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34 résultats pour « Elvis »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

AFFAIRE COURANTE

69b2fe70cdc6046d47708d06

Commerce

29 décembre 2025

29 décembre 2025

Ont comparu à l'audience : La société BPIFRANCE représentée par Me Charles-Eloi MERGER, avocat au Barreau de CHAUMONT substituant Me Sylvie EX-IGNOTIS, avocat au Barreau du Val de Marne, qui a déposé

Source officielle
TCOM

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PROCEDURE COLLECTIVE

69e249b8cdc6046d47940600

Commerce

2 juillet 2025

2 juillet 2025

Par ailleurs, la société ELIS MIDI PYRENEES nous indique dans son courrier du 09/07/2024 que la SAS MYCHA était redevable de la somme de 2 043.78 € au titre des factures impayées entre août et décembre

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TCOM

AUDIENCE CONTENTIEUX DU MARDI DELIBERES

69be74a4cdc6046d476e106d

Commerce

1 juillet 2025

1 juillet 2025

METALLIQUES (SAS) [Adresse 1] REPRESENTANT(S) : SCP DIBON - COURTIN - Maître Cécile DIBON-COURTIN * * * * * * * * * * * * * * * * * * * * DEFENDEUR(S) : Mme [G] [F], Exerçant sous le nom commercial ELUIS

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TCOM

Audience des référés

69e520cecdc6046d47d2c441

Commerce

28 octobre 2025

28 octobre 2025

(SAS) 150, Boulevard du Comtat venaissin 84200 Sarrians CHUBB EUROPEAN GROUP (SE) 31, place des Corolles 92400 Courbevoie Représentant(s) : Me ELLIS (SCP BRAUNSTEIN & ASSOCIES)/MARSEILLE Me Philippe L'HOSTIS

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TCOM

VENDREDI

69f08091cdc6046d47d1cd01

Commerce

24 avril 2026

24 avril 2026

la décharge de Maître Najet MEHENNI-AZIZI, Avocat au Barreau de Paris, [Adresse 1] et Maître Amina BENOTMANE, avocat au barreau de Paris, DEFENDERESSE SARL WK, [Adresse 2] comparaissant par Maître Eli-Marlay

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TCOM

LUNDI

69c305eccdc6046d47d20485

Commerce

5 janvier 2026

5 janvier 2026

DE LEGEM CONSEILS, société d'Avocats, DEFENDERESSE société HK INVEST SASU,, [Adresse 1], comparaissant par Maître Ghislain AKPO, Avocat au Barreau de LIBOURNE,, [Adresse 2], à la décharge de Maître Eli-Marlay

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TCOM

CONTENTIEUX GENERAL

69bff671cdc6046d478b9331

Commerce

23 janvier 2026

23 janvier 2026

social est sis 8 rue Blaise PASCAL, 85470 BRETIGNOLLES SUR MER, prise en la personne de son représentant légal domicilié ès qualités audit siège, DÉFENDERESSE, Ayant pour avocat plaidant, Maître Elvine

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TCOM

chambre 1-3

6a180c18cdc6046d473751e4

Commerce

27 mai 2026

27 mai 2026

HABOZIT Avocat (Lyon) et comparant par Me CHOLAY Martine Avocat (B242) ET : SA HeoH, dont le siège social est [Adresse 2] -RCS B 539826446 Partie défenderesse : assistée de Me de MORO GIAFFERRI Marie-Elvire

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TCOM

Rendu de décisions

69cbe05acdc6046d47a01438

Commerce

9 juillet 2025

9 juillet 2025

TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBERY Jugement du 09 Juillet 2025 Références : 2024F00275 ENTRE : Société de droit étranger, [V], [I] SRL , [Adresse 1] ROUMANIE Représentée par Me Eli DE FRENE (DEERLIJK

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TCOM

AFFAIRE COURANTE

69c7dcd7cdc6046d474a77f3

Commerce

23 mars 2026

23 mars 2026

Ont comparu à l'audience : La SAS IN EXTENSO GRAND EST, demandeur au principal et défendeur à l'opposition, représentée par Maître Charles-Eloi MERGER, avocat au barreau de la Haute Marne, substituant

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TCOM

DELIBERE JUGEMENTS CONTENTIEUX

69a35ba9cdc6046d4714147c

Commerce

7 avril 2025

7 avril 2025

procédure civile) EN LA CAUSE DE : SOCIETE GENERALE (SA) [Adresse 1] Comparant par Maître Caroline PAYEN demandeur, suivant ASSIGNATION RPVA CONTRE : [F] [J] [Adresse 2] Comparant par Maître Elis

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TCOM

Rendu de décisions

69cbe02ecdc6046d47a01172

Commerce

9 juillet 2025

9 juillet 2025

TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBERY Jugement du 09 Juillet 2025 Références : 2024F00274 ENTRE : Société de droit étranger « HOCOLROM SRL » , [Adresse 1] ROUMANIE Représentée par Me Eli DE FRENE (DEERLIJK

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TCOM

Délibéré par remise au Greffe chambre 2

69add2e7cdc6046d47f87669

Commerce

10 janvier 2025

10 janvier 2025

PARTIES EN CAUSE DEMANDERESSE : * SASU SGR BTP, Société par Actions Simplifiée à associé unique dont le siège social est situé [Adresse 1], Représentée par MAÎTRE JAOZAFY ELI, Avocat au Barreau de BORDEAUX

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Rendu de décisions

69cbceb8cdc6046d479eb4d8

Commerce

9 avril 2025

9 avril 2025

* D'autre part, la SAS INTERSOL produit une attestation du 9 juillet 2024 de la société ELI qui affirme que le mélange NEODUR HE65 est adapté à la mise en œuvre en coulis, opérée sur le chantier avec

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