en gros ou en détails pour particuliers et professionnels par tous moyens en direct ou par intermédiaire - l'achat, le dépôt, la cession de tous brevets, licences, procédés industriels, marque de fabrique

trésorerie, et ces difficultés ont eu des répercussions sur les autres sociétés du « groupe » et notamment sur la SASU [Adresse 5] qui est le laboratoire de fabrication, car trop de marchandises ont été fabriquées

se sont révélés bien inférieurs à ceux annoncés par le cédant ; cela a entrainé des tensions de trésorerie et a eu des conséquences sur les autres sociétés et notamment la SASU [Adresse 5] qui a fabriqué

EXPOSE DES FAITS : La société [H] AIR ÉCO CONCEPT (PAEC) conçoit, fabrique et commercialise des modules sanitaires autonomes sous la marque SANIBIO.

des déb ats : Arnaud GASQUE Débats à l'audience publique du 10/06/2025 Dépens de greffe liq uidés à la somme de 38,65 euros TTC Exposé du litige La société KP1, spécialiste du béton précontraint, fabrique

La SAS REX ROTARY s'est rapprochée de la SAS [B] TECHNOLOGIE en raison de la solution brevetée que cette dernière fabrique en marque blanche et que REX ROTARY a souhaité commercialiser sous sa propre marque

Depuis l'automne 2024, Soremat diversifie son activité en devenant le distributeur exclusif des machines neuves fabriquées par la SDE GRANDONE PACKAGING TECHNOLOGY (DANYANG) CO LTD, ayant pour activité

judiciaire de : EURL OCEAN FRAIS [Adresse 1] Activité : Vente et livraison d'huitres, coquillages, poissons, fruits de mer et plus généralement de tous produits de la mer, de produits d'épicerie fabriqués

15/04/2025 Numéro d'inscription au répertoire général : 2024F721 Demandeur (s) : Saisine d'office Défendeur (s) : EUROPE ACTIVE SARL [Adresse 1] [Localité 1] Représentant (s) : Maître Emmanuelle FABREGAT

La SARL G.A.J aménagement conçoit des meubles qui sont ensuite fabriqués en Espagne. Elle attribue ses difficultés aux problèmes de recrutement d'un menuisier qualifié.

Au vu des constatations décrites dans le rapport d'expertise, les sociétés RAVALEMENT DE FRANCE 17 et 85 soutiennent que les plateaux vendus par la société COUTAUD MANUTENTION et fabriqués par la société

Le 21 décembre 2021, la société ALAT informe la société ELFE de non conformités apparentes sur les tubes inox 316L de longueur 6 m fabriqués par la société TUBACEX, notamment sur des produits provenant

Elle fait valoir le caractère spécifique des produits : les armatures fabriquées sur mesure ne sont pas revendables à des tiers, ce qui rend la non-réception injustifiée.

distribution et la commercialisation de E-liquide, la fabrication d'huiles essentielles, la fabrication de produits d'hygiène et de cosmétique, la commercialisation via internet de l'ensemble des produits fabriqués

société MAISON DECALE, SAS immatriculée au RCS de [Localité 1], exerce, depuis le 1 er juin 2020, une activité de commerce de gros d'articles d'habillement, vêtements de travail et produits textiles, fabriqués

Dans le cadre de son activité d'exploitation de brevets sportifs, la société [D] [Y] [H] fabrique des barres de Kite Surf universelles qui servent à piloter les ailes de ces engins et qui sont commercialisées

Faits et Procédure Dans le cadre de son activité de fabrique des pellets et aliments pour animaux, la SARL Firstpellets se voit passer une commande par la SCEA Breizh Nord.

liquidation judiciaire devra intervenir de : SAS RIVALUTHO, exerçant une activité de L'exploitation d'une boulangerie, pâtisserie, viennoiserie, confiserie, sandwicherie, l'achat et la vente de produits fabriqués