Y... et le préposé de la société SMTS ; alors, d'autre part, que le grutier et M.

ayant la fonction de peintre sableur et de soudure à l'arc, a pratiqué la conduite de grue après avoir suivi une formation ; qu'il a été transféré en 2001 au sein de la société Fougerolle en qualité de grutier

Frouin, conseiller référendaire, les observations de la SCP Lyon-Caen, Fabiani et Thiriez, avocat de la société Gruau Laval, les conclusions de M.

octobre 1990 au 31 décembre 1992, l'URSSAF a réintégré dans l'assiette des cotisations dues par la société Buty plâtrerie les primes de transport forfaitaires versées par l'employeur à ses salariés grutiers

mis à sa disposition, du seul caractère verbal de cette location, sans rechercher si la Sedemo, en prenant en location la grue automotrice d'Ouest montage manutention avec son chauffeur-grutier, ce qui

X..., engagé le 13 mai 1974 par la société Ortec Buzzichelli et compagnie en qualité de grutier, a été licencié pour faute grave le 8 novembre 1995 ; Sur le premier moyen : Attendu que l'employeur

(Messieurs B..., A..., I... et Y...), avec communication de la fiche de fonction du grutier, les consignes du grutier et un extrait du manuel de sécurité des grues ; que la fiche de fonction de grutier

Y..., grutier salarié de la société JA Cowan et fils ; que M. C... a assigné ces sociétés, ainsi que MM.

prévoyant le déchargement d'une machine nécessitant une opération de levage, peuvent décider que la sécurité et notamment que l'obligation d'assurer la présence d'un chef de manoeuvre pour diriger le grutier

Y..., conducteur de la grue, n'avait pas la compétence et l'expérience spécifiques nécessaires, que l'employeur aurait dû avoir conscience du danger dû à l'incompétence du grutier et qu'en le laissant

d'un contrat à durée indéterminée" n'avaient pas été "précisés", la cour d'appel a dénaturé les conclusions de Stéfan X... expliquant que l'accident l'avait contraint à l'abandon de sa profession de grutier

transport et la perte de gains liée à l'abandon de la profession de grutier, la cour d'appel a violé le principe de la réparation intégrale du préjudice ; Mais attendu, d'abord, que la cour d'appel a

FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 11 mai 2001), que la société Domaine Dominique Gruhier

signalées, "- le déplacement de l'élément de coffrage s'est effectué sans surveillance de la part d'une personne compétente chargée d'avertir la proximité des câbles ; ""il s'avérait également que le grutier

médecin du travail l'a déclaré inapte à son poste de travail et a prescrit la recherche d'un poste sans sollicitation importante de l'épaule gauche ; qu'après avoir refusé, le 15 mars 2004, un poste de grutier

société (société cauchoise de bâtiment), ou l'intitulé de chacun des emplois, dont la nature ne pouvait prêter à confusion (maçon, aide-maçon, maçon chef de chantier, maçon boiseur, coffreur boiseur, grutier

constatations mêmes de l'arrêt que la société Somacotra était l'acconier qui devait lui-même procéder aux opérations de déchargement du navire, prenant de surcroît l'initiative de donner l'ordre au grutier

X... n'avait pas vérifié si le travail de remplacement des pièces avait été effectué par le grutier, a excédé les termes de la lettre de licenciement et violé l'article L. 122-14-2 du Code du travail ;