AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
VENDREDI
69a9c5adcdc6046d47a228d1
3 octobre 2025
3 octobre 2025
La société LES PAINS QUI DANSENT SARL, spécialisée dans l'activité de boulangerie, signe un contrat n° 240088720 de location longue durée le 6 mars 2024 d'une durée de 48 mois pour un système Labware avec
Source officielleVENDREDI
69a9c6cbcdc6046d47a23fc8
3 octobre 2025
3 octobre 2025
de 80,00 € HT, soit 99,68 € taxes et assurances incluses, débutant le 10 juin 2024 pour s'achever le 9 juin 2028.
Source officielleVENDREDI
69a9c80ccdc6046d47a258f1
10 octobre 2025
10 octobre 2025
La société LGSM MODE SAS, spécialisée dans l'activité de vente de prêt à porter, signe un contrat n° 230071680 de location longue durée le 28 février 2023 d'une durée de 48 mois pour un système Labware
Source officielleVENDREDI
69a9cbd6cdc6046d47a29e5f
17 octobre 2025
17 octobre 2025
La société TUNIS GOOD FOOD SAS, spécialisée dans l'activité de restauration, signe un contrat n° 230273010 de location longue durée, le 8 septembre 2023, d'une durée de 48 mois pour un système Labware
Source officielleJEUDI
69a9cc57cdc6046d47a3af6e
8 janvier 2026
8 janvier 2026
Le contrat de location n° 240165010 d'un matériel caisse enregistreuse CHR Labware a été signé le 6 mai 2024, entre la société PREFILOC CAPITAL SAS, la société JDC SA intervenant en qualité de fournisseur
Source officielleVENDREDI
69a9d792cdc6046d47a4830d
9 janvier 2026
9 janvier 2026
La société LE MELIMAY I SAS, spécialisée dans l'activité de restauration, signe un contrat n° 220078170 de location longue durée le 23 février 2022 d'une durée de 48 mois pour un système Labware avec un
Source officielleVENDREDI
69a9d820cdc6046d47a48be0
9 janvier 2026
9 janvier 2026
La société [G] [Z] [J] SAS, spécialisée dans l'activité de restauration, signe un contrat n° 230220910 de location longue durée le 24 août 2023 d'une durée de 48 mois pour un système Labware avec un loyer
Source officielleChambre 08
69f20ffccdc6046d47f83c6d
1 juillet 2025
1 juillet 2025
Boris Teddy MOGENTALE, Président, [Adresse 5] comparant par Me Najette LABBAS [Adresse 6] COMPOSITION DU TRIBUNAL Lors des débats : M.
Source officielleChambre 02
69f2c640cdc6046d47093dd9
28 octobre 2025
28 octobre 2025
DEBATS Audience publique du 19 Juin 2025 devant le Juge chargé d'instruire l'affaire désigné par la formation de jugement.
Source officielleVENDREDI
69a9c619cdc6046d47a22ecf
3 octobre 2025
3 octobre 2025
la société DELICES [X] 31 SAS, spécialisée dans l'activité de restauration, signe : * un contrat n° 210250850 de location longue durée le 25 mars 2021 d'une durée de 48 mois pour un système Labware avec
Source officielleVENDREDI
69c2dc4ecdc6046d47ce5c6b
16 janvier 2026
16 janvier 2026
Monsieur, [E], [Y], spécialisée dans l'activité de restauration, signe : un contrat n° 240020530 de location longue durée le 10 janvier 2024 d'une durée de 48 mois pour un système Labware avec un loyer
Source officielleChambre des référés
69bc06adcdc6046d473629fb
16 octobre 2025
16 octobre 2025
2025R00007 NOUS, Monsieur Gérard BLOT, Président du tribunal de commerce de Saint-Quentin, Juge des Référés, sommes saisi par assignation en référé du Ministère de la SCP Fabrice ALFIER, François LABADIE
Source officielle4 ème chambre B
6a118c73cdc6046d47abe3f4
18 mai 2026
18 mai 2026
CAUSE D'ENTRE : La SA coopérative d'HLM VALOPHIS LA CHAUMIERE DE L'ILE DE FRANCE, ayant son siège social [Adresse 1], Demanderesse au principal, défenderesse à l'incident, Représentée par la SELARL LAZARE
Source officielleChambre 05
6a0c6fc3cdc6046d4731d974
12 mai 2026
12 mai 2026
Ilié VIRVOREANU, Président, [Adresse 5] comparant par Me Renée WELCMAN [Adresse 6] [Courriel 1] (BOB 204) et par Me Najette LABBAS [Adresse 7] * Me Marie DANGUY [M] ES QUALITE DE LIQUIDATEUR JUDICIAIRE
Source officielleTrib. de Commerce
69a1678acdc6046d47e6f20b
9 janvier 2026
9 janvier 2026
] 06600 [Adresse 5] Composition du tribunal lors des débats et du délibéré : Président : Madame Aline DAVY-RANCUREL Juges : Monsieur Alexandre RADJI Monsieur Xavier BOHLY Monsieur Jean-Christophe LAZARE
Source officielleTrib. de Commerce
69a1a1b6cdc6046d47ed2244
9 janvier 2026
9 janvier 2026
: Maître CUERVO Laura Composition du tribunal lors des débats et du délibéré : Président : Madame Aline DAVY-RANCUREL Juges : Monsieur Alexandre RADJI Monsieur [R] BOHLY Monsieur Jean-Christophe LAZARE
Source officielleTrib. de Commerce
69a15cf7cdc6046d47e5f818
9 janvier 2026
9 janvier 2026
Représentant(s) : Maître MEYRONET Alexandre Composition du tribunal lors des débats et du délibéré : Président : Madame Aline DAVY-RANCUREL Juges : Monsieur Xavier BOHLY Monsieur Jean-Christophe LAZARE
Source officielleTrib. de Commerce
69e0b4bfcdc6046d476f954c
14 avril 2026
14 avril 2026
Composition du tribunal : Président : Madame Evelyne BOYER Juges : Monsieur Jérémie LABAT Madame Laura MARTIN Greffier d'audience : Madame Nathalie OBERT Dit que le présent jugement est prononcé par
Source officielleTrib. de Commerce
69a19ce3cdc6046d47ec73eb
9 janvier 2026
9 janvier 2026
[Localité 1] * Représentant(s) : Maître [L] Composition du tribunal lors des débats et du délibéré : Président : Madame Aline DAVY-RANCUREL Juges : Monsieur Xavier BOHLY Monsieur Jean-Christophe LAZARE
Source officielleTrib. de Commerce
69bc62b6cdc6046d4740914a
17 octobre 2025
17 octobre 2025
PLANCHON Pierre-Emmanuel Composition du tribunal lors des débats et du délibéré : Président : Madame Aline DAVY-RANCUREL Juges : Monsieur Alexandre RADJI Monsieur Xavier BOHLY Monsieur Jean-Christophe LAZARE
Source officiellePage 2 sur 3