La société DDLP indique privilégier des achats de qualité pour fidéliser sa clientèle, et propose à la vente des produits de marque dont elle fait l'acquisition essentiellement auprès de la centrale d'achat

Monsieur [J] pour l'année 2026, qu'en tout état de cause, Monsieur [J] est disposé à procéder au remboursement de ce compte courant d'associés, qu'enfin la société peur se prévaloir d'une clientèle fidèle

société concurrente et des dépenses privées, ce qui constitue un abus de biens sociaux au sens de l'article L.241-3 précité et, à tout le moins, une violation grave des obligations de loyauté et de fidélité

légales de tenue d'une comptabilité régulière, chronologique et complète. 2) Une comptabilité irrégulière et insincère L'expertise met en évidence plusieurs anomalies significatives affectant la fidélité

par la Société repose sur les hypothèses suivantes : Consolidation de l'activité en boutique Bien que l'activité en boutique ait atteint un stade de croisière, les efforts seront maintenus pour fidéliser

La SAS ATMOSPHERE EXPERTISE a adressé à la SELARL DR [W] [Q] une facture de résiliation de mission datée du 7 février 2024, d'un montant 6.476,65 € se décomposant ainsi qu'il suit : * Remises fidélité

L'utilisation de cette norme permet de garantir, pat la mise en œuvre de procédés techniques et organisationnels, l'intégrité et la fidélité des documents archivés sous forme électronique.

Laiterie - 4711 Lontzen (Belgique) SOCABEL SA (SE) - 14, chemin de la Laiterie - 4711 Walhorn (Belgique) ITALATTE (SE) - Via Flavio Gioia 8 - 20149 Milano (Italie) représentées par Me Arnault BUISSON FIZELLIER

éléments à son expert-comptable, Que par conséquent, la société FITECO a imputé l'écart de caisse de 5 907,28 euros sur le compte de l'exploitant, pour émettre des documents comptables reflétant la fidélité

chèques sans provision ; * Déterminer le montant des emprunts souscrits par la Société, sans autorisation de l'assemblée générale ; * Dire si la comptabilité de la société est régulièrement tenue, fidèle

Attendu que la SA CABASSE développe une activité de conception et de commercialisation de solutions audio haute-fidélité.

Et par une clause de fidélité – article 13 – qui stipule que « Pendant la durée du présent contrat, Madame [T] [Y] s'engage à ne participer à aucune activité concurrente de la Société qui l'emploie ».

Sur la demande de condamnation au titre de la clause de non-concurrence Attendu que DEPIL & YOUNG, en vertu de l'article 15 du contrat de franchise et d'une clause dite « de fidélité » réclame la somme

C'est sur ces qualités et cette composition que reposent la fidélité et le lien de confiance entre les parties.

cession des titres de la société d'exploitation de l'officine pharmaceutique et déterminer si les bilans et comptes de résultats des exercices 2020, 2021 et 2022 (au 30 juin), présentaient une image fidèle

Il est précisé sur le contrat : « A titre de partenariat, la société [R] accorde une prime de fidélité de 60 mois à la société [W] [B].

jurisprudence en a tiré la conséquence qu'il pèse sur l'établissement responsable une obligation de résultat quant à la capacité de produire l'original du chèque et à tout le moins une reproduction fidèle

Le prévisionnel d'exploitation sur 3 ans est basé sur les hypothèses suivantes : * Taux de rétention clients : 90% (sécurisation par la continuité d'équipe), * Taux de fidélisation consultants : 85%