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30 résultats pour « Itey »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

Chambre 05

69f65292cdc6046d475f4fd5

Commerce

16 avril 2025

16 avril 2025

Elle a déclaré exercer une activité commerciale de maçonnerie générale, isolation thermiques et acoustique, ite, tous corps d'états du bâtiment, pratiquée sous la forme d'une SARL, dont le siège social

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TCOM

SALON D'HONNEUR

69cf7d31cdc6046d47f62974

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Commerce

2 avril 2026

2 avril 2026

ITEM Avocats, agissant par Maître Jean-Baptiste TAILLAN, Avocat au barreau de Toulon) COMPOSITION DE LA JURIDICTION Décision contradictoire et en premier ressort Nous, Mme Inbal HELIOT, Juge délégué

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TCOM

chambre 1-8

69cf5b0fcdc6046d47f36aa7

Commerce

3 juillet 2025

3 juillet 2025

»; * MEDISTRI répond le même jour à 15 : 11 « We will pick up the items on Tuesday 31st of January 2023 in the afternoon at your pickup location ».

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TCOM

REFERES EN DELIBERE

69daf675cdc6046d47efdbb4

Commerce

22 octobre 2025

22 octobre 2025

A titre subsidiaire, * compléter la mission d'expertise envisagée par la société [B] avec les items de missions suivants : * « L'expert devra : * donner son avis sur le plan de continuation (ou plan

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TCOM

chambre 1-7

69ce5d28cdc6046d47dabe99

Commerce

30 janvier 2025

30 janvier 2025

s'appliquant à Monsieur [I] (l'assureur APRIL ayant résilié son contrat par suite de la nondéclaration d'un retrait de permis, lui-même consécutif à une ou plusieurs infractions), constitue ainsi l'un des items

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TCOM

2ème chambre

69e836a6cdc6046d4715e514

Commerce

13 janvier 2025

13 janvier 2025

En janvier 2019 la société XYTECH répondait sur cette liste en apportant une solution possible à la quasi-totalité des items de la liste ce qui toutefois ne suffisait pas pour empêcher le projet d'être

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TCOM

chambre 1-7

69d96b91cdc6046d47d0afab

Commerce

3 juillet 2025

3 juillet 2025

DE CRÉANCE, alors qu'elle se trouve dans un document intitulé ACTE DE SUBROGATION ET QUITTANCE et de figurer de façon distincte du reste du texte, alors qu'elle se trouve au sein d'une liste de cinq items

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TCOM

DELIBERES A VIDER

69dac46bcdc6046d47ec7736

Commerce

12 janvier 2026

12 janvier 2026

En l'espèce, la relation commerciale stipulée dans les pièces versées aux débats est couverte par plusieurs items du règlement Rome I, la prestation caractéristique est la commercialisation par la société

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TCOM

Chambre 06

6a17f8ebcdc6046d4734e828

Commerce

26 mai 2026

26 mai 2026

De plus, jusqu'en 2022, les formulaires de déclaration fournis par le franchiseur (envoi physique puis Google Forms) ne comportaient aucun item pour la pose ou la fabrication artisanale.

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TCOM

Chambre des responsabilités et des sanctions

6a197620cdc6046d475b72ff

Commerce

29 mai 2026

29 mai 2026

Le fait de n'avoir par déprécié les actifs sur sol d'autrui à fin 2022 et de ne pas avoir provisionné une provision pour charge au titre des frais de remise en état, même s'il s'agit d'items non monétaires

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