CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV

28 résultats pour « Danci »

Tous
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
CC
CE
TA
CAA
CA
CPH
TJ
TCOM
CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
BOFIP
IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

Chambre 01

69f2e191cdc6046d470bbef7

Commerce

14 avril 2026

14 avril 2026

Michaël DAICI, Président et par M.

Source officielle
TCOM

Référé prononcé vendredi

69d199e6cdc6046d4725e111

Commerce

4 juillet 2025

4 juillet 2025

SCP FTMS AVOCATS, avocat (P147) ET : 1) SA [Localité 2] BANQUE PRIVEE, dont le siège social est [Adresse 2] [Localité 3] - RCS [Localité 3] 384282968 Partie défenderesse : comparant par Me Marie DANIS

Source officielle
TCOM

Chambre 1 contentieux général

F00502 SAS DA BATc/SDE AUTOHUSET HILLEROD

69a200dfcdc6046d47f78771

Commerce

7 janvier 2025

7 janvier 2025

La société AUTOHUSET HILLEROD, est une société de droit danois qui a pour activité le commerce de détail et l'import/export d'automobiles, utilitaires, minibus et activités connexes.

Source officielle
TCOM

Référés

69e9b776cdc6046d4738a534

Commerce

15 janvier 2025

15 janvier 2025

L'incendie est né dans l'habitacle principal d'un véhicule assuré par la société AXA France, tenue par conséquent d'indemniser CODAN FORSIKRING (ci-après CODAN), assureur danois de CORUSCANT, et CORUSCANT

Source officielle
TCOM

AFFAIRE COURANTE

69da0f79cdc6046d47dca124

Commerce

2 avril 2026

2 avril 2026

société DAT [Localité 2] à payer à la société DANIA VITRAGE la somme de 3 000,00 euros à titre de dommages et intérêts pour résistance abusive, Condamner la société DAT [Localité 2] à payer à la société DANI

Source officielle
TCOM

Chambre 01

69f2d327cdc6046d470a1309

Commerce

7 octobre 2025

7 octobre 2025

Michaël DAICI M. Thibault QUERRY La Minute est signée électroniquement par M. Dominique MONVOISIN, Président et par M.

Source officielle
TCOM

VENDREDI

69a934cfcdc6046d47919e20

Commerce

4 juillet 2025

4 juillet 2025

Elle sollicite que soit mis en place un délai de paiement et un nouvel échéancier et joint un contrat de courtage signé le 11 février 2025 avec la société DAICI.

Source officielle
TCOM

chambre 1-8

69ce7b36cdc6046d47ddab9e

Commerce

3 juillet 2025

3 juillet 2025

sa mise à disposition au Greffe RG 2023009312 ENTRE : Monsieur [J] [K] exerçant sous l'enseigne commerciale DATACOM MULTIMEDIA, demeurant [Adresse 1] Partie demanderesse : assistée de Me EAXOLLE Danis

Source officielle

Page 2 sur 2

← Précédent