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34 résultats pour « Chevrot »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

Chambre 01

69f2f8e9cdc6046d470e27db

Commerce

7 avril 2026

7 avril 2026

JUGEMENT DU 7 avril 2026 N° de RG : 2025F01884 N° MINUTE : 2026F01215 1ère Chambre PARTIES A L'INSTANCE DEMANDEUR(S) : * MUTUELLE FRATERNELLE D'ASSURANCES DITE MFA [Adresse 1] comparant par Me Jenna CHETRIT

Source officielle
TCOM

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Annonces BODACC411 résultats

Journal officiel
Modifications diverses

SCI CHEVROTON/CHAILLET

SIREN 503981920Greffe du Tribunal de Commerce de Besançon

25/08/2026

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Radiations

CHEVROT, Virginie, Sandra

SIREN 809386279Greffe du Tribunal de Commerce d'Agen

06/08/2026

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Modifications diverses

GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE CHEVROT-VARGAS ET FILS

SIREN 379813819Greffe du Tribunal de Commerce de Châlon-sur-Saône

21/07/2026

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Dépôts des comptes

DAMIEN CHEVROTON

SIREN 514612621Greffe du Tribunal de Commerce de villefranche-tarare

16/07/2026

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Radiations

MDB HUMBERT CHEVROTON

SIREN 952778280Greffe du Tribunal de Commerce de Dijon

12/06/2026

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Chambre 1

69bd3d4fcdc6046d4752542e

Commerce

12 janvier 2026

12 janvier 2026

ZENATI Geoffrey, Décision contradictoire et en premier ressort, Délibérée par Mme TALLON Odile, Président, Mme CHETRIT Caroline, M. LITTARDI Nicolas, Assesseurs.

Source officielle
TCOM

Troisième Chambre - Procédures collectives

6a0ae29dcdc6046d470f885c

Commerce

14 mai 2026

14 mai 2026

Soissons DE: [Adresse 5] Non comparant ni représenté * COMPOSITION : Monsieur Arnaud DAMERON, Président, Monsieur Christian COTELLE, Monsieur Patrick DELABARRE Juges, qui en ont délibéré ; Madame Eva CHEVILLOTTE

Source officielle
TCOM

AUDIENCE 1ère CHAMBRE (contentieux général, instruction)

69a26ccfcdc6046d47ff1e8d

Commerce

20 janvier 2026

20 janvier 2026

* Devis DE00000283 : pose de deux planches… pose de chevrons… matériaux, main d'œuvre et déplacement compris.

Source officielle
TCOM

Chambre 1

69a205c8cdc6046d47f7d833

Commerce

20 janvier 2025

20 janvier 2025

Eric HANOUNE, Président, Mme Caroline CHETRIT, M. Thierry PHITOUSSI, Assesseurs. Prononcée le 20 Janvier 2025 par mise à disposition au Greffe.

Source officielle
TCOM

Audience deuxième et troisième chambres (plaidoiries contentieux général)

69e484cccdc6046d47c4b047

Commerce

30 janvier 2026

30 janvier 2026

greffe liquidés à la somme de 66,13 euros TTC Exposé du litige Madame [Q] [Z] a signé un bon de commande, le 25 septembre 2023, auprès de la société COURTINE AUTOMOBILES, pour l'achat d'un véhicule CHEVROLET

Source officielle
TCOM

Chambre 1

F00174 SARL Mood Designc/SASU IDVERDE

69bd06d5cdc6046d474d9cbf

Commerce

6 octobre 2025

6 octobre 2025

ZENATI Geoffrey, Décision contradictoire et en premier ressort, Délibérée par Mme TALLON Odile, Président, Mme CHETRIT Caroline, M. LITTARDI Nicolas, Assesseurs.

Source officielle
TCOM

AFFAIRE COURANTE

69c7de05cdc6046d474a8c57

Commerce

7 juillet 2025

7 juillet 2025

07/2025 Demandeur(S) : SELARL BERTHELOT ET ASSOCIES, ès qualité de liquidateur de la procédure L'ASSURANCE DE L'HABITAT (SAS) [Adresse 1] [Adresse 1] [Localité 1] Représentant(S) : SELARL LACOSTE CHEBROUX

Source officielle
TCOM

Chambre 03

6a0c858dcdc6046d473366f5

Commerce

19 mai 2026

19 mai 2026

DEFENDEUR La SASU JARRY SUPERMARCHE [Adresse 4], comparant par Me Shérazade TRABELSI CHOULI du cabinet la SELARL STC AVOCAT [Adresse 5] et par Me Damien CHEVRIER [Adresse 6].

Source officielle
TCOM

Chambre 1 contentieux général

F00502 SAS DA BATc/SDE AUTOHUSET HILLEROD

69a200dfcdc6046d47f78771

Commerce

7 janvier 2025

7 janvier 2025

Eric HANOUNE, Président, Mme Caroline CHETRIT, M. Thierry PHITOUSSI, Assesseurs. Prononcée le 7 Janvier 2025 par mise à disposition au Greffe.

Source officielle
TCOM

Chambre 1 contentieux général

AIGc/SAS LE SYNDIC D'ICI

69a20152cdc6046d47f78ecc

Commerce

20 janvier 2025

20 janvier 2025

Eric HANOUNE, Président, Mme Caroline CHETRIT, M. Paul SIMBSLER, Assesseurs. Prononcée le 20 Janvier 2025 par mise à disposition au Greffe.

Source officielle
TCOM

DELIBERE 1ERE CHAMBRE

69c4a3c7cdc6046d47fb1088

Commerce

16 décembre 2025

16 décembre 2025

Ensuite, nous avons remis une ossature primaire en chevron et mis en œuvre un frein-vapeur (…).

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69b4e74fcdc6046d479c6474

Commerce

9 octobre 2025

9 octobre 2025

DEMANDEUR - représenté(e) par Maître LE ROLLE [Localité 1] - [Adresse 2] * Monsieur [X] [P] [Adresse 3] [Localité 2] DEMANDEUR - représenté(e) par Maître [M] [E] - [Adresse 4] SELARL [Localité 3]- CHEBROUX

Source officielle
TCOM

Chambre 1

69bd0153cdc6046d474d2481

Commerce

7 janvier 2025

7 janvier 2025

Eric HANOUNE, Président, Mme Caroline CHETRIT, M. Paul SIMBSLER, Assesseurs. Prononcée le 7 Janvier 2025 par mise à disposition au Greffe.

Source officielle