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27 résultats pour « Gruais »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

2ème CHAMBRE - PROCEDURES COLLECTIVES

69a2719dcdc6046d47ff6d4b

Commerce

13 janvier 2026

13 janvier 2026

MME [T] [H] (EI) née [E] [Adresse 2] [Localité 2] Représentant(s) : Non-comparante Composition du tribunal lors des débats et du délibéré : Président : Juges : Jean-Louis MAZET Angel GOMEZ Cécile GRUAT

Source officielle
TCOM

2ème CHAMBRE - PROCEDURES COLLECTIVES

69bdba0bcdc6046d476008a8

Commerce

13 janvier 2026

13 janvier 2026

[A] - (EI) CAFE DE LA POSTE [Adresse 2] [Localité 2] Représentant(s) : En personne Composition du tribunal lors des débats et du délibéré : Président : Juges : Jean-Louis MAZET Angel GOMEZ Cécile GRUAT

Source officielle
TCOM

2ème CHAMBRE - PROCEDURES COLLECTIVES

69bdbce9cdc6046d4760448f

Commerce

27 janvier 2026

27 janvier 2026

GONZALES [R] [U] [M], comparant Composition du tribunal lors des débats et du délibéré : Président : Juges : Jean-Louis MAZET Angel GOMEZ Cécile GRUAT Greffier lors des débats : Manon CHARNAY Ministère

Source officielle
TCOM

2ème CHAMBRE - PROCEDURES COLLECTIVES

69bdbd0ecdc6046d47604780

Commerce

27 janvier 2026

27 janvier 2026

Composition du tribun al lors dos dábats at du dálibárá u Composition du tribunal lors des débats et du délibéré : Président : Juges : Monsieur Jean-Louis MAZET Monsieur Angel GOMEZ Madame Cécile GRUAT

Source officielle
TCOM

Audience publique de contentieux (1er ETAGE)

69b92913cdc6046d47f4cb19

Commerce

1 juillet 2025

1 juillet 2025

Une fiche de demande de manutention signée par la SARL ETS et portant le nom et la qualité du demandeur, 2°) Un descriptif des pièces à manutentionner, 3°) Une convention de prêt d'une grue avec grutier

Source officielle
TCOM

2ème CHAMBRE - PROCEDURES COLLECTIVES

69bdbcbfcdc6046d4760419b

Commerce

13 janvier 2026

13 janvier 2026

006039 Débiteur(s): MME [V] [Z] (EI) - [E] [Adresse 1] Représentant(s) : En personne Composition du tribunal lors des débats et du délibéré : Président : Jean-Louis MAZET Juges : Angel GOMEZ Cécile GRUAT

Source officielle
TCOM

AFFAIRE COURANTE

69abcbf3cdc6046d47cec944

Commerce

7 janvier 2026

7 janvier 2026

pour mettre en œuvre des techniques aéronautiques dans la gestion des équipages et une formation spécifique pour tout le personnel clé (y compris le personnel d'exploitation comme les débardeurs, les grutiers

Source officielle

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PHARMACIE LEGAVRE-GRUAIS

SIREN 504741000Greffe du Tribunal de Commerce de vannes

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PHARMACIE LEGAVRE-GRUAIS

SIREN 504741000Greffe du Tribunal de Commerce de vannes

15/06/2025

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Créations

GRUAIS, Karine, Marguerite, COUZINIE

SIREN 513641068Greffe du Tribunal de Commerce de Clermont-Ferrand

20/05/2025

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Dépôts des comptes

PHARMACIE LEGAVRE-GRUAIS

SIREN 504741000Greffe du Tribunal de Commerce de vannes

24/04/2024

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Dépôts des comptes

PHARMACIE LEGAVRE-GRUAIS

SIREN 504741000Greffe du Tribunal de Commerce de vannes

11/02/2024

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