réalité des travaux, de sorte qu'il conviendra de la condamner au paiement

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

6a0c9b50cdc6046d473515e5

Commerce

6 mai 2026

6 mai 2026

[J] [H], la créance d'un montant de 196 188 euros liée au chantier [O] et celle d'un montant de 38 637,26 euros liée au chantier [G] ont été contestées par la SELARL [V] [Z], dans le cadre de l'autorisation

Source officielle
TCOM

chambre 03

69bef7edcdc6046d4779c733

Commerce

19 janvier 2026

19 janvier 2026

Le vol découlerait de défaillances du système de protection du chantier.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69fdb8c8cdc6046d47083605

Commerce

7 mai 2026

7 mai 2026

une activité de activité d'entretien, de nettoyage, de maintenance des bâtiments à usage d'habitation, professionnel, industriel et commercial, y compris le nettoyage effectué après travaux sur les chantiers

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69f320ffcdc6046d47117a42

Commerce

29 avril 2026

29 avril 2026

VERTES expose que la société rencontre des difficultés financières depuis le début d'année 2026 provenant d'une baisse progressive de l'activité ainsi que de retards importants dans la réalisation des chantiers

Source officielle
TCOM

REFERE

6a111fedcdc6046d47a3de6c

Commerce

21 mai 2026

21 mai 2026

été contactée par la société ROCHA FILS, qui exerce une activité de travaux de maçonnerie, plâtrerie, rénovation de biens immobiliers anciens, construction de biens neufs, pour intervenir sur deux chantiers

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69e7336ccdc6046d47fd8a68

Commerce

16 avril 2026

16 avril 2026

L'organigramme juridique du groupe se présente comme suit : La société [1] confie l'exécution des chantiers à sa société sœur, la société [3].

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69e347bccdc6046d47ab106d

Commerce

17 avril 2026

17 avril 2026

P] RAPPEL DES FAITS ET DE LA PROCEDURE Dans le cadre d'une demande d'un client quant à des travaux d'isolation, la société BAT-ISOLOGIS a sollicité la société TOP ENERGY afin de sous-traiter son chantier

Source officielle
TCOM

4ème chambre

6a119b6acdc6046d47acdbf9

Commerce

22 mai 2026

22 mai 2026

NRJ rapporte que [S] l'a sollicitée pour la réalisation de prestations sur différents chantiers : pose de pompes à chaleur, de ballons d'eau chaude, et de panneaux photovoltaïques en surimposition.

Source officielle