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24 résultats pour « Dominique ROUSSEL »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

Trib. de Commerce

69ef5298cdc6046d47b55460

Commerce

24 avril 2026

24 avril 2026

Le groupe dispose de moyens techniques et d'infrastructures d'hébergement dans des domaines d'activité similaires à ceux de la société ID NOVA.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

6a0b0d2dcdc6046d47133ba8

Commerce

13 mai 2026

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Annonces BODACC94 résultats

Journal officiel
Radiations

ROUSSEL, Dominique

SIREN 849981246Greffe du Tribunal de Commerce de Chambéry

12/07/2026

Voir →

Radiations

ROUSSELOT, Peggy, Dominique, Michelle

SIREN 978724920Greffe du Tribunal de Commerce de Clermont-Ferrand

19/10/2025

Voir →

Créations

ROUSSELOT, Frédéric André Dominique

SIREN 453880908Greffe du Tribunal de Commerce de Tours

30/05/2025

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Créations

ROUSSEL, Thomas, Laurent, Dominique

SIREN 941007940Greffe du Tribunal de Commerce de Bourg-en-Bresse

21/02/2025

Voir →

Créations

ROUSSEL, Dominique

SIREN 937945863Greffe du Tribunal de Commerce de Clermont-Ferrand

18/02/2025

Voir →

13 mai 2026

* un circuit de drift électrique dénommé Drift Zone (un mélange de courses, de conduite via le drift que les joueurs peuvent grâce à l'écran de 7 pouces intégrer sur chaque trike (véhicule avec une roue

Source officielle
TCOM

Audience quatrième chambre (procédures collectives)

6a1ab1dccdc6046d47790b1d

Commerce

27 mai 2026

27 mai 2026

suivant : cerip.fr, et tout autre nom de domaine exploité ou non et appartenant à la SAS CERIP.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69da4968cdc6046d47e0589e

Commerce

10 avril 2026

10 avril 2026

LES FAITS ET LA PROCEDURE Le 16 mars 2022, le PBC passait commande auprès de SELECT TIMBER COMPANY d'un lot de bois en provenance du Brésil. Le transport maritime est confié par le chargeur à la com

Résumé IA — à vérifier